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Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO)

Claire SOURZAT

Maître de Conférences en Droit Privé

Téléphone : 03 80 39 35 49

Bureau 414 A

 

Fonctions

  • Maître de Conférences en droit privé
  • Chargée de projet mission Afrique pour l'UFJC

Thématiques de recherche

  • Procédure pénale
  • Droit de la défense
  • Droit pénal

Publications

  • Ouvrages

- Droit pénal général procédure pénale, éd. Larcier, coll. Métiers du droit, janvier 2014.

sourzat droit penal

- La renonciation en procédure pénale, thèse, LGDJ, coll. Bibliothèques scicences criminelles, mars 2013.

sourzar renoniation

 

  • Articles et contributions

-"Essai d'une analyse des rapports entre droit pénal et droit administratif" - en cours d'écriture

-« La motivation des arrêts de Cour d’assises » - en cours d’écriture/ suite colloque le 13 février 2015 à l’Université de Bourgogne

- « L'indice » (co écriture avec J. Corroyer), in l'erreur judiciaire, PASC, 2014.

- "Droit pénal général procédure pénale", éd. Larcier, coll. Métiers du droit, janvier 2014.

- "La renonciation en procédure pénale", LGDJ, coll. Bibliothèques scicences criminelles, mars 2013.

- « L'effectivité de la convention médicrime », in La contrefaçon de médicaments : les premiers pas d'une réaction normative internationale, Lexisnexis, mai 2013.

« Généalogie jurisprudentielle de la promesse unilatérale de vente, retour poètique sur l'arrêt rendu le 8 septembre 2010 par la 3ème chambre civile de la Cour de cassation. », Rev. Droit et ville, novembre 2012.

- « Les Droits de la défense », Dr. pén., Sept. 2011, ét. 18.

- Note sous Cass. civ. 3ème, 6 octobre 2010, pourvoi n°09-16841 et n° 09-70266, Revue Defrénois, 2011, art. 39189, p. 76 et s.

- « Discrimination et immobilier », Revue Droit et ville, 2010.

- Note sous Cass. civ. 3ème, 8 septembre 2010, pourvoi n° 09-13345. Revue Droit et ville, 2010, N° 71.

- « Contribution à l'étude de la notion "d'autorité judiciaire" », in V. Malabat, B. de Lamy, M. Giacopelli (ss dir. ), La réforme du code pénal et du code de procédure pénale, opinio doctorum, Dalloz, 2009, p. 161 et s.

  • Colloques et interventions

- Intervention au 10e colloque du Master II Droit Processuel "Justice et citoyen", 13 février 2015

- Intervention au colloque le 15 juin 2012 sur le thème la contrefaçon de médicaments les premiers pas d'une réaction normative internationale, organisé par le CREDIMI, Université de Bourgogne. Thème "La question de l'effectivité de la convention médicrime"; les actes de colloque sont publiés aux ed. du CREDIMI litec.

- 24 février 2012 conférence à l'Institut Universitaire d'Abidjan sur le thème « Evolutions contemporaines de la preuve civile et pénale »

-« Colloque des masters, Université Toulouse 1 Capitole, Université Bordeaux IV, Monstesquieu », le 15 avril 2011, Université Toulouse 1 Capitole. Thème de l'intervention : « Les droits de la défense », actes de colloques publiés à la revue droit pénal.

  •  Journée de formation continue pour les avocats

Thème 1 : Actualité de la garde à vue : juin 2012
Thème 2 : Les nullités en procédure pénale : Mars 2013

  • Action de diffusion de la culture scientifique

-Association "Science animation"

Conférence dans le cadre des « découvrades », cycle de conférence sur la mémoire –Thème :  Le droit et l’oubli.

4/06/2014  - Conférence: « La memoire et le droit »

- Association "Les étoiles brillent pour tous"

Conférences : «La mémoire et le droit de la guerre», «Quelques aspects de la justice pénale», «Le couple et le droit».

Publications référencées HAL

2016

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)

titre
Droit pénal général et procédure pénale
auteur
Claire Sourzat
article
Larcier, pp.511, 2016, Collection paradigmes (Métiers), 978-2-39013-035-2
Accès au bibtex
BibTex

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Université de Bourgogne