Fiche de André DAUTERIBES

• Maître de Conférences en Sciences Politique

Curriculum Vitae

ACTIVITES ET RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES

Maître de Conférences, HDR en Droit Public à l’Université de Bourgogne depuis 1990.

Responsable pédagogique de la Faculté de Droit, Science Economique et Politique de Nevers depuis 2006.

Directeur des études : L1, LAP Nevers.

Directeur du Site de Nevers (Faculté de Droit, Science Economique et Politique de Nevers, ISAT, ESPE de Nevers) depuis janvier 2019.

Directeur de thèses.

Co-Direction de DU et enseignements :

-Diplôme d’Université « Laïcité, République et Société », créé et proposé à Nevers (ESPE, Faculté de Droit) en 2017-2018 ;

-Diplôme d’Université « Formation civile et civique », créé et proposé à la rentrée universitaire 2019-2020 à Dijon.

Commission Parcours-Sup depuis 2018.

Référent Universitaire et enseignant à l’Institut de Formation en Soins Infirmiers de Nevers depuis 2009-2010.

Référent handicap de l’Université de Bourgogne de 2010 à 2019.

Membre du Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de la Charité sur Loire en 2013.

Membre du jury du diplôme d’Etat d’infirmier en 2014.

• Histoire des idées politiques et constitutionnelles
• Droit et histoire des institutions européennes
• Droit et histoire des institutions administratives
• Droit constitutionnel

• Travaux et Publications

« Le Président de la République et le Parlement sous la Vème République », Annales de droit constitutionnel 2022, Dalloz, septembre 2021

« La réforme constitutionnelle de 1962 et la fonction présidentielle » , Annales de droit constitutionnel 2023, Dalloz, septembre 2022.

Droit et gestion des collectivités territoriales 2021, LGDJ, Le Moniteur éditions, chronique bibliographique 2019 et 2020 « administration, gestion des collectivités locales et des services publics locaux », sept 2021.

Droit et gestion des collectivités territoriales 2022, LGDJ, Le Moniteur éditions, chronique bibliographique 2021 « Administration, gestion des collectivités locales et des services publics locaux », octobre 2022.

“Les idées constitutionnelles du Général de Gaulle d’après le discours de Bayeux” in Annales de droit constitutionnel 2021, Dalloz, septembre 2020.

« Le droit de dissolution en France depuis 1875 », », in «Annales de droit constitutionnel-2020″, Dalloz,( à paraître) sept 2019.

« L’héritage intellectuel, juridique et politique d’Alexis de Tocqueville d’après Edouard de Laboulaye (1811-1883), )”, in “Politeia: la revue de l’AFAAIDC: revue semestrielle de droit constitutionnel comparé”, (n°33, 2018).

« La rationalisation de l’institution parlementaire sous la Vème République », in «Annales de droit constitutionnel-2019″, Dalloz, 2018.

« Les révisions constitutionnelles depuis 1958 et la fonction présidentielle », in «Annales de droit constitutionnel-2018″, Dalloz, 2017.

– « La pratique du pouvoir constituant en France de 1870 à 1958 », in « Annales de droit constitutionnel », Dalloz, 2016.

– « La pensée politique et les activités de Pierre Claude François Daunou (1761-1840) », in « Politeia : la revue de l’AFAAIDC : revue semestrielle de droit constitutionnel comparé », n°28, 2016.

– « Annales Droit Constitutionnel 2016: Methodologie et sujets corrigés », sous la direction de Michel Verpeaux; « Le Premier Ministre en France et en Grande-Bretagne », Editions Dalloz.

– « Droit et gestion des collectivités territoriales: Collectivités Territoriales et emploi »,(Chronique bibliographique:  Administration, gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux), Editions Le Moniteur.

– « Le Journal du Centre », 7 septembre 2015, « En Franche-Comté un mouvement préfère la Suisse à la Bourgogne », (Interview).

– Mémoires de la Société Académique du Nivernais, Tome LXXXIII, 2014: «  Les idées constitutionnelles et le rôle politique d’André Dupin (dit Dupin l’Aîné) en 1848 ».

– Préface à l’ouvrage de M Claude Alquier, « La décentralisation: 30 ans aprés; les infortunes de la démocratie ».

– « Droit et gestion des collectivités territoriales: Education, Formtion, Recherche: Quelle place pour les Collectivités Territoriales? »,  (Chronique bibliographique:  Administration, gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux), Editions Le Moniteur, 2014.

– « Annales Droit Constitutionnel 2015: Methodologie et sujets corrigés », sous la direction de Michel Verpeaux; « Les mutations de l’organisation et du fonctionnement des pouvoirs publics en Grande-Bretagne au XXIème siècle », Editions Dalloz, 2014.

– « Annales Droit Constitutionnel 2014: méthodologie et sujets corrigés », sous la direction de Michel Verpeaux; « La responsabilité du Président en France et aux Etats-Unis », Editions Dalloz, 2013.

– « Droit et gestion des Collectivités Territoriales: Collectivités territoriales et énergie: Ambitions et contradictions», (Chronique bibliographique: Administration, gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux), Editions Le Moniteur, 2013

– « L’élection présidentielle en France et aux Etats-Unis », in Michel Verpeaux (dir.) Annales Droit Constitutionnel 2013: méthodologie et sujets corrigés, Dalloz, 2012.

– « Droit et gestion des Collectivités Territoriale: Transports et politiques locales de déplacement 2012», (Chronique bibliographique), Editions Le Moniteur, 2012.

– « Annales Droit Constitutionnel 2012: méthodologie et sujets corrigés» sous la direction de Michel Verpeaux, « La préeminence présidentielle en France et aux Etats-Unis: exigence constitutionnelle et/ou dérive fonctionnelle? », Dalloz, 2011.

– « Droit et gestion des Collectivités Territoriales: l’enjeu de la dépense locale », (Chronique bibliographique), Editions Le Moniteur, 2011.

– « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales:Les enjeux de la gestion sociale de l’eau », (chronique bibliographique)», Editions Le Moniteur-CNRS, 2010.

– « Annales Droit Constitutionnel 2011: méthodologie et sujets corrigés », « Le pouvoir l égislatif des élus du peuple en France sous la Vème République menacé par le « gouvernement des juges » ?,  Dalloz, 2010.

– « Annales Droit Constitutionnel 2010: méthodologie et sujets corrigés », Dalloz, 2009;

– « Du ressortissant communautaire au citoyen européen » in « Une citoyenneté européenne dans tous ses états » sous la direction de Philippe Icard et Juliette Olivier », Actes du colloque de Dijon de 2007, EUD, 2009.

– « Droit et gestion des Collectivités Territoriales: l’action sociale des collectivités territoriales 2009 », (Chronique bibliographique), Editions Le Moniteur-CNRS, 2009.

– « Ou en est la gestion locale?: Annuaire des Collectivités locales 2008 », (Chronique bibliographique), CNRS éditions, 2008.

– « Le système des primaires aux élections présidentielles américaines » in « Le Journal du Centre du 7 février 2008, (Entretien);

– «  Les élections sénatoriales 2008: mode d’emploi », in « La Gazette de Côte d’Or », Hebdomadaire n°125, 18-24 septembre 2008, (Entretien);

– « Les collectivités locales et l’énergie: Annuaire des Collectivités locales 2007 », (Chronique bibliographique), CNRS éditions, 2007.

– « Décentralisation et intercommunalité: situation et évolution de la législation depuis les lois du 2 mars 1982 », 2002

– « L’apport de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité »; Colloque de Nevers: « L’état de la décentralisation 20 ans  après les lois de 1982 », organisé sous la direction de Sylvaine Aivazzadeh et André Dauteribes avec le concours du Conseil Général de la Nièvre et de la Mairie de Nevers, 2002.

– « L’administration de la République en 1848: à propos de la formation et du rôle des élites en démocratie d’aprés les vue et l’action politiques d’Hyppolite Carnot » in «  La constitution de 1848 », (Actes du colloque de Dijon du CERPO en décembre 1998), EUD, 1999.

– « Annales de Droit Constitutionnel  juin 1998 », Dalloz 1999.

– « Daunou et le modèle du régime représentatif » in «  La Constitution de l ‘An III… sous la direction de Gérard Conac et Jean Pierre Machelon », PUF, 1999.

– « Les libéraux contre l’esclavage aux Etats-Unis d’aprés quelques lettres inédites d’Edouard de Laboulaye à Augustin Cochin », in « Revue Tocqueville », volume XX, n°2, Presses de l’Université de Toronto et Sciences-Po Paris, 1999.

– « Vers une citoyenneté de l’Union Européenne? », (Actes du Colloque de Sassari- Alghéro (Sardaigne)de 1995 de l’Association Méditerannées), L’Harmattan, 1996.

– « L’idée de République dans la pensée politique de Pierre Claude François Daunou 1761-1840 » in « Nation et République: les éléments d’un débat », (Actes du colloque de Dijon de l’AFHIP), PUAM, 1995.

– « Laboulaye: l’enseignement du droit et la recherche », in « Revue Droits: revue française de théorie juridique », n°20, PUF, 1994.

– « Annales de Droit Constitutionnel 1994, Dalloz, 1994.

– « Les relations entre juristes européens au XIXème siècle: autour de la correspondance Laboulaye Warnkoenig (1839-1866) », in « RHFDSJ » (Actes du colloque de la Société pour l’Histoire des Facultés de Droit-Paris I Panthéon-Sorbonne), n°13, LGDJ, 1992

– « Laboulaye et la réforme des études de droit », in « Revue d’histoire des Facultés de Droit et de la Science Juridique », n°10-11, LGDJ, 1990.

– Les Idées politiques d’Edouard LABOULAYE (1811-1883), thèse, ANRT, Lille, 1989

• Autres publications

– Chronique bibliographique, in « Annuaire des Collectivités Locales 2007, rubrique : Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux », CNRS Editions, 2007.

– Chronique bibliographique, in « Annuaire des Collectivités Locales 2007, rubrique : Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux », CNRS Editions, 2008.

– Chronique bibliographique, in « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique : Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux », Editions le Moniteur CNRS, 2009.

– Chronique bibliographique, in « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique :   Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux », Editions Le Moniteur CNRS, 2010.

– Chronique bibliographique,« Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique :  Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux »,  Editions Le Moniteur CNRS, 2011.

– Chronique bibliographique, in « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique :   Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux » , Editions Le Moniteur CNRS, 2012.

– Chronique bibliographique, in « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique :  Administration, gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux », Editions Le Moniteur CNRS, 2013.

– Chronique bibliographique, in « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique :  Administration, gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux , Editions Le Moniteur CNRS, 2014.

– Chronique bibliographique, in « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique : Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux  “, Editions Le Moniteur CNRS, 2015.

– Chronique bibliographique, in « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique :  Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux », Editions Le Moniteur CNRS, 2016.

Chronique bibliographique, in « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique : Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux », Editions Le Moniteur CNRS, 2017.

Chronique bibliographique, in « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique : Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux », Editions Le Moniteur CNRS, 2018.

Chronique bibliographique, in « Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, rubrique : Administration gestion des collectivités territoriales et des services publics locaux ; Droit des collectivités locales», Editions Le Moniteur CNRS, 2019.

• Conférences

2020

L’extraterritorialité du droit américain  ; UTB Dijon, semestre 2

(4 conférences)

2019

Le droit de la protection des données personnelles ; UTB Dijon, semestre 2

1/ Les droits des personnes consacrés par le REPD (Règlement Européen de la Protection des Données)

2/ Les obligations des collecteurs des données personnelles

3/ Les organismes et institutions chargées de garantir le REPD

4/ Les sanctions encourues en cas de violation du REPD

2018

Le droit public de la laïcité, UTB DIJON semestre 2

1/ Les sources internes du Droit public de la laïcité

2/ Les sources européennes du Droit public de la laïcité

3/ La pratique du Droit public de la laïcité

4/ Les garanties du Droit public de la laïcité

2016 : « Les réformes de l’organisation territoriale française sous la présidence de François Hollande », UTB Dijon, Semestre 2

« La réorganisation de l’administration territoriale de l’Etat »

« La réorganisation des Collectivités Territoriales »

« La réorganisation des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale »

« Les enjeux politiques, économiques, et financiers de la réorganisation territoriale française »

2016 : « La nouvelle organisation territoriale de l’Etat », (5 conférences, 1er trimestre 2016), UTB DIJON.

– Conférences sur « La place des juges (constitutionnel et européen) dans nos régimes politiques démocratiques: évolution ou révolution? », UTB DIJON, 2015.

« La place du juge constitutionnel dans la vie publique en France »

« Les conséquences de l’introduction de la QPC dans la vie juridique en France »

« La place de la Cour des Comptes dans la vie publique en France »

« La place du juge de la Cour de Justice de l’Union Européenne dans la vie publique en France »

« La place du juge de la Cour Européenne des Droits de l’Homme dans la vie publique en France ».

– Conférences sur « L’Européanisation du Droit Public », UTB Dijon, 2013.
« Les causes de l’européanisation du droit public »
« L’européanisation de la Constitution du 4 octobre 1958 »
« L’européanisation des institutions politiques »
« L’européanisation des institutions administratives »
« L’européanisation de l’action publique »
« l’européanisation des finances publiques ».

– «  Les idées constitutionnelles et le rôle politique d’André Dupin (dit Dupin l’Aîné) en 1848 », Colloque de la Société Académique du Nivernais, novembre 2013.

– Conférences sur « L’évolution constitutionnelle de la Vème République », UTB Dijon, 2013.

«L’évolution de la Constitution du 4 octobre 1958 »

«L’évolution de la fonction présidentielle sous la Vème République »

«L’évolution du rôle du Parlement sous la Vème République »

«L’évolution du rôle du Conseil Constitutionnel sous la Vème République »

«L’évolution des institutions face au renforcement de la construction européenne »

«L’évolution de la protection des Droits depuis 1958 »

– « Les idées et le rôle politique de Pierre Daunou: Directeur des Archives Nationales », Conférence du 26 mars 2012 pour l’Association des étudiants de l’UTB de Bourgogne.

– Conférences sur « A quoi sert l’Organisation des Nations Unies? », UTB Dijon, 2012.
« Les origines, les fondements juridiques et les objectifs de l’Organisation des Nations Unies ».
« La Charte des Nations Unies ».
« Le système institutionnel de l’Organisation des Nations Unies ».
« Le Conseil de Sécurité et les Relations Internationales ».
« La Cour Internationale de Justice et le Droit International ».
« L’ONU au coeur des Relations Internationales ».

– Conférences sur « La réforme de l’administration territoriale de l’Etat et des Collectivités Territoriales », UTB Dijon, 2011.
« La réforme de l’organisation territoriale des services de l’Etat ».
« L’organisation des administrations de l’Etat dans les régions depuis le 1er janvier 2011 ».
« L’organisation des administrations de l’Etat dans les départements et arrondissements depuis le 1er janvier 2011 ».
« La loi du 16 décembre 2010 de réforme des Collectivités Territoriales ».
« La réorganisation des rapports entre les Communes et les EPCI aprés la loi du 16 décembre 2010 de réforme des Collectivités Territoriales ».
« La réorganisation des Départements et des Régions aprés la loi du 16 décembre 2010 de réforme des Collectivités Territoriales ».

– Conférences sur « Le Droit du Conseil de l’Europe », UTB Dijon, 2010.
« Les origines historiques et le statut du Conseil de l’Europe ».
« Les institutions prévues par le statut ».
« Les institutions non prévues par le statut ».
« La Convention Européenne des Droits de l’Homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ».
« La cour européenne des droits de l’homme ».
« La portée et l’influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme ».

– « Les enjeux des élections au Parlement Européen », Mouvement Européen France, Hôtel de ville d’Autun, 14 mai 2009.

– « Le cinquantième anniversaire du Conseil Constitutionnel », Paris, Conseil Constitutionnel, Journée d’études avec la participation de M Jean-Louis Debré, Président du Conseil Constitutionnel et les étudiants de la Faculté de Droit et de Science politique de Nevers, 14 avril 2009.

– « La citoyenneté européenne et la protection des droits fondamentaux aprés le Traité de Lisbonne »,Sciences-Po Paris (Cycle Est-Européen de Dijon) et Mouvement Européen- France, 9 avril 2009.

– Conférences sur « L’Union Européenne aprés le Traité de Lisbonne », UTB Dijon, 2009.
« Des Traités de Rome au Traité de Lisbonne »
« Les principes fondateurs et les valeurs de l’Union Européenne aprés le Traité de Lisbonne »
« Droits et Libertés du citoyen européen aprés le Traité de Lisbonne »
« La protection judiciaire du citoyen européen aprés le Traité de Lisbonne »
« La protection extra-judiiciaire du citoyen européen aprés le Traité de Lisbonne »
« Le système institutionnel de l’Union aprés le Traité de Lisbonne »

– Conférences sur « Le système français de protection des administrés contre l’Administration », UTB Dijon, 2008.
« L’Etat de Droit »
« Les formes de protection des administrés préalables à l’adoption d’actes administratifs»
« Les formes de protection des administrés postérieures à l’adoption des actes administratifs »
« Les recours para-juridictionnels dans le système administratif français »
« Les formes juridictionnelles de protection des administrés »
« le procés devant le juge administratif français »,

– Conférences sur « Le droit de la décentralisation, des collectivités territoriales et de la coopération locale » UTB Dijon, 2007.
« Le droit de la décentralisation: fondements historiques et idéologiques »
« L’apport de la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l’organisation décentralisée de la République »
« Le droit des collectivités territoriales »
« Les compétences des collectivités territoriales »
« Les finances des collectivités territoriales »
« Les établissements publics de coopération intercommunale: instruments de la coopération locale »

– Conférences sur « Le droit à la différence dans la société française contemporaine » UTB Dijon 2006.
« La République Française et les « différences » »
« La discrimination positive contre les différences? »
« Les politiques de lutte contre les discriminations »
« Les institutions de protection contre les discriminations et de promotion de l’égalité »
« La République Française face au multiculturalisme et au communautarisme »
« La République Française face aux différences religieuses »

– Conférences sur « Les institutions de l’Union Européenne: des Traités de Rome au Traité établissant une Constitution pour l’Europe », UTB Dijon, 2005.
« Pourquoi une Europe unie? »
« Les valeurs de l’Europe unie: les droits de l’homme et la démocratie »
« Les organes de direction de l’Union Européenne »
« Les organes de contrôle de l’Union Européenne »
« Les organes juridictionnels de l’Union Européenne »
« Le projet de Traité établissant une Constitution pour l’Europe »

– Conférences sur l’ « Histoire du libéralisme politique depuis le XIXème siècle », UTB Dijon, 2004 .
« Les sources du libéralisme politique »
« Le modèle anglais du libéralisme politique »
« Le modèle américain du libéralisme politique »
« Le modèle français du libéralisme politique »
« Le libéralisme politique au XXème siècle »
« La critique du libéralisme politique dans l’époque contemporaine »

– « L’élaboration, les dispositions et la portée du Traité établissant une Constitution pour l’Europe », Conférence-débat Lycée Le Castel Dijon avec la collaboration des étudiants de Sciences-Po (1er cycle Est-Européen de Dijon) à l’occasion de la fête de l’Europe: 7 mai 2004.

– « La conquête du suffrage universel en France », Hôtel de ville de Chateau-Chinon, 22 avril 2004.

– « Quelle Europe aprés l’échec du Conseil Européen de Bruxelles du 13 décembre 2003? », Mouvement Européen-France, Hôtel de ville d ‘Autun, 30 janvier 2004.

– « La République devant la question du suffrage », UTB Dijon, 2003.

– « Les sources intellectuelles de la République libérale », UTB Dijon, 2003.

– « Le développement et les enjeux de la coopération intercommunale », UTL Nevers, 2001.

– «  L’itinéraire philosophique et politique de Jacques Maritain », UTL Nevers, 1997.

– « Le système institutionnel des Nations Unies cinquante ans aprés », UTL Nevers, 1995.

– « Le Parlement européen aprés le Traité de Maastricht », conférence-débat avec la participation de Mme Elisabeth Guigou, Ancien Ministre des Affaires Européennes et de M. Gaétan Gorce, Conseiller à la Présidence de la République, UTL Nevers, 1994.

– « Louise Weiss:l’européenne », UTL Nevers, 1994.

– «  Robert Shuman: père de l’Europe », UTL Nevers, 1993.

– «  Le Sénat dans la vie politique française depuis 1958 », UTL Nevers, 1992

• DIRECTION DE THESES :

2017

Monsieur Aimen ELMANUNI, « Les conséquences de la transition politique en Lybie sur l’organisation administrative locale », Thèse soutenue le 6 avril 2017

Madame Mayssa MATOUK, « Les droits des enfants dans les conflits armés », Thèse soutenue le 12 mai 2017

• MEMBRE DE JURY DE THESE (Rapporteur)

2019

Monsieur Otman KHALIFA , «  La protection de la vie privée à l’ère des nouvelles technologies », Thèse soutenue le 14 mars 2019, Université Paris X Nanterre

• THESE EN COURS

Monsieur Abdelnasser WALI, «  L’exercice du pouvoir constituant en Lybie depuis son indépendance : Théorie et pratique ».

• SEMINAIRE

Projet d’intervention (Décembre 2019) dans le cadre d’un séminaire de 3^ème cycle: «  LES DYNAMIQUES DU DROIT PUBLIC ET DE LA GEOPOLITIQUE DANS LE MONDE ARABE CONTEMPORAIN », dirigé par M Malik BOUMEDIENNE, MCF Droit Public, HDR.

SUJET : « LA DIPLOMATIE AMERICAINE DANS LE MONDE ARABE SOUS LE MANDAT DE DONALD TRUMP »

• Activités diverses: (Participations à diverses sociétés,  mouvements associatifs et autres)

Société pour l’Histoire des Facultés de Droit et de la Science Juridique,
Association Française des Historiens des idées politiques,
Société des études staëliennes,
Société Tocqueville,
Société pour la protection des paysages et de l’esthétique de la France,
Mouvement Européen-France