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Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO)

Oscar FERREIRA

 

Maître de conférences

Téléphone :

Bureau 203

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Thématiques de recherche

  • Histoire constitutionnelle (droit, doctrine et justice), histoire du droit public et des libertés publiques. Spécialité: statut et fonction du chef de l’État ; théories du quatrième pouvoir sous ses diverses dénominations (pouvoirs préservateur, conservateur, régulateur, modérateur, neutre…) et à travers ses différentes applications.
  • Histoire comparée du droit (contrées lusophones et hispanophones).
  • Histoire des idées politiques, avec une spécialité pour le XIXe s. (libéralisme, contre-révolution, socialisme…). Notre interrogation porte notamment sur l’héritage intellectuel, les influences et le délicat problème de leur mesure dans deux voies complémentaires: l’influence, souvent relevée mais jamais questionnée, des auteurs anciens, en particulier de l’Antiquité (Platon, Aristote, Polybe, Cicéron, Philon d’Alexandrie…), sur la pensée des politiques français du XIXe siècle; l’influence des politiques du XIXe en Europe et au Brésil.
  • Histoire de la pensée juridique : codification (code, "anti-code", "recodification", "décodification") ; influence des juristes français des XVIIIe, XIXe et XXe siècle en Europe et au Brésil ; éclectisme, positivisme, krausisme juridiques…

Publications

  • Articles publiés dans des revues nationales ou internationales à comité de lecture

1) "Le pouvoir modérateur dans la Constitution brésilienne de 1824 et la Charte constitutionnelle portugaise de 1826 : les influences de Benjamin Constant ou de Lanjuinais ?", in Revue française de droit constitutionnel, n°89, janvier 2012, pp. 1-40 [96 000 caractères, espaces non compris].

Résumé : L’article propose une enquête sur l’idée et la paternité du pouvoir modérateur, tel qu’il a été consacré par la Charte portugaise de 1826, elle-même calquée sur la Constitution brésilienne de 1824. Les deux textes sont des octrois de l’empereur D. Pedro I (roi D. Pedro IV du Portugal), connu pour son goût pour les libéraux français, en particulier Constant. Ce dernier est considéré aujourd’hui comme le père exclusif de l’idée de pouvoir modérateur des constitutions lusophones, les seules à l’avoir consacré en droit positif. Nous remettons en cause cette idée reçue, en soulignant, dans la lignée de notre thèse, la pluralité de l’idée de pouvoir modérateur. Au Portugal comme au Brésil, le dépouillement des débats parlementaires et la présence, dans les journaux, de traductions en portugais de ce libéralisme pluriel, permettent en effet de douter d’une application des seules idées de Constant ; la double dimension de l’empereur, à la fois pouvoir modérateur et chef de l’Exécutif, se rapproche d’ailleurs plus de la vision défendue par Lanjuinais en 1819 que de celle publiée en 1814 par Constant. Or, Lanjuinais est vite apparu comme une des autorités les plus respectées au sein du " monde portugais " et ses formulations parfois ambiguës ont pu séduire les conservateurs brésiliens (coimbrões) à l’origine de la consécration du pouvoir modérateur.

Lien : https://www.cairn.info/publications-de-Ferreira-Oscar--85342.htm

2) "Un Sieyès "rouge" ? Regards sur le système politique de Silvestre Pinheiro Ferreira", in Revue de la Recherche Juridique – Droit prospectif, n°146, 2013-1, pp. 91-131

Résumé : Figure importante de l’histoire de la philosophie et des idées politiques au Portugal et au Brésil, la vie et l’œuvre de Silvestre Pinheiro Ferreira (1769-1846) s’avèrent également liées à la France, son pays d’accueil entre 1825 et 1841. Aujourd’hui oubliés, ses travaux ne sont pourtant pas restés inaperçus sous la monarchie de Juillet, sans toujours être bien compris. L’héritage intellectuel laissé par celui que Proudhon surnomme ironiquement le "Sieyès du XIXe siècle" le laisse d’ailleurs entendre : classé parmi les libéraux et ami de Victor Cousin, son œuvre n’en demeure pas moins revendiquée autant par les salazaristes que par les socialistes. Bien des aspects de son système politique pourraient, à première vue, entériner cette dualité, en le faisant apparaître sous les traits d’un Sieyès "rouge". Ce serait pourtant omettre l’arrière-plan chrétien et moralisant de cette personnalité formée par la Congrégation de l’Oratoire de Lisbonne…

3) "La démocratie dans toute sa pureté". Une longue histoire de la sortie en politique du concept d’ochlocratie (1780-1880)", in Revue de la Recherche Juridique – Droit prospectif, n°147, 2013-2, pp. 605-648

Résumé : Concept grec popularisé par Polybe et forgé à partir des mots okhlos (foule) et kratein (pouvoir), l’ochlocratie incarne dès l’origine le miroir déformé de la démocratie, le pivot à partir duquel se déclenche un nouveau cycle (anakyclosis). Son introduction dans le vocabulaire politique français sous les guerres de religion traduit une hostilité envers tout état populaire, perçu comme défectueux en raison du rejet des élites ou de la proscription des arts et des lettres. L’histoire de ce mot devait susciter la curiosité entre 1780 et 1880, en illustrant les interrogations que posaient inévitablement l’apparition puis le triomphe de la République, prélude, pensait-on de façon inquiète, à l’avènement des masses : héritage de la démocratie athénienne, représentation politique, souveraineté du peuple et, de façon générale, rôle et pouvoir de la multitude face aux individus et aux élites. Ces notables et "ducs", soucieux de préserver leur nouvelle mainmise sur les institutions, redoutaient la "révolte des masses" symbolisée par la Convention de 1793, la Commune de 1871 et le mythe romantique des barbares. Mais n’étaient-ils pas aussi enclins à accepter cette évolution, quitte à proposer une perception inédite du régime représentatif qui s’efforcerait de contenir la force du nombre et de juguler le mouvement de l’histoire ? L’oubli du mot ochlocratie ne trahirait-il pas, dans ces conditions, une volonté "républicaine" ?

4) "Un jumeau régaliste de la loi de 1905: la loi portugaise de séparation des Eglises et de l’État de 1911", in Annuaire Droit et Religions, n°7, 2013-2014, pp. 211-248

Résumé : Le 20 avril 1911, la jeune république portugaise adopte sa loi de séparation des Eglises et de l’État. Suivant l’analyse colportée par de hauts dignitaires de l’Eglise et reprise par la presse française, cette loi de 1911 copie autant la lettre que l’esprit de la loi de 1905 ; son unique particularité résiderait dans l’ajout de "mesures de bravade", manifestation de l’anticléricalisme du gouvernement. Ce sentiment ne résiste guère à l’analyse : en dépit de son nom, et en raison du poids écrasant du catholicisme au Portugal, ce prétendu jumeau de la loi de 1905 n’organise pas un système de séparation et entretient au contraire une mise sous tutelle équivoque sur tous les aspects de la vie religieuse et cultuelle (exequatur, placet, mainmise sur les séminaires et les "cultuelles", contrôle des ministres du culte…). Refusant expressément "l’Eglise libre dans l’État libre", le gouvernement se prononça à dessein en faveur de "l’Eglise suspecte dans un Etat vigilant", acceptant sans état d’âme le legs du régalisme monarchique. Reste à savoir si ce programme ne visait pas à établir une Eglise lusitane séparée de l’Eglise universelle, suivant l’analyse oubliée de Moura Pinto, auteur du décret de 1918 mettant un terme aux mesures les plus douteuses de la "loi de séparation".

5) "Le Code civil portugais de 1867 : un code "français" ou un "anti-code" français ? Eléments de réponse à travers la doctrine de son rédacteur : Antonio Luis de Seabra", in Revue historique de droit français et étranger, 2014, n°1, pp. 55-98 [108 000 caractères]

Résumé : Le Code civil portugais de 1867 cultiverait-il le goût du paradoxe ? D’un côté, les juristes français, tout en reconnaissant une part d’influence française, admettent volontiers son originalité, liée à une pluralité de sources et à son plan quadripartite rompant avec celui du Code Napoléon ; l’œuvre est peu appréciée, car elle annonce la fin prématurée du modèle juridique français et l’entreprise de "recodification" de la fin du XIXe siècle. De l’autre, la doctrine portugaise regardera avec circonspection un code jugé trop "français", qu’elle s’empressera de changer en fonction de ses goûts germanophiles en 1966. Afin de résoudre cette contradiction, un regard sur la doctrine de son rédacteur, Antonio Luis de Seabra, doit être consenti. Eclectique assumé, adepte de Leibniz et de Condillac, Seabra présente à travers sa philosophie du droit une formule originale quoique déconcertante de codification. Fidèle aux idéaux jusnaturalistes, il visait à donner naissance à un code système destiné au commun et à la doctrine. Mais son ambition portait plus loin : ouvertement hostile à la méthode et plus encore à l’état d’esprit du Code Napoléon, Seabra confectionna un curieux code à partir, pour l’essentiel, des écrits des jurisconsultes français jugés conformes à la raison, héritier en cela de la célèbre "loi de la bonne raison" du marquis de Pombal. A tout prendre, aurait-il conçu un "anti-code" français, chargé de mettre un terme à la tyrannie du Code Napoléon et du positivisme juridique ?  

6) "Le roi "dans" la Charte de 1814. Prisons imaginaires", in Jus Politicum. Revue de droit politique, n°13, décembre 2014, 31 p. - texte issu de la journée d’études du 6 juin 2014 célébrant le bicentenaire de la Charte, organisée par l’Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas).

Résumé : La préposition "dans" exprime autant un rapport d’intériorité, la présence au sein d’un espace, qu’une manière, une façon d’évoquer une situation ou un état. Or, affirmer que le Roi est "dans" la Charte pose problème sous ce double rapport. Instruit par l’expérience de son frère, Louis XVIII espérait pouvoir se dégager, en droit comme en pratique, de tout texte constitutionnel. Par conséquent, en veillant à emprisonner le Roi dans la Charte ou dans une "constitution ancienne" qui aurait survécu, les différents bords politiques cherchaient peut-être une solution impossible : comment imposer un carcan à un monarque ayant rompu les digues en accaparant une nouveauté révolutionnaire, le pouvoir constituant ? Les théories du quatrième pouvoir ne viseraient-elles que ce but ?

Lien : http://juspoliticum.com/article/Le-Roi-dans-la-Charte-de-1814-Prisons-imaginaires-919.html

7) "Un vecteur de diffusion des cultures juridiques et politiques françaises au Brésil : O Farol Paulistano (1827-1831)", in Droit et cultures, n°69, 2015-1, pp. 223-270

Résumé : Premier journal imprimé de la ville de São Paulo, le Farol Paulistano (1827-1831) profite du vent de liberté accordé par D. Pedro I. Fondé et dirigé par Costa Carvalho, l’un des futurs membres du triumvirat élu afin d’assumer la régence après l’abdication de l’Empereur en 1831, ce périodique secondait la vie parlementaire naissante au Brésil. Son objectif se révéla pourtant plus ambitieux, porté par un discours moralisateur désireux d’amender (mais non de régénérer) l’homme et la femme. Erigeant la presse au rang de moyen de gouvernement placé au service des élites locales, les fameux "barons du café", son propos visait aussi à défendre les libertés publiques et à propager les idées françaises au moyen de traductions régulières. La sélection, effectuée sur la base d’ouvrages importés de France par des libraires français, entérine la thèse de la circulation d’une culture juridique française au Brésil ; mais elle illustre aussi un comportement typique des classes sociales dominantes, à l’origine de l’oligarchie brésilienne, en légitimant leur emprise sur le droit et la confiscation, à leur profit, du pouvoir conservateur refusé au chef de l’État.

Lien : https://droitcultures.revues.org/3572

8°) "Les équivoques du "constitutionnalisme octroyé" : un débat transatlantique (I)", in Historia Constitucional, n°16, 2015, pp. 67-131

Résumé : Au Portugal et dans ses anciennes colonies, l’expression " constitucionalismo outorgado " fait partie intégrante du vocabulaire constitutionnel depuis l’octroi de la Constitution brésilienne de 1824 et de la Charte de 1826. L’inspiration française est patente ; pour autant, aucune expression équivalente n’existe en France. Cette curiosité conduit à mesurer toute l’ambiguïté du concept de " constitutionnalisme octroyé ", improbable oxymoron selon le président de la République portugaise Teófilo Braga. S’agit-il d’une simple prétention politique et linguistique, un compromis passager au sortir d’une Révolution frustrée ? Ou traduit-il un programme plus profond, visant à concilier les deux versants du constitutionnalisme, l’ancien et le moderne ?

Lien : http://www.historiaconstitucional.com/index.php/historiaconstitucional/article/view/427

  • Chapitres d’ouvrage

1) "L’élection au suffrage direct du Président au Portugal : renforcer et contenir le pouvoir modérateur en République (1911-2011)", in Anne-Marie Le Pourhiet (dir.), La désignation du chef de l’Etat. Regards croisés dans le temps et dans l’espace, Paris, Fondation Varenne, collection Colloques et Essais, n°3, 2012 (actes de la Journée d’études de l’Université de Rennes I du 31 mai 2012, organisée par l’Association française de droit constitutionnel), pp. 117-161

Résumé : En 1980, Dominique Rousseau jugeait "curieux" le choix de l’élection au suffrage direct du Président de la République portugaise au lendemain de la chute de la dictature. La modalité ainsi choisie ne risquait-elle pas de virer au plébiscite et de conduire à un nouveau régime autoritaire ? Loin d’être conjoncturelle, cette décision répondait à un besoin ressenti d’accueillir au sein des institutions un organe modérateur, veillant au fonctionnement régulier des institutions ; l’autorité que lui conférerait l’onction populaire s’avérait donc nécessaire. Le choix de 1976, ainsi que la singularité des élections présidentielles jusqu’en 2011, ne peuvent s’expliquer qu’en jetant un regard appuyé sur l’histoire constitutionnelle portugaise, en particulier sur l’héritage du pouvoir modérateur adopté par la monarchie en 1826 à la suite de Lanjuinais et de Constant, mais rejeté maladroitement par les républicains en 1911. L’occasion de comprendre que l’élection directe du Président au Portugal n’a nullement vocation à désigner un chef de gouvernement, mais bien un quatrième pouvoir, cette idée imaginée en France dès la Restauration, mais uniquement fécondée en terres lusophones. Cette particularité, obscurcie depuis trop longtemps par le recours insatisfaisant à la notion de régime semi-présidentiel de Maurice Duverger, mérite d’être mieux comprise.

Publications référencées HAL

2015

Article dans des revues

titre
Un vecteur de diffusion des cultures juridiques et politiques françaises au Brésil : O Farol Paulistano (1827-1831)
auteur
Oscar Ferreira
article
Droit et Cultures - Revue internationale interdisciplinaire, L'Harmattan, 2015, De la traduction dans le droit des idées d'égalité/inégalité
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titre
THE AMBIGUITIES OF « GRANTED CONSTITUTIONALISM » : A TRANSATLANTIC DEBATE (I)
auteur
Oscar Ferreira
article
Historia Constitucional, Universidad de Oviedo, 2015
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2014

Article dans des revues

titre
Le roi « dans » la Charte de 1814. Prisons imaginaires
auteur
Oscar Ferreira
article
Jus Politicum, revue de droit politique, 2014
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titre
Le Code civil portugais de 1867 : un code « français » ou un « anti-code » français ? Eléments de réponse à travers la doctrine de son rédacteur : António Luís de Seabra
auteur
Oscar Ferreira
article
Revue historique de droit français et étranger, Dalloz ; Sirey, 2014, 2014-1
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titre
Un jumeau régaliste de la loi de 1905 : la loi portugaise de séparation des Eglises et de l’État de 1911
auteur
Oscar Ferreira
article
ANNUAIRE DROIT ET RELIGIONS , Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2014
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2013

Article dans des revues

titre
« La démocratie dans toute sa pureté ». Une longue histoire de la sortie en politique du concept d’ochlocratie (1780-1880)
auteur
Oscar Ferreira
article
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2013, 147 (147)
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https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01549827/file/Ochlocratie%20V2.pdf BibTex
titre
Un Sieyès rouge ? Regards sur le système politique de Silvestre Pinheiro Ferreira
auteur
Oscar Ferreira
article
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2013
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2012

Article dans des revues

titre
Le pouvoir modérateur dans la Constitution brésilienne de 1824 et la Charte constitutionnelle portugaise de 1826 : les influences de Benjamin Constant ou de Lanjuinais ?
auteur
Oscar Ferreira
article
Revue française de droit constitutionnel, Presses Universitaires de France, 2012, pp. 1-40
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Communication dans un congrès

titre
Impacts des changements climatiques sur les événements de tempêtes affectant les littoraux européens
auteur
Yann Balouin, Oscar Ferreira, Paolo Ciavola
article
Société Hydrotechnique de France. SHF "Evénements extrêmes fluviaux et maritimes", Feb 2012, France. pp.37, 2012
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Chapitre d'ouvrage

titre
L’élection au suffrage direct du Président au Portugal : renforcer et contenir le pouvoir modérateur en République (1911-2011)
auteur
Oscar Ferreira
article
A.-M. Le Pourhiet (dir.), La désignation du chef de l’Etat. Regards croisés dans le temps et dans l’espace, Paris, Fondation Varenne, collection Colloques et Essais, n°3, 2012, 2012
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