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Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO)

Bernard QUIRINY

 

Professeur de Droit Public

Téléphone : 03 80 39 54 19

Bureau 412

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Fonctions

  • Professeur de droit public

Thématiques de recherche

  • Histoire des idées politiques
  • Droit constitutionnel et histoire constitutionnelle française
  • Droit administratif.

Publications

  • Articles et contributions

- "Le nouveau statut contentieux du SDCI", note sous CE 21 octobre 2016 Communauté de communes du Val-de-Drôme (JCP A 2016, n°2314).

- "La vie d'Adèle au tribunal" (note sous CE 28 septembre 2016 Association Promouvoir), Recueil Dalloz 2016, p. 2323 et s.

- "Remarques sur la démocratie d'opinion", in Romain Rambaud et Dominique Andolfatto (dir.), L'opinion publique. De la science politique au droit ?, LGDJ/Institut Universitaire Varenne, 2016, pp. 49-58.

- "La famille dans la pensée traditionaliste : l'exemple de Maurras", in Michel Ganzin (dir.), Pensée politique et famille, PUAM, 2016, pp. 437-450.

- "Blasphème et police administrative", in Céline Lageot et Fabien Marchadier (dir.), Le blasphème dans une société démocratique, Dalloz, 2016, pp. 125-138.

-"Le contrôle administratif des films violents", note sous CE 1er juin 2015 Association Promouvoir, Droit administratif n°10, octobre 2015, comm. 65.

-« Ordonnances “Dieudonné”, suite et reflux », note sous CE ord. 6 février 2015 Commune de Cournon d’Auvergne, Recueil Dalloz 2015, pp. 544-549.

-"Révisions partielles et révisions totales des constitutions", Jus politicum n°13, décembre 2014, Jus Politicum vol. VII, Dalloz, 2015, pp. 323-358.

-« La paix, une idée philosophique », in Joël Mekhantar et Raphaël Porteilla (dir.), Paix et constitutions, Eska, 2014, pp. 33-66.

- "Les écrivains contre la République. L'exemple des Entretiens politiques et littéraires", in Patrick Charlot (dir.) La Troisième République, ordre politique, ordre moral, ordre social ?, Institut universitaire Varenne, 2014 , pp.123-146.

- "La composition des conseils communautaires à l'épreuve du principe d'égalité", note sous CC 2014-505 QPC du 20 juin 2014 Commune de Salbris, JCP A 2014, n°2242.

- "Les archives du pouvoir exécutif, de la loi de 1979 à la loi de 2008", in Sophie Monnier et Karen Fiorentino (dir.), Le droit des archives publiques, entre permanence et mutation, L'Harmattan, 2014, pp. 115-142.

- "La démocratie comme régime de l'écart. A propos de l'oeuvre de Claude Lefort", RRJ 2013-3, pp. 1352-1376.

- "Transparence et totalitarisme", in Nathalie Droin et Elsa Forey (dir.), La transparence en politique, Institut universitaire Varenne, 2013, pp. 63-77.
 

- "Le coût d'enfouissement des réseaux ", note sous CE 26 avril 2013 Ministre de l'intérieur c/ Syndicat départemental d'électricité et de gaz de la Charente, AJDA 2013, p. 1572-1575.

- "La réforme conservatrice chez René de la Tour-du-Pin", La dynamique du changement politique et juridique : la réforme, PUAM, 2013, p. 303-312.

- "Voie de fait et référé liberté", note sous CE 23 janvier 2013 Commune de Chirongui, LPA 10 avril 2013, pp. 16-23.

- "L'éligibilité au FCTVA des biens confiés à des tiers", note sous CAA Nantes 19 octobre 2012 Commune de Saint-Malo et CAA Bordeaux 27 novembre 2012 Ministre de l'Intérieur c/ Communauté d'agglomération du Pays Rochefortais, JCP A 2013, n°2092, 2 avril 2013, pp. 28-33.

- "Léo Hamon, savant et politique", Patrick Charlot (dir.), L'oeuvre de Léo Hamon, thèmes et figures, Dalloz, coll. "Thèmes et commentaires", 2012, pp. 242-262.

- "René de la Tour-du-Pin et l'idée de constitution nationale", Jus Politicum n°8, juillet 2012. http://www.juspoliticum.com/Rene-de-La-Tour-du-Pin-et-l-idee.html

- "Le temps d'écrire une constitution", Ecrire la constitution, PUAM, 2012, pp. 227-235.

- "Révolutionnaires et réformistes face au marxisme", Socialisme ou Barbarie aujourd'hui, Cahiers Castoriadis n°7, FUSL, 2012, pp. 17-35.

- "Une sorte de polygamie politique" : la critique du régime mixte chez Louis de Bonald, Lectures du régime mixte, PUAM, 2010, pp. 231-247.

-
"La métamorphose de l'article 41 de la Constitution", RFDC 2010, pp. 313-328.

- "L'interdiction de lire un discours écrit dans les assemblées parlementaires", RDP 2008-6, pp. 1581-1607.

- "Castoriadis et les paradoxes du droit", Cahiers critiques de philosophie, n°6, juin 2008, Hermann, pp. 133-146.

- "Castoriadis et la guerre", Penser la guerre (IIe table ronde du R.E.L.H.I.I.P.), PUAM, pp. 315-325.

- "Les droits de l'usager face au droit du marché", RFDA 2008, pp. 20-25.

- "Impartialité et sanction administrative", Revue du droit public 2-2006, pp. 375-400.

- Note sous CE Ass., 8 juillet 2005 Sté Alusuisse-Lonza-France, Recueil Dalloz, 2005, n° 44, 15 décembre 2005, pp. 3075-3078.

- Note sous CE Ord., 25 août 2005 Commune de Massat, JCP G 2006 II, 10024, pp. 322-325.

- "Imaginaire, politique, démocratie", L'imaginaire selon Castoriadis (Cahiers Castoriadis n°1), Bruxelles, Publications des Facultés Universitaires Saint-Louis, 2006.

  • Divers

- La démocratie dans l'oeuvre de Cornelius Castoriadis, thèse, 2005 (sous la direction de Claude COURVOISIER et Patrick CHARLOT).

Publications référencées HAL

2016

Article dans une revue

titre
La Vie d'Adèle au tribunal
auteur
Bernard Quiriny
article
Recueil Dalloz, Dalloz, 2016
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titre
Le nouveau statut contentieux du SDCI
auteur
Bernard Quiriny
article
La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2016
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Chapitre d'ouvrage

titre
Remarques sur la démocratie d'opinion
auteur
Bernard Quiriny
article
Dominique Andolfatto; Romain Rambaud. L'opinion publique. De la science politique au droit ?, LGDJ; Institut universitaire Varenne, pp.49-58, 2016
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BibTex
titre
La famille dans la pensée traditionaliste : l'exemple de Maurras
auteur
Bernard Quiriny
article
Michel Ganzin. Pensée politique et famille, PUAM, 2016
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titre
Blasphème et police administrative
auteur
Bernard Quiriny
article
Le blasphème dans une société démocratique, pp.125-138, 2016
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Rapport

titre
Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours
auteur
Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, David Jacotot, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Sophie Monnier, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier, Juliette Olivier Leprince
article
[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2016
Accès au texte intégral et bibtex
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01480678/file/R.F.214.04.03.21%20bis.pdf BibTex

2015

Article dans une revue

titre
Ordonnances "Dieudonné", suite et reflux
auteur
Bernard Quiriny
article
Recueil Dalloz, Dalloz, 2015, pp.544-549
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titre
Révisions partielles et révisions totales des constitutions
auteur
Bernard Quiriny
article
Jus Politicum, revue de droit politique,, 2015, VII, pp.323-358
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titre
Le contrôle administratif des films violents
auteur
Bernard Quiriny
article
Droit administratif, www.LexisNexis.fr, 2015
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2014

Article dans une revue

titre
La composition des conseils communautaires à l'épreuve du principe d'égalité
auteur
Bernard Quiriny
article
La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2014, pp.2242
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Chapitre d'ouvrage

titre
Les écrivains contre la République. L'exemple des Entretiens politiques et littéraires
auteur
Bernard Quiriny
article
Patrick Charlot. La Troisième République, ordre politique, ordre moral, ordre social ?, Institut universitaire Varenne, pp.123-146, 2014
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BibTex
titre
La paix, une idée philosophique
auteur
Bernard Quiriny
article
Joël Mekhantar ; Raphaël Porteilla. Paix et constitutions, Eska, pp.33-66, 2014
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titre
Les archives du pouvoir exécutif, de la loi de 1979 à la loi de 2008
auteur
Bernard Quiriny
article
Karen Fiorentino; Sophie Monnier. Le droit des archives publiques, entre permanence et mutation, L'Harmattan, pp.115-142, 2014
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2013

Article dans une revue

titre
Voie de fait et référé liberté
auteur
Bernard Quiriny
article
Les Petites Affiches, Edition Lextenso, 2013, pp.16-23
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titre
La démocratie comme régime de l'écart. A propos de l'oeuvre de Claude Lefort
auteur
Bernard Quiriny
article
RRJ. Droit prospectif, 2013, pp.1352-1376
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titre
Le coût d'enfouissement des réseaux
auteur
Bernard Quiriny
article
L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2013, pp.1572-1575
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BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
Transparence et totalitarisme
auteur
Bernard Quiriny
article
Elsa Forey; Nathalie Droin. La transparence en politique, Institut universitaire Varenne, pp.63-77, 2013
Accès au bibtex
BibTex
titre
La réforme conservatrice chez René de la Tour-du-Pin
auteur
Bernard Quiriny
article
Michel Ganzin. La dynamique du changement politique et juridique : la réforme, PUAM, pp.303-312, 2013
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