Fiche de Sophie MONNIER
- Fonctions
- Thématiques de recherches
- Publications
- Publications HAL
- Maître de Conférences en droit public, HDR.
- Membre du comité d’éthique d’expérimentation animale de l’Université de Bourgogne.
- Membre du Comité de protection des personnes Est I
- Etude des rapports entre éthique et droit dans le cadre du droit de la bioéthique
- Droit de la culture
- Droit des archives
- Médiation instittutionnelle
- Ouvrages
-Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Les archives de la vigne et du vin : enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels,, L’Harmattan, 2019
-Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Les archives hospitalières. Regards croisés, Paris, L’Harmattan, 2016
Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, Paris, L’Harmattan, 2014.
– Droit de la culture, manuel co-rédigé avec Elsa Forey, Gualino, coll. Master Pro, 2009.
– L’essentiel du droit de la culture, Gualino, Les Carrés, 2009.
– Les comités d’éthique et le droit : éléments d’analyse sur le système normatif de la bioéthique, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2005.
- Articles
« Les archives : une affaire d’Etat ? », RDP, à paraître.
« L’institutionnalisation d’une médiation dédiée aux personnels de santé », RDSS, 2020, p. 122
« Un cadre juridique a minima pour le médiateur territorial » JCPA, 2020, n°5, p. 23
« La préparation de la future loi de bioéthique hors de l’enceinte parlementaire », RDSS, 2019, p. 287
« Le Conseil d’Etat, gardien du droit d’accès aux archives publiques », JCPA, 2020, n°36, p. 32
« L’office du juge saisi d’une décision de refus de réformer un règlement illégal », note sous CE 29 juil. 2020, JCPA, 2020
« L’action en revendication d’archives publiques », AJDA, 2017, p. 1927
« Régime juridique des archives », Fasc. 178, JurisClasseur Communication, 2017
« Le médiateur, nouvelle figure du droit public », RFDA, 2015, p. 1175
– « Vers une marchandisation de la culture? », RRJ, 2015-1, p. 187
« Le point sur la nouvelle directive relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d’un Etat membre », LPA, 2015, n°29, p. 6
– « La nouvelle réglementation européenne relative aux essais cliniques de médicaments à usage humain », Journal de médecine légale, Droit, santé, société, 2015, n°3, p. 58
– « Les Etats généraux de la bioéthique et le Parlement », RDP, 2011, p. 1557.
– « La réforme du droit des archives », Droit administratif, nov. 2008, p. 21.
– « La répartition des compétences et la hiérarchie des normes nationales à l’épreuve de l’application du droit communautaire », RFDC, n°68, 2006, p.849-865.
– « Des comités consultatifs de protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales aux comités de protection des personnes : l’émergence d’une nouvelle catégorie de personnes publiques spécialisées ? », RDP, 2005-6, p.1519-1532.
– « La reconnaissance constitutionnelle du droit au consentement en matière biomédicale. Etude de droit comparé », Revue internationale de droit comparé, 2001-2, p.383-402.
- Notes de jurisprudence
-« La protection du patrimoine au secours de l’interdiction de circuler sur les quais de Seine », note sous TA Paris 25 oct. 2018, AJDA, 2018, p. 2518
« Les manuscrits du chef de la France libre: des archives publiques procédant de l’activité de l’Etat », note sous CE ass. 13 avril 2018, Constitutions, 2018-2, p. 289
« Le statut dérogatoire des archives présidentielles validé par le Conseil constitutionnel », Droit administratif, 2017, n°11, p. 34
« L’obligation de prendre les décrets d’application de la loi Jardé », note sous CE 8 juin 2016, JCPA, n°43, 2016, p. 40
– « L’anonymat du donneur de gamètes face au droit d’accès aux archives », note sous CE 12 nov. 2015, LPA, n°146, juil. 2016, p. 18
– « Quel statut pour les archives du chef de la France libre ? », JCPA, n°6, 2014, 2035.
– « Les rapports antagonistes entre la jurisprudence et la loi dans le domaine de la réparation du préjudice lié à la naissance d’un enfant handicapé », (à propos des arrêts CEDH, 6 oct. 2005, Maurice c/ France, CEDH, 6 oct. 2005, Draon c/ France), LPA, n°55, mars 2006, p. 6.
– « Le principe d’interprétation stricte de la loi pénale, prétexte à un refus de mettre en œuvre l’exigence constitutionnelle de protection de l’embryon humain », note sous Cass. ass. plén., 29 juin 2001, Gazette du Palais, 28-30 juillet 2002, n°209,
p.12-18.
- Actes de colloques
-« La consultation en ligne dans le cadre des Etats généraux de la bioéthique: un progrès démocratique en demi teinte », colloque Le pétitionnement électronique, Lille, mars 2019
« Les enjeux juridiques de l’inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO », colloque Les archives de la vigne et du vin, Dijon, nov. 2018, à par.
« L’approche éthique de l’adage mater semper certa est », colloque Mater semper certa est, Dijon, nov. 2016, Bruylant, 2018, p. 191
– « Le droit à la non discrimination à raison du handicap », colloque Le droit à la non discrimination et les collectivités territoriales, Paris I, juin 2016, à par.
-« Les archives hospitalières et les droits du patient », in Les archives hospitalières, S. Monnier, K. Fiorentino (sd), Paris, L’Harmattan, 2016, p. 93
– « Les fondements constitutionnels du droit de la biomédecine », colloque Santé et Constitutions, juin 2013, Paris, RDSS, H-S, 2013, p. 67
– « Le site Internet Etats généraux de la bioéthique et la participation des citoyens à l’élaboration de la norme », in Internet, machines à voter, démocratie, E. Forey et C. Geslot (sd.), L’Harmattan, 2011.
– « La lourdeur du processus décisionnel au sein de l’Union européenne », colloque l’Europe en quête d’objet, organisé par le CREDESPO, oct. 2008, Dijon, EUD.
– Co-rédaction avec le Professeur Bertrand MATHIEU du rapport français dans le cadre du colloque international consacré au statut de l’embryon extra-corporel, organisé par le Max Planck Institut, Fribourg en Brisgau, 14-16 octobre 2004, publié in International perspectives on the status and protection of the extracorporeal embryo, Allemagne, Baden-Banden, Ed. Nomos, 2007, p. 58.
-Co-rédaction avec le Professeur Bertrand MATHIEU d’une intervention intitulée « Le droit au logement : un droit subjectif ? », au colloque Logement et famille : des droits en question, organisé par le Laboratoire de droit privé appliqué, 9-10 décembre 2004, Dijon, publié in Logement et famille : des droits en question, M. Barré-Pépin, C. Coutant-Lapalus (sd.), Paris, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2005, p. 19.
- Divers
– « L’ouverture de fonds d’archives de la Seconde guerre mondiale », Tribune, AJDA, 2016, p. 121
– Etude de droit comparé consacrée à la recherche sur l’embryon. Etude réalisée à l’occasion de l’audition du Professeur Bertrand Mathieu par le Professeur Pierre Louis Fagniez à l’Assemblée nationale le 27 avril 2006 dans le cadre de la mission d’information relative aux recherches sur les cellules souches (non publiée).