Fiche de Véronique PARISOT

• Maître de Conférences en droit privé
• Directrice du département Culture/Education/Formation de l’ESPE Bourgogne.
• Responsable du Master 2, « Ingénierie des Métiers de la Culture » (IMC).
• Responsable du Master 2, « Ingénierie des projets interculturels et internationaux » (IPii).
• Expert près les tribunaux et la Cour d’appel de Dijon(depuis janvier 1987) : traduction et interprétariat en langue anglaise pour les juridictions et les services de police.

Contact

•  Propriété intellectuelle
•  Droit et nouvelles technologies

• Articles
  

– « Archives, droit d’auteur et supports numériques », inLa réforme du droit des archives, Marie Cornu et Sophie Monnier (ss dir.), Collection droit du patrimoine culturel et naturel, 2014.

– « Du droit de citation dans le domaine littéraire », Bourgogne Coté Livre Pro, avril 2010.

– « Le contrat d’édition numérique », Bourgogne Coté Livre Pro, avril 2010.

– « Copyright et droit d’auteur à l’ère du numérique », Bourgogne Coté Livre Pro, septembre 2009.

– « Un nouvel interdit au musée : la photographie ?» en collaboration avec Serge Chaumier, Lettre de l’Ocim n°115, 2008, n^o115, pp. 23-30.

– 知的財産権 ～フランス革命からWorld Wide Web時代まで ヴェロニク・パリゾ^*田中淳子訳（横山信二監訳), « Intellectual property rights: from the French Revolution to the Age of the World Wide Web » (en japonais), Annals of the Research Center for Community Innovation, Ehime University, mars 2007.

– « Produits dérivés et fondations », in Les produits dérivés culturels, ouvrage collectif, L’Harmattan, décembre 2004.

– « La montagne qui ne voulait pas que l’on vole son image », La lettre de l’OCIM, janvier 2003.

– « “Droit et Cybermusée”, Cultural Heritage : Problems of Restitution, Intelllectual Property, Access and Policies », in Comtemporary Society, Actes du colloque de Corfou 21-25 mai 2001, Tempus Tacis Office, avril 2002.

– Commentaire de l’arrêt du 2 juin 1999, Paris, 1ère Chambre, Gentili di Giuseppe c. Musée du Louvre, Cultural Property, 2, 2001.

– « La Joconde a le sourire : récentes restitutions françaises de biens spoliés pendant la Seconde Guerre Mondiale », Rivista della Cooperazione Giuridica Internationale, settembre-dicembre 2000.

– « La protection juridique des reproductions éditées par les musées », publication de l’intervention au colloque Boutiques et reproductions de musée, organisé par l’Office Central de Coopération et d’Information Muséographique, 11 mai 1995, Dijon, La lettre de l’OCIM, septembre 1995.

• Rapports

– « La pandémie du sida vue sous l’angle d’un droit des catastrophes », 32 pages, rapport publié par l’Académie de Droit International de La Haye, in Droit des catastrophes, sous la direction de Charles Leben (Paris II) et de David Caron (Université de Berkeley), Martinus Nijhoff Publishers, Dordrecht / Boston / London, avril 2001.

– « Reform of the French Art Market », report, Cultural Property, Volume 9, n°1, 2000.

– « Pillage and Restitution: What Became of Works of Art Removed from France to Germany during World War II ? », report, Cultural Property, Volume 6, n°1, 1997.

• Colloques/Journées d’études – directions

-Journée d’études Master IPii « Ingénierie des projets interculturels et internationaux », Femmes au prisme de l’art, 10 avril 2014.

-Colloque «Vivre ensemble »la coopération décentralisée culturelle de la Région Bourgogne 12-13 avril 2013 sous la double égide de l’Université de Bourgogne et du Conseil Régional de Bourgogne

-Journée d’études inter-universitaires «L’offre de formation universitaire au fil des métiers : conservation-production-diffusion culturelles »Dijon, 24-25 octobre 2013 sous le double parrainage des Ministères de l’Enseignement supérieur et de la Recherche de la Culture et de la Communication.

• Interventions

– « Le droit à l’image saisi par le sport », Sport de Haut Niveau et Video, 1ere journée d’études internationales, 9-10 juin 2011, UPFR Sports de Besançon.

– « Numérisation des collections publiques françaises : quels acteurs, quels enjeux ?” Journée inter-professionnelle Bibliest, CNL , Jeudi 17 juin 2010, 14h30 – 17h30 Table-ronde filmée : visio-conférence avec Besançon et Belfort, podcastée par la suite sur le site de l’uB par « La Passerelle ».

– « Droit d’auteur des enseignants-chercheurs et les doctorants” et “Personnels des bibliothèques” co-organisée par Université de Bourgogne /Bibliest- Université de Strasbourg / Urfist – Université de Franche, 2 février 2010.

– « Aspects juridiques du web 2.0 »,  Intervention à la formation OCIM Poitiers, les 12 et 13 janvier 2010 intitulée « Produire les interactions entre espace réel et espace virtuel d’un équipement muséographique ».

– « Statut social et rémunération de l’auteur », Intervention aux journées Bibliest, 2 février 2010.

– Responsabilité scientifique du Stage OCIM, “Actualiser ses connaissances sur les aspects juridiques de l’utilisation des images dans une exposition”, Dijon, les 10 et 11 mars 2009.

– « Statut social et rémunération de l’auteur », Intervention aux journées Bibliest, 19 février 2009.

Présidence du colloque “Rôle de l’Université dans sa Région : décentralisation et développement”, Commémoration du 150ème anniversaire des relations franco-japonaises, Université d’Ehime, Coopération entre l’Université d’Ehime (Japon) et l’Université de Bourgogne, 5 décembre 2008.

– « La protection juridique des dossiers documentaire », intervention au séminaire “Internet et les centres de documentation des musées et centres de sciences : rechercher et informer”,OCIM, Dijon, les 14-15 septembre 2005.

– « Le droit et le jeu », intervention au séminaire “Conception de jeus intégrés à l’exposition”, OCIM, Dijon, les 8-12 septembre 2003 et Lille 9-11 mars 2006.

– « La notion de trésors nationaux vivants », journée organisée par la Maison des Sciences de l’Homme, Dijon, 15 mai 2003.

– « L’image saisie par le droit », intervention au 8èmes Rencontres des documentalistes de CCSTI/Muséums “L’image, outil de diffusion et de communication”, Dijon, les 28, 29 et 30 mai 2002.

– « Aspects juridiques de la création artistique », Conférence donnée à l’Ecole Nationale des Beaux-Arts de Dijon, Dijon 22 mai 2002.

– « La ratification par la France de la Convention Unidroit portant sur la restitution internationale de biens culturels », intervention lors de la demi-journée organisée par l’Ecole doctorale en collaboration avec la Maison des Sciences de l’Homme, Dijon, 2 mai 2002.

« Droit d’auteur et écomusées », journée d’étude organisée par la Fédération nationale des économusées, Paris, 14 janvier 2002.

Quatre séminaires de droit d’auteur en langue anglaise à la Russian State University for Humanities de Moscou (12 heures), 1-7octobre 2001

– « Nouvelles technologies et musées », intervention dans le cadre de la journée d’étude organisée par la Nef des Sciences, Maison du Technopole de Mulhouse, 28 septembre 2001.

– « Le droit d’auteur et nouvelles technologies », intervention au colloque “Cultural Heritage : problems of Restitution, Intellectual Property, Access and Policies in Contemporary Society”, Corfou 21-25 mai 2001.

– « Aspects juridiques de l’exposition muséale », “Journée de formation OCIM sur l’exposition”, Dijon, les 22, 23 janvier 2001 et 26, 27 janvier 2003.

– « Droit d’auteur et nouvelles technologies », intervention au colloque “Troisième rencontres francophones : nouvelles technologies et institutions muséales”, Palais des Congrès Bruxelles, 9-13 octobre 2000.

– « Droit d’auteur et outils multimédia », in “Informatisation, numérisation, diffusion des collections de musées”, journées d’étude organisées par la Direction régionale des Affaires Culturelles de Haute-Normandie, Rouen, 13 mars 2000.

– « Droit d’auteur et droit de propriété : quel droit pour les reproductions de musées ? », in “Numériser des images”, journées d’étude de Dijon, organisé par l’Office Central de Coopération et d’Information Muséographique, 16 janvier 2000.

• Traduction

• Hiromi NISHIMURA, « La Paix par l’interdiction de la belligérence »in Paix et constitutions, dirigépar Joël Mékhantar, Editions Eska, 2013.

• Robert J. TURNER, « Paix, forces armées et la Constitution des Etats Unis, in Paix et constitutions, dirigépar Joël Mékhantar, Editions Eska, 2013.

Traduction officielle du Mémoire en réplique du gouvernement britannique ― Affaire C-180/96 ― Royaume-Uni contre Commission des Communautés Européenne, 21 novembre 1996, (62 pages) Cour de justice des Communautés européennes.

Traduction du rapport de Richard Weisberg, “Les maîtres du barreau”, in Actes du Colloque organisé par l’Université de Bourgogne, les 16 et 17 décembre 1994, Le droit antisémite de Vichy, Le genre humain, Paris, Seuil, 1996.

• Divers

– « Le droit de l’archéologie française by Catherine Rigambert », book review, Cultural Property, Volume 7, n°1, 1998.

– Essai sur la notion juridique de bien culturel, thèse, 1993.