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Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO)

Benoît GRIMONPREZ

Benoit Grimonprez

Professeur de droit privé

Téléphone :

Bureau R01

 

Fonctions

  • Professeur de droit privé
  • Directeur scientifique du Juris-Classeur Baux ruraux

Thématiques de recherche

  • Droit des contrats
  • Droit des biens
  • Droit rural
  • Droit de l'environnement

Publications

  • Ouvrages

- L’exigibilité en droit des contrats, LGDJ, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2006.

- Droit rural : Entreprise agricole, Espace rural, Marché agricole, Lexis-Nexis, déc. 2013, avec H. Bosse-Platière, F. Collard, T. Tauran et B. Travely.

- Code rural et de la pêche maritime, édition 2016, sous la dir. de H. Bosse-Platière : commentaire intégral des livres V et VI.

- (Dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 2016.

  • Articles

- « Autorisations de plantations viticoles : à l’incessible nul n’est tenu » (avec S. De Los Angeles), Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. juin-juillet 2016, p. 1.

- « L’ère nouvelle des autorisations de plantation » (avec S. De Los Angeles), Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. janv. 2016, p. 1.

- « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », in Mélanges F. Hervouët, LGDJ, décembre 2015.

- « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, décembre 2015.

- « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Rép. Defrénois nov. 2015, p. 1113.

- « La transition agro-écologique », Revue de droit rural, novembre 2015, dossier n° 25.

- « Les prises de participation sociétaire dans la lumière du contrôle des structures », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. déc. 2015, p. 1.

- « La fonction environnementale de la propriété », Revue trimestrielle de droit civil, 2015/3, p. 539.

- « L’avenir des structures d’exploitation. A propos de la loi d’avenir pour l’agriculture n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 », Revue Droit et ville, n° 78, janv. 2015.

- « Le notaire et le contrôle des structures : l’appel du devoir », Rép. Defrénois 30 août 2014, n° 15-16, p. 811.

- « La coexploitation agricole », in Mélanges en l'honneur du professeur R. Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 673.

- « L'accès au juge des associations de protection de la nature », in L'accès au juge, Bruylant, 2013, p. 292.

- « Préservation des milieux naturels : mise en perspective des outils juridiques », in Sécuriser des engagements environnementaux, Ministère de l'écologie, Commissariat général au développement durable, Etudes et documents, n° 82, avr. 2013, p. 7.

- « L’indivisibilité du bail rural », Revue de droit rural, oct. 2013, étude 15.

- « Contrats et servitudes : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Revue Droit et Patrimoine juillet-août 2012, p. 56.

- « Le voisinage à l'aune de l'environnement », in Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, p. 141.

- « Semences de ferme : l'agriculteur face aux droits de propriété intellectuelle », in La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, p. 227.

- « Les fermes solaires ou éoliennes en milieu rural », Environnement et développement durable, février 2011, Dossier, n° 4.

- « Relations commerciales agricoles : l'aube de la contractualisation », JCP éd. E 2010, 1771.

- « La vulnérabilité des distributeurs intégrés », in Le droit à l'épreuve de la vulnérabilité, Bruylant, 2010.

- « Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales », Revue des Sociétés 2009, p. 715.

- « Le nouveau visage de la prescription en droit des affaires », Revue Lamy Droit des affaires, nov. 2009, p. 51.

- « La mort subite du contrat de coopération commerciale », Revue contrats, concurrence, consommation, 2009, Etude 1.

- « La part personnelle des servitudes réelles », Les Petites Affiches, 5 mars 2008, p. 6.

Publications référencées HAL

2017

Article dans une revue

titre
La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales
auteur
Benoît Grimonprez
article
La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, LexisNexis, 2017, JCP édition Notariale
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01550524/file/B.%20Grimonprez%20-%20Transmission%20de%20l%27exploitation%20agricole%20et%20obligations%20environnementales.pdf BibTex
titre
LA TRANSMISSION DE L'ENTREPRISE AGRICOLE EN SOCIÉTÉ
auteur
Benoît Grimonprez
article
Revue Droit et Patrimoine (Dr. & Patrimoine), 2017
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01593284/file/LA%20TRANSMISSION%20DE%20L%E2%80%99ENTREPRISE%20AGRICOLE%20EN%20SOCIE%CC%81....pdf BibTex
titre
Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité
auteur
Benoît Grimonprez
article
Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2017, Janvier 2017 (Etude 1)
Accès au bibtex
BibTex
titre
Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier
auteur
Benoît Grimonprez
article
Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2017, Revue de droit rural, avril 2017 (Etude 11)
Accès au bibtex
BibTex
titre
L’incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux
auteur
Benoît Grimonprez
article
Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2017, Revue de droit rural, Janvier 2017 (Dossier 4)
Accès au bibtex
BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou
auteur
Benoît Grimonprez
article
Mélanges en l'honneur de François Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, 978-2-247-17057-9
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01565678/file/B.%20Grimonprez%2C%20La%20valorisation%20de%20l%27exploitation%20agricole%20-%20totem%20et%20tabou.pdf BibTex
titre
INFRASTRUCTURES AGRO-ECOLOGIQUES (ANALYSE JURIDIQUE)
auteur
Benoît Grimonprez
article
Dictionnaire des biens communs, Presses universitaires de France, p. 674, 2017, 978-2-13-065411-7
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01576769/file/B.%20Grimonprez%20-%20Infrastructures%20e%CC%81cologiques.pdf BibTex

Autre publication

titre
Mise en demeure
auteur
Benoît Grimonprez
article
Etude du Répertoire civil Dalloz. 2017
Accès au bibtex
BibTex

2016

Article dans une revue

titre
La compensation écologique d’après la loi biodiversité
auteur
Benoît Grimonprez
article
Revue Droit et Patrimoine (Dr. & Patrimoine), 2016, Novembre 2016, p. 22
Accès au bibtex
BibTex
titre
La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats
auteur
Hubert Bosse-Platière, Benoît Grimonprez
article
La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, LexisNexis, 2016, 2016, pp.1295
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01550576/file/La%20cession%20du%20bail%20rural%20re%CC%81forme%CC%81e%20par%20le%20droit%20civil%20copie.pdf BibTex
titre
L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée
auteur
Nadège Reboul-Maupin, Benoît Grimonprez
article
Recueil Dalloz, Dalloz, 2016, 2016, p. 2074
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01550578/file/Les%20obligations%20re%CC%81elles%20environnementales.pdf BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
Vers un concept juridique d’agriculture de proximité
auteur
Benoît Grimonprez
article
LGDJ. Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, 2016, 979-10-90426-49-8
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01550626/file/Grimonprez%20-%20Concept%20juridique%20d%27agriculture%20de%20proximit%C3%A9.pdf BibTex
titre
Ville et agriculture : radiographie libre des instruments du partage de l’espace
auteur
Hubert Bosse-Platière, Benoît Grimonprez, Denis Rochard
article
Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement, CERETE. Agriculture et ville, vers de nouvelles relations juridiques, 73, Édition Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers; LGDJ Lextenso-éditions, pp.207, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, ISSN 1762-7125, 979-10-90426-49-8. 〈http://www.lgdj.fr/〉
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Direction d'ouvrage, Proceedings, Dossier

titre
Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques
auteur
Benoît Grimonprez
article
France. LGDJ, 2016, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 979-10-90426-49-8
Accès au bibtex
BibTex
titre
Code rural et de la pêche maritime 2016
auteur
Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Benoît Grimonprez, Thierry Tauran
article
France. LexisNexis, pp.XLI-3054, 2016, Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208, 978-2-7110-2474-2
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Ouvrage (y compris édition critique et traduction)

titre
Le droit de préemption de la SAFER
auteur
Benoît Grimonprez
article
LexisNexis, pp.157, 2016, Droit & professionnels (ISSN 2119-3169), 978-2-7110-2658-6
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BibTex

2015

Article dans une revue

titre
Petite théorie des copreneurs à bail rural
auteur
Benoît Grimonprez
article
Répertoire du notariat Defrénois, Dalloz, 2015, novembre 2015, p. 1113
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01569778/file/B.%20Grimonprez%20-%20Petite%20the%CC%81orie%20des%20copreneurs.pdf BibTex
titre
La fonction environnementale de la propriété
auteur
Benoît Grimonprez
article
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, 2015, 3, pp.539-550
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01574823/file/Grimonprez%20-%20La%20fonction%20environnementale%20de%20la%20proprie%CC%81te%CC%81.pdf BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
L’enseignement du droit rural au XXIème siècle
auteur
Benoît Grimonprez
article
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Entre les ordres juridiques Mélanges en l'honneur de François Hervouët , LGDJ, 2015, 979-10-90426-46-7
Accès au bibtex
BibTex

2014

Chapitre d'ouvrage

titre
La coexploitation agricole
auteur
Benoît Grimonprez
article
Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, 978-2-7110-1857-4
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01570960/file/Grimonprez%20La%20coexploitation%20agricole.pdf BibTex

2013

Article dans une revue

titre
L'indivisibilité du bail rural
auteur
Benoît Grimonprez
article
Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2013, pp.Etude 15
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01611322/file/Grimonprez%20-%20Indivisibilite%CC%81%20du%20bail%20rural.pdf BibTex

2012

Chapitre d'ouvrage

titre
LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT
auteur
Benoît Grimonprez
article
Jean-Philippe Tricoire. Variations sur le thème du voisinage, Presse universitaires d'Aix-Marseille, pp.141-160, 2012, 978-2-7314-0813-3. 〈https://presses-universitaires.univ-amu.fr/variations-theme-du-voisinage〉
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01574825/file/Grimonprez%20-%20Le%20voisinage%20a%CC%80%20l%27aune%20de%20l%27environnement.pdf BibTex

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