Le projet Secret Militaire et Participation en matière nucléaire (SEMIPAR) s’est achevé en 2012. Il s’agissait d’une étude de 3 ans confiée en 2009 au Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO) de l’Université de Bourgogne par le ministère de l’Environnement (programme Concertation, décision, environnement) afin de répondre aux problématiques suivantes :
- Peut-on apporter des réponses aux conflits nés de la confrontation entre obligations stratégiques liées au secret de la défense nationale, environnement et territoire
- Comment concilier les exigences liées au droit à l’information, au secret de la défense nationale et à la participation ?
Le rapport est consultable sur le site du ministère de l’Environnement : http://isidoredd.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/Temis/0081/Temis-0081122/21695_rapport.pdf
Composition de l’équipe de recherche :
Equipe juristes 1 : CREDESPO, Université de Bourgogne :
- Marguerite Boutelet, MdC droit privé, directrice scientifique de l’équipe “Juristes 1”
- Martine Barré-Pépin, MdC droit privé
- Juliette Olivier Leprince, Ingénieure de recherche
- Alexis Baconnet, anc. chargé de mission SEMIPAR
- Hamza Cherief, Docteur en droit, membre associé du CREDESPO
Equipe juristes 2 : Institut de droit de l’environnement, Université Jean Moulin, Lyon 3
- Philippe Billet, Pr. droit public, Coordonnateur du projet SEMIPAR
Equipe sociologues : Centre d’Etude et de Recherche sur les Risques et les Vulnérabilités
- Université de Caen / Basse-Normandie (EA CERReV 3918 – UCBN) -Axe Risques Industriels et Techniques pour l’Environnement et la Santé (RITES)
- Frédérick Lemarchand : MdC Sociologie, Directeur scientifique équipe “Sociologues”
- Dominique Pécaud : MdC Sociologie (Ecole Polytechnique de l’Université de Nantes)
- Nicolas Richter : Doctorant en sociologie. Thèse financée par le contrat SEMIPAR (50%) et la région Basse Normandie (50%).
- Fabrice Marchal : Etudiant en sociologie, Master 2 “Recherche et professions du diagnostic et de l’expertise sociologiques” (Université de Nantes)
Equipe géographes : Théoriser et modéliser pour aménager (ThéMA), Université de Bourgogne-Franche-Comté
- André Larceneux : Pr. Géographie (U. Bourgogne), directeur scientifique de l’équipe projet “Géographes”
- Anne Cadoret : MdC Géographie (U. Bourgogne)
- Samuel Challeat : Docteur Géographie (U. Bourgogne), puis postdoctorant, Université de Toulouse
- Stéphane Djahanchahi : Etudiant en Master 2 Géographie “Structures et dynamiques spatiales” (Université de Bourgogne)