Aller au contenu  Aller au menu principal  Aller à la recherche

bannire_site_credespo

Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO)

  • LAVOILLOTTE Marie-Pierre

    ‎Responsable du service des affaires juridiques et immobilières, Commune de Quetigny.

    Elle a soutenu sa thèse de droit privé en 2001 sur "Les contrats privés d’élimination de déchets – Essai sur la contribution des contrats de droit privé à la protection de l’environnement" (Prix Daniel Parizot).
    Elle assure des formations en droit de l'environnement à l'UFR Sciences, et en droit privé au Centre National de la Fonction Publique Territoriale.
    Marie-Pierre Lavoillotte est Membre du Comité de propriété industrielle et intellectuelle de l’Université de Bourgogne, Membre du Réseau C.U.R.I.E. (Coopération des services Universitaires de Relations Industrielles et Economiques) et Membre de la Société Française de Droit de l’Environnement.

    Ouvrages :

    - Les contrats privés d'élimination des déchets, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2002, 487 p.

    les_contrats_prives_lavoillotte_2002

    Les contrats privés d'élimination des déchets : Outils d'une meilleure gestion économique et environnementale, Association Française de Normalisation (AFNOR), 2002, 205 p.

    Principaux articles et contributions :


    - "D.E.E.E. : Directives Européennes En voie d’Exécution ? Le décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l’élimination des déchets issus de ces équipements", Droit de l’environnement, 2005.

    - Propriété et technique contractuelle au service de la gestion des déchets, Contribution à la Vè conférence internationale : Droits de propriété, économie et environnement : les déchets, Centre d’Analyse Economique Environnement Université (CA2E), International Center for Research on Environmental Issues (ICREI), Aix-en-Provence Université d’Aix-Marseille, 23, 24, 25 juin 2004, sous la direction de M. Falque, H. Lamotte et J.-F. Saglio, Bruylant, Bruxelles, 2005, p. 111 s.
    - "La contribution de la technique contractuelle à l’émergence de l’ordre public écologique" in L’ordre public écologique, actes et débats du colloque international des 6 et 7 février 2003, G.I.D.E., U.F.R. Droit, Dijon, Bruylant, Bruxelles, 2005.
    - "Déchets inertes : la fin de l’inertie réglementaire", Droit de l’environnement, mai 2005, n° 128 p. 104 s.
    - Panorama des principaux fondements de la responsabilité environnementale, Fiche pratique technique n° 89, territorial.fr.
    - Marchés publics : anticiper  et gérer les risques juridiques, Fiche pratique technique n° 84, Territorial.fr.  
    - "L’environnement dans le nouveau Code des marchés publics", A.J.D.A., 8 novembre 2004, Etude p. 2081 s.
    - "Le régime juridique de la créance environnementale dans la procédure collective", Revue des procédures collectives civiles et commerciales n°2, juin 2003, p. 100 s.  
    - "Note sous Cass. chambre commerciale, 17 septembre 2002", Gazette du Palais, 21-22 février 2003, p. 32 s.
    - "Responsabilité environnementale : les principales causes exonératoires", Juris-classeur environnement, janvier 2003, p. 23.
    - "Réflexions sur la définition de la notion de déchets. Le débat continue…", Droit de l’environnement, n° 103, nov. 2002, p. 273 s.
    - "Les multiples fondements de la responsabilité environnementale : les principaux textes civils et pénaux", Juris-classeur environnement, oct. 2002, p. 21.
    - Communication au 5è colloque transfrontalier Cluse 2000, Université de Genève, Risques majeurs : perception, globalisation et management : Le management du risque environnemental. Axe 2 : Management des risques, dispositif de sécurité et principe de précaution. Actes publiés par l’Université de Genève, sous la direction du Professeur J.-J. WAGNER, avec la collaboration de J. FAESSLER, mai 2001.
    - "Les risques … juridiques du roller", Juris-classeur, édition générale, I.250, n° 35, 30 août 2000.
    - Collaboration à l’article : "De l’action civile des associations, syndicats et ordres professionnels dans la répression du délit de mise en danger d’autrui", sous la direction de M. BOUTELET- rédaction de la seconde partie, publié dans la Revue générale de droit médical n° 2, Les Etudes Hospitalières, 1999.

    Lire la suite : LAVOILLOTTE Marie-Pierre

  • Manuella BOURASSIN

     
    Professeure de Droit Privé

     

    Fonction

    Professeure de droit privé à l'université de Paris X, membre du CREDESPO depuis 2010.

    Enseignements

    Introduction au droit (L1)
    Droit des personnes (L1 ; formation MJPM)
    Droit de la famille (L1)
    Droit des biens (L1)
    Droit des obligations (L2 ; M2)
    Droit des contrats spéciaux (L3)
    Droit des sûretés (M1 ; DSN)
    Droit des régimes matrimoniaux (M1)
    Droit des successions (Capacité 2e année ; M1 ; M2)
    Droit des instruments de paiement et de crédit (M1)

    Thématiques de recherches

    • Droit des sûretés
    • Droit des obligations
    • Droit de la famille

    Publications

     

    droit-dessuretes_bourassin_2010


    - Droit des sûretés, Sirey, 2010, 2e éd (1ere éd 2007)

    efficacite_bourassin_2006


    - L'efficacité des garanties personnelles, préface M.-N. Jobard-Bachellier et V. Brémond, LGDJ 2006, t. 456, Prix de thèse Albert Wahl de la Chancellerie

    droit_civil-bourassin_2005


    - Collaboration à l’ouvrage collectif Annales 2005. Droit civil. Les obligations, Les annuels du Droit, Dalloz 2004, sous la direction de Madame A. Batteur


    Articles et notes :

    - "Les sûretés sur le logement du majeur protégé", RTD civ. 2011-3, à paraître

    - "Les exemples législatifs", RRJ 2010-3, p.1113 à 1135

    - "Vers un droit commun des sûretés ?", in Panorama de législation et de jurisprudence en droit civil des affaires, Dalloz 2006, p. 1386 à 1389

    - "Surbooking : Les droits viennent aux passagers qui veillent, non à ceux qui dorment", Revue Lamy Droit civil, avril 2005, p. 46 à 53

    - Droit des obligations et des sûretés, in Panorama de législation et de jurisprudence en droit civil de l’entreprise, Dalloz 2005, p. 1424 à 1426

    Colloques

    - Les droits des grands-parents : une autre dépendance ?, Faculté de droit de Dijon, 7 octobre 2011.
    Co-direction scientifique, avec Ch. Coutant-Lapalus
    Intervention : "Les grands-parents, créanciers et héritiers de leurs petits-enfants"

    - "L'opposabilité de la déclaration d'affectation aux créanciers de l'EIRL" in L'EIRL, colloque organisé à la Faculté de droit de Dijon, 11 mars 2011

    - "Les sûreté sur le logement du majeur protégé" in Le logement du majeur vulnérable, colloque organisé à la Faculté de droit de Dijon, 18 juin 2010
    Intervention :

    Lire la suite : Manuella BOURASSIN

  • WOJAS Robert

     
    Responsable du Centre National de la Fonction Publique Territoriale Rhône-Alpes Grenoble

    Lire la suite : WOJAS Robert

  • SAINT-HUBERT Mesmin

      Docteur en Droit Public

     

    Fonction

    Mesmin SAINT-HUBERT est docteur en droit public. Il a soutenu sa thèse en 2006  sur "La Cour Suprême de l'Inde, gardienne de l'ordre constitutionnel et démocratique", sous la direction de Patrick CHARLOT.

    Publications

    Publications :

    - "Le contrôle de constitutionnalité en Inde", Intervention au premier Congrès du Réseau Asie, 24-25 septembre 2003.

    - "La Cour Suprême de l’Inde, garante de la structure fondamentale de la Constitution – La construction d’une nouvelle doctrine visant à limiter le pouvoir constituant dérivé", Revue Internationale de Droit Comparé, n° 3, septembre 2000.

    Lire la suite : SAINT-HUBERT Mesmin

  • PRUVOST Stéphane

    silhouette Stéphane PRUVOST
    Services juridiques, Grand Dijon

    Lire la suite : PRUVOST Stéphane

  • POHL Nicolas

    Nicolas POHL

    Sujet de thèse : Le renforcement de l'association des parlements nationaux aux activités normatives de l'union européenne : études des parlements français, anglais, allemand et autrichien

    Directeur de thèse : Yves PETIT

    Lire la suite : POHL Nicolas

  • NICA Elena-Madalina

     
    Docteure en Droit 

     

    Sujet et directeur de thèse

    Sujet de thèse : La liberté contractuelle en droit roumain et en droit français

    Thèse en cotutelle sous la direction de : Dan Claudiu DOGARU (Université de Craiova, Roumanie) et Patrick CHARLOT (Université de Bourgogne)

    Lire la suite : NICA Elena-Madalina

  • MICHELOT Agnès

      Maître de conférences en Droit Public

     

    Fonctions

    Maître de Conférences en droit public à l'Université de La Rochelle. Elle a soutenu sa thèse de droit public en 1997 sur "Le principe de l'utilisation rationnelle en droit de l'environnement : une approche critique internationale et comparative à partir de la faune", sous la direction de Jean-Claude FRITZ, université de Bourgogne.

    Thématiques de recherche


    • Droit international et droit comparé de l’environnement
    • Commerce et environnement
    • Droit de la gestion des ressources naturelles

    http://cejep.univ-larochelle.fr/MICHELOT-Agnes.html

    Lire la suite : MICHELOT Agnès

  • MENELET Brian

     
    Docteur en Science Politique 

     

    Fonction

    Chef de mission RCN Justice & Démocratie au Burundi (Bujumbura)
    http://www.rcn-ong.be/-RCN-Justice-Democratie-au-Burundi-

    Brian Menelet est docteur en science politique. Il a soutenu en mai 2008, sa thèse sur "L'influence des groupes de pression dans la politique coloniale française (1860-1920)", sous la direction du Professeur Jean-Claude FRITZ, à l'université de Bourgogne.

    Il a été ATER en droit public à l'université de Bourgogne, puis à l'université de la Polynésie française de 2008 à 2009.

    Brian Menelet a également été Directeur des Etudes du Master Professions juridiques du sport à Mâcon de 2006 à 2007.

    Publications et Communication

    - "Quel(s) modèle(s) pertinent(s) de l’action collective dans l’élaboration et l’exécution des politiques publiques à caractère économique ?", 5 p. (publication CD-Rom). Intervention le 3 mars 2009 au XIème Pacific Science Inter-congress 2009 organisé par la Pacific Science Association, à Papeete (Tahiti, Polynésie française) du 2-6 mars 2009.

    - "Candidature et adhésion de la Turquie à l'Union européenne: enjeux et perspectives" in Revue des Affaires Européennes, RAE 2007/1, pp. 123 à 136.

    - "Le don et le contre-don dans l'aide humanitaire d'urgence : sortir de l'impasse", Mémoire réalisé dans le cadre du Diplôme Universitaire d'Action Humanitaire (faculté de médecine de Dijon), mention anthropologie, juin 2006.

    - "Les conditions nécessaires à l'expression de la démocratie participative : l'exemple de l'aménagement du territoire", intervention au colloque "La participation du public aux décisions et politiques environnementales", Dijon, 31 mai et 1er juin 2006. Actes à paraître.

    - "Les conséquences de l'adoption de la loi_de 1905_en Syrie-Liban : La naissance d'un réseau de politique publique original", Revue Outre Mers n° 348-349, Décembre 2005, numéro spécial anniversaire de la loi de séparation.

    - "Les_réalités_de_la_démocratie_participative dans l'aménagement et l'équipement du territoire : les apports de la loi "démocratie de proximité"", Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'Etranger, n° 3/2004, pp. 715-738.


    Il a aussi assuré des formations auprès du Rectorat (note de synthèse...) et auprès de la Cour d'Appel de Dijon sur les sujets suivants :
    - L'administration électronique
    - La laïcité en questions
    - Les poisons
    - Folie, déviance et normalité
    - L'action humanitaire en questions
    - Les énergies renouvelables.

    Lire la suite : MENELET Brian

  • Privat MEL

      Docteur en Droit Public

     

    Fonction

    Enseignat en Côte d'Ivoire.

    Docteur en droit public. Il a soutenu en 2007, sa thèse sur "Les enjeux de la deuxième république ivoirienne", sous la direction de Patrick CHARLOT et d'Albert BOURGI.

    Lire la suite : Privat MEL

Suivez-nous : Suivez nous sur FacebookSuivez nous sur Twitter

L'agenda du CREDESPO

Histoire des offenses au chef de l'Etat vendredi 27 septembre | 14:00 -

Léon Duguit et le Traité de droit constitutionnel jeudi 7 novembre | 09:00 -

Les Fonctions publiques en Europe Du 5 décembre au 6 décembre

Tout l'agenda Proposer un événement

Publications du CREDESPO

logo HAL

Université de Bourgogne