Aller au contenu  Aller au menu principal  Aller à la recherche

bannire_site_credespo

Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO)

  • Angélique THURILLET-BERSOLLE

      Maître de conférences à l'Université de Bourgogne
    UFR Droit - Sciences Economique et Politique
    CREDESQPO
    Bureau: 402 - Bâtiment droit
    4, boulevard Gabriel 21000 Dijon
    Tél. : 03 80 39 53 28
    Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

    Biographie

    Angélique Thurillet-Bersolle est Maître de conférences en droit privé à l'Université de Bourgogne depuis 2012. Elle a soutenu sa thèse intitulée « Droits européens et droit de la famille : contribution à l'étude de la dynamique du rapprochement » en 2011 à l'Université de Bourgogne, sous la direction de Monsieur le Professeur Cyril Nourissat et de Monsieur Vincent Bonnet. Enseignant principalement le droit du travail et le droit des sûretés, ses travaux de recherche ont trait à l'influence du droit européen sur l'évolution du fond du droit privé français. Elle a, depuis septembre 2013, la coresponsabilité de la Licence professionnelle « Métiers du notariat ».

    Travaux

    Ouvrages

    • Droits européens et droit de la famille : contribution à l'étude de la dynamique du rapprochement, Thèse, 2011, Dijon.

     

    Articles

    • « Les associations face à l'obligation individuelle de reclassement », LPA, 2017, n° 4, pp. 8-13.
    • « La garantie autonome, la lettre d'intention et la promesse de porte-fort », Lexis 360, fiche pédagogique n° 3346, 07 juin 2016.
    • « Pas de dispense d'écrit en raison du recours au chèque-emploi associatif », JCP S, 2015, n° 42, 1362.

     

    Notes de jurisprudence

    •  « La consolidation du point de départ du délai de prescription de l'action en réparation du préjudice réfléchi né d'un dommage corporel », commentaire Cass. 2ème civ., 3 novembre 2011, n° 10-16036, Petites Affiches, 26 janvier 2012, n° 19.

    Enseignements

    • Droit privé de l'immeuble en Licence professionnelle « Gestion de l'habitat locatif et de l'habitat social » (depuis 2012).
    • Droit du travail en D.U. « Droit du travail appliqué » (depuis 2013), D.U. « Infirmières en santé travail » (depuis 2012), D.U. « Administration, Gestion et Développement des associations » (depuis 2013), D.U. « Management des équipes gérontologiques » (2012-2014), en Licence 3 Sciences de gestion (depuis 2012), en Licence 3 Droit TD (depuis 2016) et en Master « Administration des entreprises » (2013-2015).
    • Santé et sécurité au travail : volet juridique en Licence professionnelle « Gestion des ressources humaines » (depuis 2012).
    • Droit des sûretés en Licence professionnelle « Métiers du notariat » (2012-2015), en DU « Mandataire judiciaire à la protection des majeurs protégés » (2012-2015).
    • Droit de la banque et du crédit en Licence professionnelle « Assurance, Banque, Finance » (depuis 2013)
    • Droit des personnes et de la famille, CM Licence 1 Droit (depuis 2016), TD (2015-2016).

    Responsabilités Administratives

    • Responsable de la Licence professionnelle « Métiers du notariat » (Dijon) depuis 2013.

     

     

    Lire la suite : Angélique THURILLET-BERSOLLE

  • Natalie JOUBERT

      Professeure à l'Université de Bourgogne
    UFR Droit - Sciences Economique et Politique
    CREDESPO
    Bureau: 103 - Bâtiment droit
    4, boulevard Gabriel 21000 Dijon
    Tél. : 03 80 39 55 80
    Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

    Biographie

    Natalie Joubert est professeure à l'Université de Bourgogne depuis le 1er septembe 2015. Auparavant, elle était maître de conférences à l'Université de Bourgogne depuis 2005.

    Elle est spécialisée en droit international privé général et notarial. Outre les enseignements de droit international privé en M2 droit notarial et DSN (Diplôme supérieur de notariat), elle enseigne le droit civil (introduction au droit, droit des sûretés, droit des obligations).

    Elle est membre du Comité français de droit international privé.

    Travaux

    Ouvrages

    • Le règlement communautaire Rome I et le choix de loi dans les contrats internationaux, colloque organisé avec Sabine Corneloup, 9 et 10 septembre 2010 à Dijon, LexisNexis, 2011, 487 pages.
    • Le règlement communautaire « Rome II » sur la loi applicable aux obligations non contractuelles, sous la direction de Natalie Joubert et Sabine Corneloup, Actes du colloque organisé par le Credimi le 20 septembre 2007 à Dijon, Travaux du Credimi, vol. 31, Paris, LexisNexis Litec, 2008, 231 p. (direction d'ouvrage).
    • La notion de liens suffisants avec l'ordre juridique (Inlandsbeziehung) en droit international privé, Travaux du Credimi, vol. 29, Paris, LexisNexis Litec, 2007.

     

    Contributions à un ouvrage

    • Commentaire des articles 10, 12 et 13 du Règlement européen de Rome III sur la loi applicable au divorce, in S. Corneloup (dir.), Le droit euroépen du divorce, Travaux du Credimi, vol. 39, ed. Lexis Nexis, 2013, pp. 595-603 et 615-629.
    • En collaboration avec Sabine Corneloup, « Accès au juge et immunités de juridiction », in V. Donnier et B. Lapérou (dir.), L'accès au juge : quelles évolutions pour quelle effectivité ?, Bruylant, 2013, p. 104-123.
    • Unalex Kommentar Brüssel I-VO, Th. Simons, R. Hausmann (ed.), IPR Verlag, 2012, 1083 pages - Commentaire des articles 9 et suivants, 34, 35, 36 et 37.
    • « L'application de la loi étrangère : modes de fonctionnement des magistrats français dans leur confrontation aux droits des pays arabes », in N. Bernard-Maugiron et B. Dupret (dir.), Ordre public et droit musulman de la famille en Europe et en Afrique du Nord, Bruylant-IRD Editions, 2012, p. 327.
    • En collaboration avec Estelle Gallant, « Le recours à l'exception d'ordre public en droit français de la famille face à des normes de pays du Sud de la Méditerranée, in N. Bernard-Maugiron et B. Dupret (dir.), Ordre public et droit musulman de la famille en Europe et en Afrique du Nord, Bruylant-IRD Editions, 2012, p. 297.
    • H. Bosse-Platière, « Le certificat successoral européen : des éclaircies attendues », in L'avenir européen du droit des successions internationales, H. Bosse-Platière, N. Damas, Y. Dereu (dir.), LexisNexis Litec, Collection Travaux du CREDIMI, Volume 36, 2011, p. 63.
    • « Le choix tacite dans les jurisprudences nationales : vers une interprétation uniforme du règlement Rome I ? », in Le règlement communautaire Rome I et le choix de loi dans les contrats internationaux, S. Corneloup, N. Joubert (dir.), LexisNexis Litec 2011, Collection Travaux du CREDIMI, Volume 35, p. 229.
    • « Les règles de conflit spéciales en matière de délits dans le Règlement du 11 juillet 2007 (Rome II) », in Le Règlement communautaire « Rome II » sur la loi applicable aux obligations non contractuelles, sous la direction de Sabine Corneloup et Natalie Joubert, Travaux du Credimi, volume 31, Parix, LexisNexis Litec, 2008.

     

    Articles

    •  « Chroniques d'un malentendu : les relations entre les immunités de juridiction et le règlement Bruxelles I », Revue Belge de Droit commercial, 2014, n° 1, p. 48.
    • « Les sources informelles du droit du commerce international produites par la CNUDCI : Le guide législatif sur les opérations garanties » in Chronique des sources informelles du droit du commerce international, sous la direction de Laurence Ravillon, Revue de Droit des Affaires Internationales, 2009, n° 3, p. 389.
    • « Cyber-Torts and Personal Jurisdiction: The Paris Court of Appeal Makes a Stand », ICLQ, volume 58, avril 2009, pp. 9-16.
    • En collaboration avec Benoît Morel, « Les partenariats enregistrés en droit international privé depuis la loi du 12 mai 2009 », JCP N, 2009, n° 41, étude 1285 (6 pages).
    • « Les sources informelles du droit du commerce international produites par la CNUDCI - La loi type de la CNUDCI sur l'insolvabilité internationale: le point de vue du juge », Chroniques des sources informelles du droit du commerce international, sous la direction de Laurence Ravillon, Revue de Droit des Affaires Internationales, 2012, p. 525.

     

    Notes de jurisprudence

    • Note sous Cour de cassation, Assemblée Plénière, 5 avril 2013, 2 arrêts (pourvois n° 11-18947 et 11-17520) (Droit aux prestations familiales pour les enfants entrés en France en dehors de la procédure de regroupement familial), Revue critique de droit international privé, 2014, n° 2, pp. 370-379.
    • Note sous Civ. 2; 16 décembre 2011, 20 janvier 2012 et 15 mars 2012, Revue critique de droit international privé, 2012, p. 331.
    • Note sous Civ. 2, 1er décembre 2011, Revue critique de droit international privé, 2012, p. 327.
    • Note sous Civ. 1, 17 février 2010, Revue critique de droit international privé, 2010 n° 3.
    • Note sous Civ. 1re, 14 octobre 2009, (7 pages), Revue critique de droit international privé, 2010, n° 2,pp. 361-369.
    • Note sous Civ. 1re, 28 novembre 2006, Revue critique de droit international privé, 2007, n° 3, pp. 585-592.

     

    Chroniques

    • Panorama « Droit des étrangers et de la nationalité. Décembre 2013 – décembre 2014 », avec O. Boskovic, F. Jault-Seseke, N. Joubert et K. Parrot, Recueil Dalloz, 2015, p. 450
    • Panorama « Droit des étrangers et de la nationalité » avec S. Corneloup, F. Jault-Seseke, K. Parrot et O. Boskovic, Recueil Dalloz, 2014, p. 445.
    • « Panorama de droit des étrangers et de la nationalité, 2012 » ( en collaboration avec les professeurs S. Corneloup, F. Jault-Sesseke, K. Parrot et O. Boskovic), Recueil Dalloz, 2013, p. 324.
    • « Panorama de droit des étrangers et de la nationalité, 2011 » ( en collaboration avec les professeurs S. Corneloup, F. Jault-Sesseke, K. Parrot et O. Boskovic), Recueil Dalloz, 2012, p. 390.

     

    Fascicules JurisClasseur

    • Jurisclasseur International 2009, V° - « Autorité Parentale -Conflits de juridictions», Fascicule 549-20.

     

    Comptes-rendus d'ouvrages

    • Compte-rendu de l'ouvrage de S. Othenin-Girard, « La réserve d'ordre public en droit international privé suisse. Personnes-Famille-Successions », Revue critique de droit international privé, 2002, n° 4, p. 909.
    • Compte-rendu de l'ouvrage de S. Brüning, « Die Beachtlichkeit des fremden ordre public », Revue critique de droit international privé, 1998, n° 3, p. 511.

     

    Rapports, Etudes

    •  Rapport sur la réception du droit de quatre pays arabes par la jurisprudence française (Mission GIP-Justice), (35 pages) à paraître chez Bruylant 2010.

    Enseignements

    • Introduction au droit (Licence 1 Droit)
    • Droit international privé (M1)
    • Droit international privé notarial (Diplôme supérieur de notariat)
    • Droit de la copropriété (Licence professionnelle Gestionnaire de l'habitat locatif et de l'habitat social)
    • Régime des baux d'habitation (Licence professionnelle Gestionnaire de l'habitat locatif et de l'habitat social)
    • Droit des sûretés et garanties (Licence 3 et Licence professionnelle Métiers du notariat)
    • Droit international privé notarial (M2 Pro Droit notarial)

    Responsabilités administratives

    • Membre élu du Bureau de la commission de proposition (jusqu'en 2015)
    • Responsable de la semestrialité actes courants dans le Diplôme supérieur du notariat délivré par l'Université de Bourgogne (2009-2014)
    • Directrice de la Licence professionnelle Gestionnaire de l'habitat locatif et de l'habitat social (2010-2013)

     

     

    Lire la suite : Natalie JOUBERT

  • Vincent BONNET

    Maître de conférences à l’Université de Bourgogne

    Faculté de Droit

    CREDESPO

    4, boulevard Gabriel

    21000 DIJON

    03.80.39.56.98

    Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

     

    LISTE DES TRAVAUX

     

    Thèse

     

    - Le mariage à l'épreuve de la volonté des époux, Thèse Lyon 3, sous la direction de H. Fulchiron, 1995.

     

     

    Ouvrages

     

    - Travaux dirigés, Droit civil : introduction générale (en collaboration avec A. Gouttenoire, ss dir. L. Hartemann), L'Hermès, 1994

     

    - Le droit de la filiation, Paris, L’harmattan, La justice au quotidien, 2006.

     

    - Droit de la famille, Paradigme, 2007

     

    - Droit de la famille, Paradigme, 2e édition, 2009 ; 3e édition, 2011 ; 4e édition, 2013 ( à paraître)

     

     

    Articles, notes et commentaires

     

    - « Le cautionnement réel est-il réellement un cautionnement ? », note sous Cass. civ. 1re, 4 mai 1999, D. 2000, J. p. 302.

     

    - « Le véritable visage du cautionnement réel », note sous Cass. civ. 1re, 29 février 2000, D. 2000, J. p. 829.

     

    - Note sous Cass. civ. 1re, 17 novembre 1999, JDI 2001, p. 851.

     

    - « La durée de la propriété », RRJ 2002-1, p. 273.

     

    - Sanction de la fraude : nullité ou inopposabilité ?, note sous Cass. 1re civ., 4 décembre 2001, D. 2002, p. 2217.

     

    - L’empiètement empiète sur l’accession, note sous Cass. 3e civ., 5 décembre 2001, JCP G 2002, II, 10189.

     

    - « Le rôle de l'article 1415 du Code civil », RRJ 2003-1, p. 243.

     

    - « L'accouchement sous X et la Cour européenne des droits de l'homme (à propos de l'arrêt Odièvre c. la France », RTDH avril 2004, p. 405.

     

    - « Les adolescents et la responsabilité civile », Informations sociales, octobre 2004, p. 32.

     

    - « Un mariage fictif d’un nouveau genre ? », note sous CA Versailles, 8 juillet 2005 : D. 2006, p. 768

     

    - « La présomption de communauté au secours de l’insaisissabilité des comptes d’un époux caution », note sous Cass. 1re civ., 17 janvier 2006, D. 2006, p. 1277

     

    - « Le cautionnement réel n’était réellement pas un cautionnement », note sous Cass. 1re civ., 7 février 2006 et Cass. com., 21 février 2006, D. 2006, p. 1543

     

    - « Expertises post mortem : la vérité ensevelie », note sous Cass. 1re civ., 2 avril 2008, D. 2008, p. 2121

     

    - « Travaux sur le fonds d’autrui et couple : terrain glissant ! », note sous Cass. 3e civ., 29 avril 2009, D. 2009, p. 2595

     

    - « Collaboration du conjoint non rémunérée : la prestation compensatoire chasse-t-elle l'enrichissement sans cause ? », note (avec H. Bosse-Platière) sous Cass. 1er civ., 23 juin 2010, JCP G, 2010, n° 1027

     

    - « De quelques conséquences du divorce sur la dissolution de la communauté », note sous Cass. 1ere Civ., 17 novembre 2010, D. 2011, p. 351

     

    - « Comaternité : entre désir et réalité », note sous TGI Briey, 21 octobre 2010, D. 2011, p. 1060

     

    - « Le notaire et la recherche des servitudes », note sous Cass. 1re Civ., 17 novembre 2011, JCP N 2012, 1228

     

    - « Réflexions sur la présomption de paternité du XXIe siècle dans ses rapports avec le mariage », D. 2013, Chron. p. 107

     

     

    Encyclopédies juridiques

     

    • Jurisclasseur :

     

    - Biens, Juris-Classeur Droit international, fasc. 550, 15 juillet 1999, refonte 2007

     

    - Sûretés, Juris-classeur Droit international, fascicule 555, 2006

     

    - Fonds de commerce, Juris-classeur Droit international, fascicule 570-85, 2010

     

    - Origine de propriété, Lexis 360 Notaires, Septembre 2013

     

     

    • Répertoire Dalloz

     

    - Divorce, Rép. proc. Dalloz, refonte en collaboration avec A. Gouttenoire, 2010 ; refonte 2013 ( à paraître)

     

    - Aliments, Rép. proc. Dalloz, refonte en collaboration avec A. Gouttenoire,  2013 ( à paraître)

     

     

    • Lexbase

     

    - Régimes matrimoniaux, Lexbase, Encyclopédie électronique, 2012

     

     

    Travaux collectifs, Colloques

     

    - « Les obstacles à l'acquisition de la nationalité française du conjoint et la question de la fraude (Enquête auprès de la sous-direction des naturalisations) », in Etre français aujourd'hui..., Premier bilan de la mise en œuvre du nouveau droit de la nationalité, sous la direction de H. Fulchiron, actes de la Journée de travail organisée à Lyon le 24 novembre 1995, Paris, PUF, 1996.

     

    - « L'application de l'article 21-7 C. civ. relatif à l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France : Bilan de deux années d'application du système de manifestation de la volonté (1994-1995) », Rapport d'une recherche collective dans le cadre du Centre de droit de la famillesous la direction de H. Fulchiron,  Ministère de la Justice ( Mission de recherche « Droit et justice »), mars 1997.

     

    - « Les sûretés et les séparations d'entreprises », en collaboration avec M. Mignot, in Les séparations internationales d'entreprises, Travaux du Credimi, vol. 23, Paris, Litec, 2004, p. 317.

     

    « Indisponibilité ou insaisissabilité du logement de la famille », in « Logement et famille : des droits en question », Actes du colloque organisé en décembre 2004 à l’Université de Bourgogne, sous la direction de M. Barré-Pépin et C. Coutant-Lapalus, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2005, p. 175.

     

    - « L'avenir du Pacte civil de solidarité », in le Pacte civil de solidarité, dix ans après, colloque organisé à la faculté de droit de Dijon, le 12 juin 2009, sous la direction d'Hubert Bosse-Platière.

     

     

    Forum du notariat

     

    - « La transmission des biens au sein des familles recomposées », Colloque organisé par le Master 2 de droit notarial de la Faculté de droit de Dijon, sous la direction de V. Bonnet, non publié

     

    - « Les sûretés et l'EIRL », in Sûretés réelles, sûretés personnes : Lesquelles choisir ?, Actes du colloque du 23 mars 2012 organisé par le Master 2 de droit notarial de la Faculté de droit de Dijon, sous la direction de V. Bonnet, JCP N 2012, 1338

     

    - « L'EIRL marié sous le régime de la communauté légale », in L'entrepreneur individuel et le couple, Colloque du 22 mars 2013 organisé par le Master 2 de droit notarial de la Faculté de droit de Dijon, sous la direction de V. Bonnet, non publié

     

     

    ENSEIGNEMENTS

     

    - Régimes matrimoniaux, Divorce, Master 2 de droit notarial

     

    - Droit de la famille, IEJ, prépa ENM

     

    - Actualisation du droit des contrats, Master 2 de droit notarial

     

    - Droit des sûretés, Master 2 de droit notarial

     

    - Droit des biens, Master 2 de droit notarial

     

    - Régimes matrimoniaux, Master 1

     

     

    RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES

     

    Responsable du département Capacité en droit de la Faculté de droit de Dijon

    Directeur du M2 Droit notarial (à partir de septembre 2010)

     

     

     

    Lire la suite : Vincent BONNET

  • Céline LAURICHESSE

    Maître de Conférences en Droit privé 

    Bureau 204 A

    Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

    Fonction

    • Maître de Conférences en Droit privé
    • Responsable de la coordination et de l’établissement de l’index bibliographique pour les publications en langue française au sein de la revue critique de droit international privé.

    Thématiques de recherche

    • Droit de la personne
    • Droit international privé
    • Droit du travail
    • Droit du travail international

    Publications

    • Notes de jurisprudence

     

    - « Contrefaçon de marque : détermination du juge compétent » (CJUE, 5 juin 2014, aff. C-360/12, Coty Germany GmbH c/ First Note Perfumes NV),Rev. crit. DIP 2015, n°1, p. 190.

    - La subordination de l’octroi des prestations familiales au respect des règles du regroupement familial ne constitue pas une discrimination fondée sur la nationalité, RCDIP 2016, n°2, p. 339-345

    Cass. civ. 18 juin 2015, n°14-18.813 ; Cass. civ. 18 juin 2015, n° 14-18.163 ; Cass. civ. 18 juin 2015, n° 14-18.847 ; Cass. civ. 17 sept. 2015, n° 14-22.705 ; CEDH, 1er oct. 2015, Okitaloshima Osungu c/ France, req. n° 76860/11 (à paraître Rev. crit. DIP 2016, n°1).

    - Constitution de l'index de bibliographie de 2015, RCDIP 2016, n°4.

     

    • Activités scientifiques 

    - Constitution de la Table des sommaires de jurisprudence de l’année 2013, Rev. crit. DIP 2014, n°4, pp. 877-960.

    - Constitution de l’Index de bibliographie de l’année 2014, Rev. crit. DIP 2015, n°4 (à paraître).

    -  « La preuve de la discrimination devant la chambre sociale de la Cour de cassation », contribution au programme de recherche portant sur Le principe de non-discrimination : l’analyse du discours du juge judiciaire, CREDESPO - Université de Bourgogne - DIJON. (à paraître)

    Publications référencées HAL

    2016

    Rapport

    titre
    Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours
    auteur
    Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, David Jacotot, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Sophie Monnier, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier, Juliette Olivier Leprince
    article
    [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2016
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01480678/file/R.F.214.04.03.21%20bis.pdf BibTex

    2014

    Thèse

    titre
    La grève en droit international privé
    auteur
    Céline Laurichesse
    article
    Droit. Université de Bourgogne, 2014. Français. 〈NNT : 2014DIJOD008〉
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01219460/file/these_A_LAURICHESSE_Celine_2014.pdf BibTex

    Lire la suite : Céline LAURICHESSE

  • Aurélie CAPPELLO

    Maître de Conférences en Droit Privé

    Téléphone : 03 80 39 56 39

    Bureau 132 C

    Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

    Fonction

    • Maître de Conférences en droit privé

     

    Thématiques de recherche

    • Constitutionnalisation des branches du droit
    • Droit pénal général et spécial
    • Procédure pénale
    • Convention et Cour européenne des droits de l'homme
    • Droits fondamentaux

     

    Publications

    •  Ouvrage

    La Constitutionnalisation du droit pénal - Pour une étude du droit pénal constitutionnel, thèse, LGDJ, Lextenso Éditions, bibliothèque des sciences criminelles, tome 58, 2014.

     

    • Articles

    - « L'interdiction de sortie du territoire dans la loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme », Actualité Juridique Pénal, 2014, n°12, p. 560.

    - « La faute civile et la violation des règles régissant une activité sportive ou professionnelle », Revue Trimestrielle de droit civil, 2013, n°4, p. 777.

    - « L'absence de motivation des arrêts des cours d'assises et le Conseil constitutionnel », Revue Constitutions, 2011, p. 361.

    - « Retour sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel relative aux sanctions administratives », Revue de sciences criminelle et de droit pénal comparé, 2010, n°2, p. 415.

    Lire la suite : Aurélie CAPPELLO

  • Walter JEAN-BAPTISTE

    Maître de Conférences en Droit Privé

    Téléphone : 03 80 39 53 20

    Bureau R03

    Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

    Fonction

    • Maître de Conférences en droit privé

    Thématiques de recherche

    • La protection du droit au respect de la vie privée
    • Droit de la famille
    • Droit des obligations

     

    Publications

    • Ouvrage

     - L'espérance légitime, LGDJ (prix Varenne), déc. 2011, 442 p.

     l esperance legitime 9782916606460

    • Commentaires et notes de jurisprudence

     - « Quand l'ex-épouse devient belle-maman : droit au respect de la vie privée et familiale et interdiction du mariage entre alliés », commentaire de l'arrêt du 4 décembre 2013 (Civ. 1ère, 4 décembre 2013, n° 12-26.066), Revue trimestrielle des droits de l'homme, juillet 2014, n°2, p. 755.

    - « La protection du droit au respect de la vie privée : entre texte et prétextes » (retour sur les arrêts Von Hannover), Revue Lamy Droit de l'immatériel, novembre 2013, n° 98, p. 34.

    - « Reconnaissance du droit à l'objection de conscience », commentaire de l'arrêt Bayatyan c. Arménie (CEDH, 7 juillet 2011), Revue trimestrielle des droits de l'homme, juillet 2012, n° 91, p. 671.

    - « Couples, pension de réversion et discrimination », commentaire de la décision QPC du 29 juillet 2011 (Conseil const. QPC 2011-155 du 29 juillet 2011), AJ-Famille, 2011, p. 346.

    - « La clause créant un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties », Revue de la recherche juridique – Droit prospectif, n° 1, juillet 2011, p. 339.

    - « La grandeur de la fonction judiciaire interdit de succomber aux provocations », commentaire de l'arrêt Poyraz c. Turquie (CEDH, Poyraz c. Turquie, 7 décembre 2010), Revue Lamy Droit de l'immatériel, mars 2011, n° 69, p. 29.

    - « Immortelle espérance ? A propos du contentieux des heures d'équivalence », commentaire de l'arrêt du 24 novembre 2010 (Cass. Soc. 24 nov. 2010, FP-P+B+R, n° 08-44181), Revue Droit social, février 2011, n° 2, p. 155.

    - « Adoption par les beaux-parents : le premier arrivé sera le seul servi », commentaire de l'arrêt du 12 janvier 2011 (Civ. 1ère, 12 janv. 2011, n° 09-16527), Gazette du Palais, février 2011, n° 41, p. 9.

    - « Une espérance légitime ne saurait se fonder sur une décision par nature incertaine : les suites de l'affaire dite du tableau d'amortissement », commentaire de l'arrêt du 30 sept. 2010 (Civ. 1ère, 30 sept. 2010, n°09-67390), Petites Affiches, 7 janv. 2011, n° 5, p. 9

    - « Les Etats n'ont pas l'obligation de reconnaitre un mariage religieux », commentaire de l'arrêt Serife Yigit (CEDH, 2 nov. 2010), AJ-Fam., déc. 2010, p. 544.

    - « La protection de la liberté académique face au respect de la vie privée », commentaire de l'arrêt Sapan c. Turquie (CEDH, 8 juin 2010), Revue Lamy droit de l'Immatériel, oct. 2010, n° 64, p. 24.

    - « Du non-respect de la mémoire des morts à l'atteinte à la vie privée des vivants », commentaire de l'arrêt du 1er juillet 2010 (Civ. 1ère, 1er juill. 2010, aff. SCPE c. Halimi, Légipresse, oct. 2010, n° 276, p. 300.

    - « L'arrêt Munoz Diaz ou l'enjeu de la mise en œuvre des articles 14 de la Convention EDH et 1er du Protocole n°1 : une invitation à la reconnaissance du mariage rom ? », Revue Droit de la Famille, oct. 2010, n° 10, p. 19.

     

    • Travaux collectifs

    - Lyn FRANCOIS et Walter JEAN-BAPTISTE, « Vie privée », in J.-P. Karaquillo et Ch. Dudognon (ss dir.) Dictionnaire juridique du sport,  Dalloz 2013, p. 336.

    - Lyn FRANCOIS, Romuald PIERRE, Walter JEAN-BAPTISTE, « Transsexualisme et droit européen », in Sexe, sexualité et droits européens : Enjeux politiques et scientifiques des libertés individuelles, Pedone, 2007, p. 55.

     

    Publications référencées HAL

    2016

    Ouvrage (y compris édition critique et traduction)

    titre
    L'action de l'Union européenne en faveur de la jeunesse
    auteur
    Philippe Icard, Juliette Olivier Leprince, Pierre Bruno, Caroline Bugnon, Maria Fartunova, Matthieu Houser, Walter Jean-Baptiste, Mireille Monnier, Yves Petit, Patrice Raymond, Hélène Tourard, Véronique Parisot
    article
    Bruylant, 28, pp.2015, 2016, Rencontres européennes (ISSN2294-5563), 978-2-8027-5406-0
    Accès au bibtex
    BibTex

    Rapport

    titre
    Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours
    auteur
    Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, David Jacotot, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Sophie Monnier, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier, Juliette Olivier Leprince
    article
    [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2016
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01480678/file/R.F.214.04.03.21%20bis.pdf BibTex

    Lire la suite : Walter JEAN-BAPTISTE

  • Benoît GRIMONPREZ

    Benoit Grimonprez

    Professeur de droit privé

    Téléphone :

    Bureau R01

     

    Fonctions

    • Professeur de droit privé
    • Directeur scientifique du Juris-Classeur Baux ruraux

    Thématiques de recherche

    • Droit des contrats
    • Droit des biens
    • Droit rural
    • Droit de l'environnement

    Publications

    • Ouvrages

    - L’exigibilité en droit des contrats, LGDJ, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2006.

    - Droit rural : Entreprise agricole, Espace rural, Marché agricole, Lexis-Nexis, déc. 2013, avec H. Bosse-Platière, F. Collard, T. Tauran et B. Travely.

    - Code rural et de la pêche maritime, édition 2016, sous la dir. de H. Bosse-Platière : commentaire intégral des livres V et VI.

    - (Dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 2016.

    • Articles

    - « Autorisations de plantations viticoles : à l’incessible nul n’est tenu » (avec S. De Los Angeles), Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. juin-juillet 2016, p. 1.

    - « L’ère nouvelle des autorisations de plantation » (avec S. De Los Angeles), Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. janv. 2016, p. 1.

    - « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », in Mélanges F. Hervouët, LGDJ, décembre 2015.

    - « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, décembre 2015.

    - « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Rép. Defrénois nov. 2015, p. 1113.

    - « La transition agro-écologique », Revue de droit rural, novembre 2015, dossier n° 25.

    - « Les prises de participation sociétaire dans la lumière du contrôle des structures », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. déc. 2015, p. 1.

    - « La fonction environnementale de la propriété », Revue trimestrielle de droit civil, 2015/3, p. 539.

    - « L’avenir des structures d’exploitation. A propos de la loi d’avenir pour l’agriculture n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 », Revue Droit et ville, n° 78, janv. 2015.

    - « Le notaire et le contrôle des structures : l’appel du devoir », Rép. Defrénois 30 août 2014, n° 15-16, p. 811.

    - « La coexploitation agricole », in Mélanges en l'honneur du professeur R. Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 673.

    - « L'accès au juge des associations de protection de la nature », in L'accès au juge, Bruylant, 2013, p. 292.

    - « Préservation des milieux naturels : mise en perspective des outils juridiques », in Sécuriser des engagements environnementaux, Ministère de l'écologie, Commissariat général au développement durable, Etudes et documents, n° 82, avr. 2013, p. 7.

    - « L’indivisibilité du bail rural », Revue de droit rural, oct. 2013, étude 15.

    - « Contrats et servitudes : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Revue Droit et Patrimoine juillet-août 2012, p. 56.

    - « Le voisinage à l'aune de l'environnement », in Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, p. 141.

    - « Semences de ferme : l'agriculteur face aux droits de propriété intellectuelle », in La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, p. 227.

    - « Les fermes solaires ou éoliennes en milieu rural », Environnement et développement durable, février 2011, Dossier, n° 4.

    - « Relations commerciales agricoles : l'aube de la contractualisation », JCP éd. E 2010, 1771.

    - « La vulnérabilité des distributeurs intégrés », in Le droit à l'épreuve de la vulnérabilité, Bruylant, 2010.

    - « Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales », Revue des Sociétés 2009, p. 715.

    - « Le nouveau visage de la prescription en droit des affaires », Revue Lamy Droit des affaires, nov. 2009, p. 51.

    - « La mort subite du contrat de coopération commerciale », Revue contrats, concurrence, consommation, 2009, Etude 1.

    - « La part personnelle des servitudes réelles », Les Petites Affiches, 5 mars 2008, p. 6.

    Publications référencées HAL

    2017

    Article dans une revue

    titre
    Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2017, Revue de droit rural, avril 2017 (Etude 11)
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    L’incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2017, Revue de droit rural, Janvier 2017 (Dossier 4)
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2017, Janvier 2017 (Etude 1)
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, LexisNexis, 2017, JCP édition Notariale
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01550524/file/B.%20Grimonprez%20-%20Transmission%20de%20l%27exploitation%20agricole%20et%20obligations%20environnementales.pdf BibTex
    titre
    LA TRANSMISSION DE L'ENTREPRISE AGRICOLE EN SOCIÉTÉ
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Revue Droit et Patrimoine (Dr. & Patrimoine), 2017
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01593284/file/LA%20TRANSMISSION%20DE%20L%E2%80%99ENTREPRISE%20AGRICOLE%20EN%20SOCIE%CC%81....pdf BibTex

    Chapitre d'ouvrage

    titre
    La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Mélanges en l'honneur de François Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, 978-2-247-17057-9
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01565678/file/B.%20Grimonprez%2C%20La%20valorisation%20de%20l%27exploitation%20agricole%20-%20totem%20et%20tabou.pdf BibTex
    titre
    INFRASTRUCTURES AGRO-ECOLOGIQUES (ANALYSE JURIDIQUE)
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Dictionnaire des biens communs, Presses universitaires de France, p. 674, 2017, 978-2-13-065411-7
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01576769/file/B.%20Grimonprez%20-%20Infrastructures%20e%CC%81cologiques.pdf BibTex

    Autre publication

    titre
    Mise en demeure
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Etude du Répertoire civil Dalloz. 2017
    Accès au bibtex
    BibTex

    2016

    Article dans une revue

    titre
    La compensation écologique d’après la loi biodiversité
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Revue Droit et Patrimoine (Dr. & Patrimoine), 2016, Novembre 2016, p. 22
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats
    auteur
    Hubert Bosse-Platière, Benoît Grimonprez
    article
    La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, LexisNexis, 2016, 2016, pp.1295
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01550576/file/La%20cession%20du%20bail%20rural%20re%CC%81forme%CC%81e%20par%20le%20droit%20civil%20copie.pdf BibTex
    titre
    L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée
    auteur
    Nadège Reboul-Maupin, Benoît Grimonprez
    article
    Recueil Dalloz, Dalloz, 2016, 2016, p. 2074
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01550578/file/Les%20obligations%20re%CC%81elles%20environnementales.pdf BibTex

    Chapitre d'ouvrage

    titre
    Vers un concept juridique d’agriculture de proximité
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    LGDJ. Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, 2016, 979-10-90426-49-8
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01550626/file/Grimonprez%20-%20Concept%20juridique%20d%27agriculture%20de%20proximit%C3%A9.pdf BibTex
    titre
    Ville et agriculture : radiographie libre des instruments du partage de l’espace
    auteur
    Hubert Bosse-Platière, Benoît Grimonprez, Denis Rochard
    article
    Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement, CERETE. Agriculture et ville, vers de nouvelles relations juridiques, 73, Édition Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers; LGDJ Lextenso-éditions, pp.207, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, ISSN 1762-7125, 979-10-90426-49-8. 〈http://www.lgdj.fr/〉
    Accès au bibtex
    BibTex

    Direction d'ouvrage, Proceedings, Dossier

    titre
    Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    France. LGDJ, 2016, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 979-10-90426-49-8
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Code rural et de la pêche maritime 2016
    auteur
    Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Benoît Grimonprez, Thierry Tauran
    article
    France. LexisNexis, pp.XLI-3054, 2016, Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208, 978-2-7110-2474-2
    Accès au bibtex
    BibTex

    Ouvrage (y compris édition critique et traduction)

    titre
    Le droit de préemption de la SAFER
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    LexisNexis, pp.157, 2016, Droit & professionnels (ISSN 2119-3169), 978-2-7110-2658-6
    Accès au bibtex
    BibTex

    2015

    Article dans une revue

    titre
    Petite théorie des copreneurs à bail rural
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Répertoire du notariat Defrénois, Dalloz, 2015, novembre 2015, p. 1113
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01569778/file/B.%20Grimonprez%20-%20Petite%20the%CC%81orie%20des%20copreneurs.pdf BibTex
    titre
    La fonction environnementale de la propriété
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, 2015, 3, pp.539-550
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01574823/file/Grimonprez%20-%20La%20fonction%20environnementale%20de%20la%20proprie%CC%81te%CC%81.pdf BibTex

    Chapitre d'ouvrage

    titre
    L’enseignement du droit rural au XXIème siècle
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Entre les ordres juridiques Mélanges en l'honneur de François Hervouët , LGDJ, 2015, 979-10-90426-46-7
    Accès au bibtex
    BibTex

    2014

    Chapitre d'ouvrage

    titre
    La coexploitation agricole
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, 978-2-7110-1857-4
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01570960/file/Grimonprez%20La%20coexploitation%20agricole.pdf BibTex

    2013

    Article dans une revue

    titre
    L'indivisibilité du bail rural
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2013, pp.Etude 15
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01611322/file/Grimonprez%20-%20Indivisibilite%CC%81%20du%20bail%20rural.pdf BibTex

    2012

    Chapitre d'ouvrage

    titre
    LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT
    auteur
    Benoît Grimonprez
    article
    Jean-Philippe Tricoire. Variations sur le thème du voisinage, Presse universitaires d'Aix-Marseille, pp.141-160, 2012, 978-2-7314-0813-3. 〈https://presses-universitaires.univ-amu.fr/variations-theme-du-voisinage〉
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01574825/file/Grimonprez%20-%20Le%20voisinage%20a%CC%80%20l%27aune%20de%20l%27environnement.pdf BibTex

    Lire la suite : Benoît GRIMONPREZ

  • Nicolas GERBAY

    identite

    Maître de Conférences en Droit Privé

    Téléphone : 03 80 39 35 49

    Bureau 414 A

     

    Fonctions

    • Maître de Conférences en droit privé
    • Responsable pédagogique du diplôme de Capacité en droit
    • Avoué à la Cour

    Thématiques de recherche

    • La procédure civile
    • Le droit processuel
    • Le droit judiciaire privé
    • Les modes alternatifs de règlement des conflits

    Publications

    • Ouvrage

    - Ph. et N. Gerbay, Guide du procès civil en appel, LexisNexis, 2011, 2013, 2016

     

    • Ouvrages collectifs

    - E. Pierrat et L.Bertier, Guide du jeune avocat, LexisNexis, 2017

    -I. Pétel-Teyssié et C. Puigelier, Quarantière anniversaire du Code de procédure civil, Le contredit de compétence. Quelques notes pour un requiem, Editions Panthéon-Assas, 2016

    - avec V. Donnier et B. Lapérou, L’accès au juge. Recherche sur l’effectivité d’un droit, Bruylant, 2013

     

    • Participations scientifiques

     -Juris-Classeur, Procedure civile

    Appel : Jugement susceptibles d'appel (fasc. 712); Effet dévolutif (fasc 718); Effet dévolutif : Prétentions nouvelles (fasc. 719); Appel sans représentation obligatoire (fasc. 722) ;Appel Arrêt d'appel Exécution (fasc. 723) ; Appel Procédure devant le premier président (fasc. 726) ; Appel Renvoi après cassation (fasc. 727) ; Astreintes Introduction (fasc. 2120) ; Astreintes Prononcé (fasc. 2130) ; Astreintes Liquidation (fasc. 2140).

    Fiche 360 LexisNexis : Interjeter appel d’une décision prud’homale ; Faire appel d’une ordonnance de référé ; Faire appel d’une ordonnance sur requête ; Saisir la cour d’appel de renvoi ; Faire appel des décisions du juge des tutelles et des délibérations du conseil de famille ; Intervenir en cause d’appel ; Déclarer un appel-nullité ; Se désister en appel ; Comment sauver un appel tardif ? ; L’appel des décisions du JEX ; Conclure en appel ; L’arrêt et l’aménagement de l’exécution provisoire

    -Répertoire Dalloz : Procédure civile : Jugement - Droit civil : Autorité de chose jugée

     

    • Articles

    -"La transaction : mode d'emploi", Dr. et patr., à paraître

    -"La communication des pièces au sein de la nouvelle procédure d’appel : le point sur les dernières évolutions de la jurisprudence", Lamy, Act. Févr. 2016

    -"La clause de conciliation préalable : entre tensions contractuelles et processuelles", Procédures 2005, Et. 7, 2015

    -"La règle de l’unicité de l’instance prud’homale : suite ou fin ?", JCP S 28/04/2015

    - « Vers une nouvelle procédure d'appel en matière prud'homale ? », JCP G, 15/09/2014.

    - « Recherche sur l'effectivité d'un droit », in V. Donnier et B. Lapérou, L'accès au juge. Bruylant, 2013

     - « Vers une nouvelle conception de l'appel en matière civile ? », JCP G, 15/07/2013.

    - « A propos du décret n° 2012-1451 du 24 décembre 2012 et sur l'utilité du rapport d'audience », JCP E, 7/02/2013.

    - « Comment déléguer le pouvoir d'agir en justice ? », RLDA, n° 72, 2013, 114.

    - « Une réforme épicée. A propos du décret du 28 septembre 2011 », JCP G, 17/10/2011.

    - « Premières vues sur le décret du 1er octobre 2010 relatif à la conciliation et à la procédure orale en matière civile, commerciale et sociale », Gaz. Pal., 10-12/10/2010.

    - « Une place pour un droit de rétention ex dispari causa...? », Gaz. Pal., 18-20/01/2009.

     

    • Commentaires

    -Cass. ass. plén., 8 avril 2016, Le délai du contredit de compétence au regard de la notification comportant des mentions erronées, JCP G 2016, 564

    -Cass. 2e, civ., 21 janv. 2016, Le bref délai de l’appel d’une décision du juge de l’exécution : une notion inopérante, RLDC n° 136, 2016, 48

    -Cass. com., 13 octobre 2015, La clause de conciliation préalable : son opposabilité par la caution solidaire, Lamy, Act. Déc. 2015

    -Cass. 2e civ., 13 mai 2015, Haro sur la recevabilité de l’appel incident, Lamy, Act. Sept. 2015

    -Cass. com., 10 février 2015, "La règle de l’estoppel versus la procédure d’appel", Lamy, Act. Mai 2015

    -Cass., ass. plén., 5 décembre 2014, "Le sort des pièces de l’instance d’appel vu par l’assemblée plénière de la Cour de cassation", Lamy, Act. Févr.. 2015

    - Cons. const., 7 décembre 2012, « La saisine d'office en ouverture de redressement judiciaire est inconstitutionnelle ! », JCP G, 14/01/2013

    - Cass. 1ère civ., 6 octobre 2011, « L'appréciation de la perte de chance de se pourvoir en cassation. A chaque décision suffit sa peine », JCP G, 12/12/2011.

     

    • Observations

    - Cass. com., 2 octobre 2012, PA, 15/04/2013.

    - Cass. com., 31 mai 2012, PA, 15/04/2013.

    - Cass. com., 31 janvier 2012, PA, 15/06/2012.

     

    • Pratique

    - « La procédure devant le tribunal de commerce depuis le décret du 1er octobre 2010 », JCP G, 21/05/2012.

    - « L'audience civile en appel », JCP G, 20/02/2012.

    - « Comment bien gérer la procédure d'appel », Procédures, 2012, Entretien 1.

    - « Cibler les questions sans négliger les débats doctrinaux », JCP G, 19/12/2011.

     

    • Interventions lors de colloques

    - 13 février 2015, Faculté de droit, Dijon, Justice et citoyen.

    - 14 mars 2014, Faculté de droit – CCI, Dijon, L'action de groupe, quel régime ?.

    - 11 octobre 2013, Faculté de droit, Dijon, L'insolvabilité internationale à l'épreuve des groupes de sociétés.

    - 18-19 octobre 2012, Faculté de droit, Besançon, La régulation par le juge de l'accès au prétoire, Dalloz, 2013.

    - 16 mars 2012, Faculté de droit, Dijon, La délégation de pouvoirs dans l'entreprise : Nécessité et dangers, RLDA, n° 72, 2013.

    - 24 février 2012, Faculté de droit, Dijon, L'appel en 2012.

    - 9 décembre 2011, Faculté de droit, Dijon, La médiation, un avenir incontournable.

    - 10 juin 2011, Faculté de droit, Besançon, Actualité du recouvrement de créances et des procédures collectives.

    - 18 mars 2011, Faculté de droit, Dijon, La procédure dans le tourbillon des réformes.

    - 5 mars 2010, Faculté de droit, Dijon, L'appel en 2011

     

    • Divers

    - L’oralité du procès civil, thèse sous la direction du Professeur Loïc CADIET à l’Université Paris I- La Sorbonne, 2008.

    Lire la suite : Nicolas GERBAY

  • Emmanuelle JUEN

    Maître de conférence en droit privé

     

    Fonction

    • Maître de conférence en droit privé
    • Secrétaire générale de la Revue Internationale de Droit Economique

     

    Thématiques de recherche

    • Droit des contrats
    • Droit de la responsabilité civile

    Publications

    • Ouvrage

     - La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle, LGDJ-Lextenso éditions, Bibliothèque de droit privé, tome 568, 2016.

    • Publications et contributions

    - « La réduction du prix », in Analyse comparée du droit français des contrats et des règles matérielles du commerce international, LexisNexis, 2016.

    - « La force majeur », in Analyse comparée du droit français des contrats et des règles matérielles du commerce international, LexisNexis, 2016.

    - « La réduction du prix », in Analyse comparée du droit français des contrats et des règles matérielles du commerce international, LexisNexis, 2016.

    - « La force majeure », in Analyse comparée du droit français des contrats et des règles matérielles du commerce international, LexisNexis, 2016.

    - « La substitution opérée par les SAFER dans les promesses unilatérales de vente. Présentation d’une cession de contrat », Revue de droit rural, février 2016, n° 440, Etude n° 5, pp. 9-15.

    - Fiche de révisions, « L’hypothèque », Lexis 360, 6 juillet 2015, mise à jour 7 juin 2016, n° 3342.

    - « Les irrégularités dans la mise en œuvre d’un forfait annuel en jours : quelles sanctions ? », Droit social, 2015, pp. 528-536.

    - « La compensation pour dettes conventionnellement connexes », note sous Cass. com., 9 avril 2013, Banque et Droit, 2014, n° 154, pp. 18-22.

    - « Contrat-lien ou contrat-bien ? », Revue de la recherche juridique, 2012-2, pp. 737-756.

     

    Lire la suite : Emmanuelle JUEN

  • Hubert BOSSE-PLATIERE

    Professeur de Droit Privé

    Téléphone : 03 80 39 53 70

    Bureau R01

    Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

    Fonctions

    • Professeur de droit privé
    • Co-responsable du diplôme supérieur du notariat
    • Co-directeur scientifique de la revue de droit rural (édition lexisnexis)
    • Co-directeur scientifique du Jurisclasseur de droit rural (édition lexisnexis)
    • Président des sections Bourgogne et France-Comté de l'association française de droit rural.
    • Responsable du Master 2 Droit rural (site de Mâcon)
    • Responsable des DU suivants (site de Macôn) :
      • DU statut de l'entreprise agricole
      • DU Droit de l'espace rural
      • DU fiscalité et comptabilité agricole
      • DU Droit de l'agroalimentaire
      • DU Droit de la vigne et du vin
      • DU Agriculture et droit de l'environnement

    Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Thématiques de recherche

    • Droit de la famille
    • Droit rural

     

    Publications

     

    • OUVRAGES

    Code rural et de la pêche maritime, Lexisnexis, Litec, 2017, 13e éd., sous la direction d'Hubert BOSSE-PLATIÈRE.

    « Le statut du fermage après la réécriture de la théorie générale du droit des contrats », Étude d'impact, par Hubert BOSSE-PLATIÈRE et Fabrice COLLARD, in ANDREU (L.) et MIGNOT (M.) (dir.), « Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations », LGDJ, coll. de la fondation Varenne.

    « La terre vue du ciel », in CHOUQUER (G.) (dir), « Normes et pratiques foncières et agricoles dans le Monde », coll. chinoise originale des Presses Universitaires San Yat Sen de Guangzhou et série française des cahiers de la maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement, CN Ledoux de Besançon, Presses Universitaires de Franche Comté.

    Code rural et de la pêche maritime, Lexisnexis, Litec (Code bleu), 2015, 11re éd. Sous la direction d'H. Bosse-Platière.

    Bosse Platiere

    Droit rural, Activité agricole, espace rural et marché agricole, H. Bosse-Platière, F. Collard, T. Tauran, Benjamin Travely et B. Grimomprez, Lexisnexis, coll. litec professionnel, 2013.

    Droit de la famille, ouvrage collectif ss/direct de P. Murat, 1° éd., 2007/2008 ; 2ème éd. 2010/2011 : rédaction des chapitres, « Le pacte civil de solidarité » ; « La prestation compensatoire » ; « Les dommages et intérêts et la dissolution du couple ».

    L'avenir du droit des successions internationales, sous la direction d'H. Bosse-Platière, N. Damas et Y. Dereu, travaux du Credimi, Vol. 35, 2011.

     

    • ARTICLES

    Contribution régulière pour La Semaine Juridique Notariale et Immobilière : 

    « Les fourberies de Sapin » sur la SAFER déjouée par les sages », Libres propos par Hubert BOSSE- PLATIERE et Denis ROCHARD, JCP N, n° 1, 6 janvier 2017, act. 104.

    « SAFER : Point de départ des actions intentées par le fermier ou la SAFER : prière de décoder le Code », JCP N, n° 50, 16 décembre 2016, 1343.

    « La cession du bail rural transfigurée par le réforme du droit des contrats » ; étude rédigée par Hubert BOSSE- PLATIERE et Benoît GRIMONPREZ, JCP N, n° 41, 14 octobre 2016, 1295.

    « SAFER et société : les liaisons dangereuses – bréviaire à l’usage des parlementaires », Librespropos par Hubert BOSSE – PLATIERE et Denis ROCHARD, JCP N, n°26, 1er juillet 2016, act.801.

    « Nouveau droit de préemption de la SAFER : morceaux choisis », étude rédigée par Hubert BOSSE- PLATIERE, S. BESSON et S. DE LOS ANGELES, JCP N n°25, 24 juin 2016, 1207.

    « La loi d’avenir agricole : entrée en vigueur et premières difficultés d’interprétation », étude par Hubert BOSSE- PLATIERE, S. BESSON et S. DE LOS ANGELES, JCP N, n° 11, 18 mars 2016, 1100.

    Contribution régulière à la Revue de Droit rural :

    « Le statut du fermage, un caillou dans la chaussure de l'agriculture urbaine ? », par Hubert BOSSE-PLATIÈRE et Stéphanie DE LOS ANGELES, RD rur., n°449, Janvier 2017, comm. 25.

    « Exclusion du droit de préemption de la SAFER en présence d'une réserve intuitu personae d'un droit d'usage », commentaire par Hubert BOSSE-PLATIÈRE, F. COLLARD et B. TRAVELLY, RD rur., n°449, Janvier 2017, comm. 7.

    « Même dans les DOM-TOM, le bail se transmet de plein droit aux continuateurs de la personne du défunt »RD rur., n°449, Janvier 2017, comm. 6.

    Baux ruraux « Un statut de la liberté », Dossier par Hubert BOSSE-PLATIÈRE, RD rur., n°449, Janvier 2017, 1.

    « Le droit des contrats prêt à déséquilibrer significativement le droit rural ? », RD rur., n°447, novembre 2016, repère 9.

    « Le meilleur des mondes : aucun grain de sable dans les décisions des SAFER », comm. par Hubert BOSSE-PLATIÈRE et François ROBBE, RD rur., n°445, août 2016, comm.185.

    « Vers la fin de la gouvernance du syndicalisme agricole ? », repère par Hubert BOSSE-PLATIÈRE, RD rur., n°441, Mars 2016, repère 3.

    Publication régulières d’articles et de chroniques de jurisprudence en droit de la famille et en droit rural dont

    Rapport français au Congrès européen de droit rural, L’exploitation agricole familiale, Lucerne, Prof. Esther Muniz Espada de l'Université de Valladolid, publié par le Ministère de l'agriculture espagnol, à paraître 2014 .

    « Premières réflexions pour une reconstruction du droit français de l’adoption », Mélanges offerts au Professeur Raymond Le Guidec, Lexisnexis, 2014.

    « Propos hétérodoxes sur les promesses conclues par les SAFER avec faculté de substitution : une privatisation de l’action publique ? », Défrenois 2014.

    « Le bel avenir promis à la Safer par la loi du 13 octobre 2014 », JCP N 2014, 1351, avec B. Travely, S. Besson et F. Collard.

    Avec A. Devers, «  Les frontières de l’Espace de Liberté, de sécurité et de justice en matière familiale », in au Colloque organisé par l'IODE, Université de Rennes, 22 et 23 septembre 2011, Les frontières de l’espace de Liberté, de sécurité et de justice en matière familiale, Commission européenne, Programme Jean Monnet, Bruylant, 2013.

    « Droit de la famille et droits de l'homme : de quelques certificats et défauts de conformité, informations sociales, 2013.

    « Le certificat successoral européen : des éclaircies attendues » (en coll. avec. N. Joubert, Le nouveau droit des successions internationales, sous la direction Yves Dereu, Nicolas Damas et Hubert Bosse-Platière, Actes du colloque organisé par le Credimi et l'Institut d'études notariale de Nancy, le 18 mars 2011 à Nancy, Travaux du Credimi, vol. XX, Paris, LexisNexis Litec, 2011.

    « Indivision et communauté dans le régime des biens du Pacs aujourd’hui », Mélanges réunis en hommage au professeur Gilles Goubeaux, Paris, Dalloz,LGDJ, 2009.

    « Tourisme procréatif : l’enfant hors la loi française », Informations sociales, Filiations, mai 2006, p. 88.

    « De l’exploitation à l’entreprise agricole. Regards sur la loi d’orientation agricole du 5 janvier 2006 », RD rur. avril 2007, n°352.

    « L’avenir familial de l’exploitation agricole », In, Les mutations de la famille agricole, Conséquences pour les politiques publiques, Colloque Société française d’économie rurale, Sorbonne, 22 et 23 avril 2004, Revue économie rurale, sept-déc. 2005, p. 7.

    Publications référencées HAL

    2017

    Direction d'ouvrage, Proceedings, Dossier

    titre
    Code rural et de la pêche maritime 2017
    auteur
    Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Benjamin Travely, Thierry Tauran, Benoît Grimons
    article
    France. LexisNexis, pp.XLI-3166, 2017, Les Codes bleus Litec (ISSN 1622-6208), 978-2-7110-2703-3
    Accès au bibtex
    BibTex

    2016

    Article dans une revue

    titre
    La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats
    auteur
    Hubert Bosse-Platière, Benoît Grimonprez
    article
    La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, LexisNexis, 2016, 2016, pp.1295
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01550576/file/La%20cession%20du%20bail%20rural%20re%CC%81forme%CC%81e%20par%20le%20droit%20civil%20copie.pdf BibTex

    Chapitre d'ouvrage

    titre
    Ville et agriculture : radiographie libre des instruments du partage de l’espace
    auteur
    Hubert Bosse-Platière, Benoît Grimonprez, Denis Rochard
    article
    Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement, CERETE. Agriculture et ville, vers de nouvelles relations juridiques, 73, Édition Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers; LGDJ Lextenso-éditions, pp.207, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, ISSN 1762-7125, 979-10-90426-49-8. 〈http://www.lgdj.fr/〉
    Accès au bibtex
    BibTex

    Direction d'ouvrage, Proceedings, Dossier

    titre
    Code rural et de la pêche maritime 2016
    auteur
    Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Benoît Grimonprez, Thierry Tauran
    article
    France. LexisNexis, pp.XLI-3054, 2016, Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208, 978-2-7110-2474-2
    Accès au bibtex
    BibTex

    2012

    Chapitre d'ouvrage

    titre
    Les frontières de l'Espace de Liberté, Sécurité et Justice en matière familiale
    auteur
    Alain Devers, Hubert Bosse-Platière
    article
    La dimension externe de l'Espace de Liberté, Sécurité et Justice au lendemain de Lisbonne et Stockholm : un bilan à mi-parcours ?, éd. de l'Université de Bruxelles, p. 29., 2012, Collection : Etudes européennes, 978-2-8004-1533-8
    Accès au bibtex
    BibTex

    2009

    Article dans une revue

    titre
    Chronique de droit patrimonial de la famille, en collaboration avec Raymond Le Guidec
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2009, p. 9
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Faut-il prendre en compte la durée du concubinage antérieure à la célébration du mariage pour fixer le montant de la prestation compensatoire?
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2009, pp.JCP G 2009, I, 102
    Accès au bibtex
    BibTex

    2008

    Article dans une revue

    titre
    Remariage entre époux et caducité de la prestation compensatoire fixée lors du premier divorce
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2008, pp.I, 102
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Libéralités et logement
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Actualité juridique. Famille, Dalloz, 2008, pp. 375 et s
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Travaux de rénovation d'une maison appartenant à son concubin
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2008, p. 597
    Accès au bibtex
    BibTex

    2007

    Article dans une revue

    titre
    Le contrat de société civile, qui fait naître à la charge de l'associé une obligation subsidiaire de répondre indéfiniment du passif social, ne saurait être assimilé à un cautionnement, obs. sous Cass. 1ère, 17 janvier 2006
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2007, pp.chron. 2
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Régimes conventionnels : de la désignation post mortem dans une convention matrimoniale du conjoint comme continuateur du droit au bail, Obs. sous Cass. 3e civ., 28 juin 2006
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2007, pp.chron. 2
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Pacs et attribution préférentielle de l'entreprise agricole
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2007, pp.chron. 2
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    La rénovation du Pacs par la loi du 23 juin 2006
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2007, pp.chron. 2
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Rupture du Pacs : observations sous CA Paris, 9 novembre 2006
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2007, pp.I, 170
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Divorce et résidence alternée : sur le décret n° 2007-550 du 13 avril 2007
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2007, pp.I, 170
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    La loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs et le Pacs
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2007, pp.I, 170
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    De l'exploitation à l'entreprise agricole : regards sur la loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2007, pp.Etude 17
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    L'esprit de famille - Après les réformes du droit des successions et des libéralités
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Informations sociales, CNAF, 2007, pp.N° 139
    Accès au bibtex
    BibTex

    2006

    Article dans une revue

    titre
    Justice civile et évolution de la famille
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Les Cahiers français : documents d'actualité, La Documentation Française, 2006, pp.n° 334
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    L'encaissement du prix de vente d'un bien propre fait présumer le profit de la communauté et suffit à fonder un cas à récompense ", obs. sous Cass. 1re civ., 8 février 2005, deux arrêts
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2006, pp.16
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Adoption à des fins de transmission de l'exploitation agricole, obs. sous CA Grenoble, 17 juin 2004.
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2006, pp.17
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    La loi n° 2006-728 du 23 juin 2006 et le pacte civil de solidarité
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2006, pp.I, 199
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    La validité des conventions de concubinage : observations sous Cass. 1ère civ., 20 juin 2006
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2006, pp.I, 199
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Concubinage et faute dans la rupture
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2006, pp.I, 199
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Proposition de règlement communautaire sur circulation des décisions relatives à l'obligation alimentaire (COM (2005)649)
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Droit de la famille, LexisNexis ; Ed. du Juris-Classeur, 2006, pp.Alerte 16
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Procédure d'adoption du règlement communautaire relative aux obligations alimentaires : de l'unanimité à la codécision ?
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Droit de la famille, LexisNexis ; Ed. du Juris-Classeur, 2006, pp.Alerte 17
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Le droit rural et le pacte civil de solidarité
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Droit de la famille, LexisNexis ; Ed. du Juris-Classeur, 2006, pp.comm. 86
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Art. 1415 : Le solde d'un compte courant débiteur n'est pas assimilable à un emprunt, Obs. sous Cass. 1re civ., 22 juin 2004 (en collaboration avec R. Le Guidec
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Revue de Droit Rural, Editions du Jurisclasseur, 2006, p. 15
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Divorce et résidence alternée
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2006, pp.I, 199
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Le retour au droit de retour légal de l'ascendant donateur ?
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Droit de la famille, LexisNexis ; Ed. du Juris-Classeur, 2006, pp.Focus 26
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Tourisme procréatif : l'enfant hors la loi française
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Informations sociales, CNAF, 2006, p. 88
    Accès au bibtex
    BibTex
    titre
    Union européenne : la famille dans tous ses états
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Informations sociales, CNAF, 2006, p. 6
    Accès au bibtex
    BibTex

    2005

    Article dans une revue

    titre
    L'avenir du droit civil de la famille : quelques conjectures
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    Informations sociales, CNAF, 2005, p. 38
    Accès au bibtex
    BibTex

    2004

    Article dans une revue

    titre
    Les créances nées de prestations compensatoires et pensions alimentaires et les procédures collectives
    auteur
    Hubert Bosse-Platière
    article
    La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2004, pp.I, 109
    Accès au bibtex
    BibTex

    Lire la suite : Hubert BOSSE-PLATIERE

Suivez-nous : Suivez nous sur FacebookSuivez nous sur Twitter

Université de Bourgogne