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Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO)

Sophie MONNIER

Maître de Conférences en Droit Public, HDR

Téléphone : 03 80 39 54 19

Buerau 412

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Fonctions

  • Maître de Conférences en droit public, HDR.
  • Membre du comité d'éthique d'expérimentation animale de l'Université de Bourgogne.
  • Membre du Comité de protection des personnes Est I

Thématiques de recherches

  • Etude des rapports entre éthique et droit dans le cadre du droit de la bioéthique
  • Analyse de l'influence du droit communautaire en droit interne

Publications

  • Ouvrages

-Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Les archives hospitalières. Regards croisés, Paris, L'Harmattan, 2016

Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, Paris, L'Harmattan, 2014.
couverture droit archives

- Droit de la culture, manuel co-rédigé avec Elsa Forey, Gualino, coll. Master Pro, 2009.
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- L'essentiel du droit de la culture, Gualino, Les Carrés, 2009.
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- Les comités d’éthique et le droit : éléments d’analyse sur le système normatif de la bioéthique, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2005.
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  • Articles

-"Le médiateur, nouvelle figure du droit public", RFDA, 2015, p. 1175

- "Vers une marchandisation de la culture?", RRJ, 2015-1, p. 187

« Le point sur la nouvelle directive relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un Etat membre », LPA, 2015, n°29, p. 6

- « La nouvelle réglementation européenne relative aux essais cliniques de médicaments à usage humain », Journal de médecine légale, Droit, santé, société, 2015, n°3, p. 58

- « Les Etats généraux de la bioéthique et le Parlement », RDP, 2011, p. 1557.

- « La réforme du droit des archives », Droit administratif, nov. 2008, p. 21.

- « La répartition des compétences et la hiérarchie des normes nationales à l'épreuve de l'application du droit communautaire », RFDC, n°68, 2006, p.849-865.

- « Des comités consultatifs de protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales aux comités de protection des personnes : l’émergence d’une nouvelle catégorie de personnes publiques spécialisées ? », RDP, 2005-6, p.1519-1532.

- « La reconnaissance constitutionnelle du droit au consentement en matière biomédicale. Etude de droit comparé », Revue internationale de droit comparé, 2001-2, p.383-402.

  • Notes de jurisprudence

- "L'obligation de prendre les décrets d'application de la loi Jardé", note sous CE 8 juin 2016, JCPA, n°43, 2016, p. 40

- "L'anonymat du donneur de gamètes face au droit d'accès aux archives", note sous CE 12 nov. 2015, LPA, n°146, juil. 2016, p. 18

- « Quel statut pour les archives du chef de la France libre ? », JCPA, n°6, 2014, 2035.

- « Les rapports antagonistes entre la jurisprudence et la loi dans le domaine de la réparation du préjudice lié à la naissance d’un enfant handicapé », (à propos des arrêts CEDH, 6 oct. 2005, Maurice c/ France, CEDH, 6 oct. 2005, Draon c/ France), LPA, n°55, mars 2006, p. 6.

- « Le principe d’interprétation stricte de la loi pénale, prétexte à un refus de mettre en œuvre l’exigence constitutionnelle de protection de l’embryon humain », note sous Cass. ass. plén., 29 juin 2001, Gazette du Palais, 28-30 juillet 2002, n°209,
p.12-18.

  • Actes de colloques

-"L'approche éthique de l'adage mater semper certa est", colloque Mater semper certa est, Dijon, nov. 2016, Bruylant, à par.

- "Le droit à la non discrimination à raison du handicap", colloque Le droit à la non discrimination et les collectivités territoriales, Paris I, juin 2016, à par.

-"Les archives hospitalières et les droits du patient", in Les archives hospitalières, S. Monnier, K. Fiorentino (sd), Paris, L'Harmattan, 2016, p. 93

- « Les fondements constitutionnels du droit de la biomédecine », colloque Santé et Constitutions, juin 2013, Paris, RDSS, H-S, 2013, p. 67

- « Le site Internet Etats généraux de la bioéthique et la participation des citoyens à l'élaboration de la norme », in Internet, machines à voter, démocratie, E. Forey et C. Geslot (sd.), L'Harmattan, 2011.

- « La lourdeur du processus décisionnel au sein de l’Union européenne », colloque l’Europe en quête d’objet, organisé par le CREDESPO, oct. 2008, Dijon, EUD.

- Co-rédaction avec le Professeur Bertrand MATHIEU du rapport français dans le cadre du colloque international consacré au statut de l’embryon extra-corporel, organisé par le Max Planck Institut, Fribourg en Brisgau, 14-16 octobre 2004, publié in International perspectives on the status and protection of the extracorporeal embryo, Allemagne, Baden-Banden, Ed. Nomos, 2007, p. 58.

-Co-rédaction avec le Professeur Bertrand MATHIEU d’une intervention intitulée « Le droit au logement : un droit subjectif ? », au colloque Logement et famille : des droits en question, organisé par le Laboratoire de droit privé appliqué, 9-10 décembre 2004, Dijon, publié in Logement et famille : des droits en question, M. Barré-Pépin, C. Coutant-Lapalus (sd.), Paris, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2005, p. 19.

  • Divers

- "L'ouverture de fonds d'archives de la Seconde guerre mondiale", Tribune, AJDA, 2016, p. 121

- Etude de droit comparé consacrée à la recherche sur l’embryon. Etude réalisée à l’occasion de l’audition du Professeur Bertrand Mathieu par le Professeur Pierre Louis Fagniez à l’Assemblée nationale le 27 avril 2006 dans le cadre de la mission d’information relative aux recherches sur les cellules souches (non publiée).

Publications référencées HAL

2016

Direction d'ouvrage, Proceedings

titre
Les archives hospitalières
auteur
Sophie Monnier, Karen Fiorentino
article
France. l'Harmattan, pp.188, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel (ISSN 1298-2857), 978-2-343-10519-2
Accès au bibtex
BibTex

Rapport

titre
Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours
auteur
Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, David Jacotot, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Sophie Monnier, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier, Juliette Olivier Leprince
article
[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2016
Accès au texte intégral et bibtex
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01480678/file/R.F.214.04.03.21%20bis.pdf BibTex

2014

Direction d'ouvrage, Proceedings

titre
Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations
auteur
Sophie Monnier, Karen Fiorentino
article
Sophie Monnier Karen Fiorentino. La réforme du droit des archives, Jun 2013, Dijon, France. L'Harmattan; Association des archivistes français, pp.302, 2014
Accès au bibtex
BibTex


 

 

 

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