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Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO)

  • MACAIRE Sophie

      Docteure en Droit Public

     

    Fonction

    Docteure en droit public. Elle a soutenu en 2008, sa thèse sur "La reconnaissance de la réalité juridique du contrat en fonction publique" sous la direction Pierre BOUTELET.

    Publications

    Bulletin juridique des collectivités locales :

    - "Reprise en régie d’un service public administratif : la transposition de la directive du 12 mars 2001 par l’article 20 de la loi du 26 juillet 2005", décembre 2005, n°11/05, pp.737-741

    Courrier des maires et des élus locaux :

    - "Le maire et la police des bonnes moeurs", cahier juridique, p.XIII, septembre 2006

    - "Intégration et diversité dans les recrutements : les règles à respecter", cahier juridique, pp.XXIV et XXV, juin-juillet 2006

    - "Reprise d’activités en régie et transfert des contrats de travail", cahier juridique, p.XXVI, juin-juillet 2006

    - "Agents contractuels : le renouvellement du contrat", cahier juridique, pp.XVIIIXIX, mai 2006

    - "La mutualisation des agents de police municipale et des gardes champêtres", cahier juridique, p.XIX, avril 2006

    - "Le recrutement des personnels intercommunaux", cahier juridique, p.XVIII, mars 2006

    - "L’abécédaire de l’employeur territorial", pp.16-17, mars 2006

    - "Le recrutement des agents non titulaires dans la fonction publique territoriale", cahier juridique, pp. XXII et XXIII, février 2006

    - "Le projet de réforme de la fonction publique territoriale : les points clés", pp.24-26, janvier 2006

    La Gazette des Communes (Groupe Moniteur) :

    - "Rédaction hebdomadaire de la rubrique « 10 questions sur… » portant sur le droit de la fonction publique"

    - "Rédaction hebdomadaire de la rubrique « actualité statutaire » en matière de fonction publique (analyse jurisprudentielle)"

    La Gazette du Palais :

    - "Reprise en régie d’un service public et article L. 122-12 du Code du Travail (à propos de TC, 19 janvier 2004, Mme Devun)", 8 août 2004, n°221 à 223, pp.4-9


    La Revue du Trésor :

    - "Les nouvelles modalités de renouvellement des contrats de recrutement issues de la loi du 26 juillet 2005", mai 2006, pp.253-257

    La Revue Lamy « Collectivités Territoriales » :

    - "Réforme de la Fonction Publique territoriale : les enjeux", février 2006, pp.21-23

    A paraître :

    Actualités juridiques Fonctions Publiques (Dalloz) :

    - "L’assise conventionnelle de la situation juridique des agents non titulaires", juin-juillet 2008

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  • LOPARD Catherine

    Catherine Lopard a été Maître de Conférences en droit privé à l'Université de Bourgogne jusqu'en 2008.

    Thématiques de recherche : Droit privé, équipe procès et procédures

    Publications :

    - "Le gagiste a non domino", Les Petites Affiches, 2004, n° 16, p. 5.
    - "Vente de machines aux enchères : monopole des notaires  ou des commissaires-priseurs ?", Les Petites Affiches, 1999, n° 57, p.4.
    - "Un exemple inattendu d’insaisissabilité : la tontine", Les Petites Affiches, 1998, n° 92, p.11.

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  • LAVOILLOTE Marie-Pierre

    silhouette Marie-Pierre LAVOILLOTE
    Responsable des services juridiques de l'Ub

     

    Fonctions

    Responsable des Services Juridiques de l'Université de Bourgogne. Elle a soutenu sa thèse de droit privé en 2001 sur "Les contrats privés d’élimination de déchets – Essai sur la contribution des contrats de droit privé à la protection de l’environnement" (Prix Daniel Parizot).
    Elle enseigne le Droit des contrats, le Droit du travail, le Droit des sûretés, la Responsabilité, le Droit des baux, la Réglementation des déchets, le Droit pénal et la Procédure pénale à l'UFR Droit et à l'UFR Sciences.

    Elle assure aussi des formations sur le Droit de l’internet et la propriété intellectuelle, Le nouveau Code des marchés publics, La responsabilité civile, pénale et administrative des enseignants.

    Marie-Pierre Lavoillotte est Membre du Comité de propriété industrielle et intellectuelle de l’Université de Bourgogne, Membre du Réseau C.U.R.I.E. (Coopération des services Universitaires de Relations Industrielles et Economiques) et Membre de la Société Française de Droit de l’Environnement.

     

    Publications

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    - Les contrats privés d'elimination des déchets, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2002, 487 p.

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    - Les contrats privés d'élimination des déchets : Outils d'une meilleure gestion économique et environnementale, Association Française de Normalisation (AFNOR), 2002, 205 p.


    Articles et contributions :


    - "D.E.E.E. : Directives Européennes En voie d’Exécution ? Le décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l’élimination des déchets issus de ces équipements", Droit de l’environnement, 2005 (à paraître).

     

    - Propriété et technique contractuelle au service de la gestion des déchets, Contribution à la Vè conférence internationale : Droits de propriété, économie et environnement : les déchets, Centre d’Analyse Economique Environnement Université (CA2E), International Center for Research on Environmental Issues (ICREI), Aix-en-Provence Université d’Aix-Marseille, 23, 24, 25 juin 2004, sous la direction de M. Falque, H. Lamotte et J.-F. Saglio, Bruylant, Bruxelles, 2005, p. 111 s.

    - "La contribution de la technique contractuelle à l’émergence de l’ordre public écologique" in L’ordre public écologique, actes et débats du colloque international des 6 et 7 février 2003, G.I.D.E., U.F.R. Droit, Dijon, Bruylant, Bruxelles, 2005.


    - "Déchets inertes : la fin de l’inertie réglementaire", Droit de l’environnement, mai 2005, n° 128 p. 104 s.

    - Panorama des principaux fondements de la responsabilité environnementale, Fiche pratique technique n° 89, territorial.fr.

    - Marchés publics : anticiper  et gérer les risques juridiques, Fiche pratique technique n° 84, Territorial.fr.

    - "L’environnement dans le nouveau Code des marchés publics", A.J.D.A., 8 novembre 2004, Etude p. 2081 s.

    - "Le régime juridique de la créance environnementale dans la procédure collective", Revue des procédures collectives civiles et commerciales n°2, juin 2003, p. 100 s.


    - "Note sous Cass. chambre commerciale, 17 septembre 2002", Gazette du Palais, 21-22 février 2003, p. 32 s.

    - "Responsabilité environnementale : les principales causes exonératoires", Juris-classeur environnement, janvier 2003, p. 23.

    - "Réflexions sur la définition de la notion de déchets. Le débat continue…", Droit de l’environnement, n° 103, nov. 2002, p. 273 s.

    - "Les multiples fondements de la responsabilité environnementale : les principaux textes civils et pénaux", Juris-classeur environnement, oct. 2002, p. 21.

    - Communication au 5è colloque transfrontalier Cluse 2000, Université de Genève, Risques majeurs : perception, globalisation et management : Le management du risque environnemental. Axe 2 : Management des risques, dispositif de sécurité et principe de précaution. Actes publiés par l’Université de Genève, sous la direction du Professeur J.-J. WAGNER, avec la collaboration de J. FAESSLER, mai 2001.


    - "Les risques … juridiques du roller", Juris-classeur, édition générale, I.250, n° 35, 30 août 2000.

    - Collaboration à l’article : "De l’action civile des associations, syndicats et ordres professionnels dans la répression du délit de mise en danger d’autrui", sous la direction de M. BOUTELET- rédaction de la seconde partie, publié dans la Revue générale de droit médical n° 2, Les Etudes Hospitalières, 1999.

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  • KUMAR Raghu

    Consultant international, Londres

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  • JUNO DELGADO Edwin

    Docteur en droit public, Chargé de cours à l’ESC Dijon

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  • JENECOURT Alexia

     
    Docteure en Droit Privé

     

    Sujet et directeur de thèse

    Elle a soutenu en 2008 sa thèse sur "La désobéissance civique", sous la direction de Charalambos APOSTOLIDIS.

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  • Abbas JABER

     
    Avocat, Docteur en Droit 

     

    Fonction

    Avocat au barreau de Lyon.

    Docteur en droit, il a soutenu sa thèse "Les infractions commises sur Internet", sous la direction du Professeur Hervé BONNARD, en 2007, à l'université de Bourgogne. Abbas Jaber est avocat au barreau de Lyon.

    Publication

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    - Les infractions commises sur Internet, préface de Hervé Bonnard, L'Harmattan, Bibliothèques de droit, 2009.

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  • Dominique GROS

     
    Maître de Conférences honoraire

     

    Fonction

    Ecrivain (alias François DOMINIQUE). Il a enseigné la Science politique à l'Université de Bourgogne jusqu'en 2002.

    Thématiques de recherche

    • La cruauté (droit, sociologie politique et psychanalyse).

    Publications


    Ouvrages :

    - Ouvrage collectif sur la cruauté en préparation avec François Baverey et Touria Mignotte et à paraître au Seuil.

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    - Le droit antisémite de Vichy, Paris, Seuil, collection "Le Genre humain", 1ère édition 1996, nouvelle édition 2006.

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    - Le droit de résistance à l'oppression, Paris, Seuil, collection "Le Genre humain", 2005.

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    - La pauvreté saisie par le droit, en codirection avec Sophie Dion-Loye, Paris, Seuil, collection "Le Genre humain", 2002.

    Articles et contributions :

    - "Pauvres: les personnes et le mot", dans Dominique Gros et Sophie Dion-Loye (Dir.), La pauvreté saisie par le droit, Paris,Seuil, collection "Le Genre humain", 2002.

    - "La séparation de l'Église et de l'École (1878-1886). Principes juridiques fondateurs de la laïcité scolaire", dans J. Baudouin et Ph. Portier (Dir.), La laïcité, une valeur d'aujourd'hui ?, Presses Universitaires de Rennes, 2001.

    - "Le gardien de la loi selon Kafka", Cyclos, décembre 2001.

    - "La légitimation par le droit", dans Serviteur de l'État, histoire politique de l'administration française, Éditions CNRS, Paris, 2000.

    Ouvrages littéraires

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  • GENTY Huguette

    anc. Maître de Conférences

    Lire la suite : GENTY Huguette

  • Gérard FRITZ


    Maître de Conférences honoraire

     

    Fonction

    Membre associé du CREDESPO. Il a enseigné la Science politique à l'Université de Bourgogne jusqu'en 2005.

    Ouvrages

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    - La nouvelle question indigène, en codirection avec FRITZ Jean-Claude, DEROCHE Frédéric et PORTEILLA Raphaël, L'Harmattan, 2006.

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    - L'humanité face à la mondialisation. Droit des peuples et environnement, en codirection avec Charalambos Apostolidis et Jean-Claude Fritz, Paris, Éditions L'Harmattan, 1997, 228 p.

    Articles et contributions :

    - "Repenser le sens de la participation : une nouvelle approche de la connaissance du monde", intervention au colloque "La participation du public aux décisions et politiques environnementales", Dijon, 31 mai et 1er juin 2006. Actes à paraître.

    - "La constitution botswanaise, une perspective comparatiste", dans D. Compagnon et Bryan Mokopakgosi (Dir.), Le Botswana, Karthala, 2001.
    "La question de l'influence américaine", dans La Constitution du 4 novembre 1848 : l'ambition d'une république démocratique, Dijon, EUD, 2000.

    - "Les autorités traditionnelles en Afrique australe : démocratie, transition et identité", dans D. Darbon (Dir.), L'après-Mandela : enjeux sud-africains et régionaux, Karthala, 1999, p. 195 et s.

    Lire la suite : Gérard FRITZ

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