Fiche de Jean-François ROULOT

• Maître de Conférences en droit public à l’Université de Bourgogne

• Droit international public
• Droit international humanitaire
• Protection des droits de l’homme

• Ouvrage

– Le crime contre l’humanité, thèse, préface de Charalambos Apostolidis, Editions l’Harmattan, collection Logiques juridiques, 2003, 442 p.

• Articles

– « L’influence du crime de guerre sur la genèse de nouvelles infractions du droit international pénal » dans la revue en ligne « Droit & Conflits« , 6/03/2012.

– « L’absence d’une armée au service de l’Union européenne », dans Union Européene : réflexions sur les hésitations actuelles, (sous la dir. de Philippe Icard), Editions du CREDESPO, 2011.

– « La légalité de la procédure de recours préalable imposée aux militaires », note sous CE, 27 novembre 2002 – Bourrel, AJDA, 2003, p. 442-445.

– « Interrogations concernant la répression nationale des crimes internationaux (à propos de l’arrêt rendu par la CIJ le 14 janvier 2002) », Les Petites Affiches, n°174, 30 août 2002, p. 3-8.

– « Note sous Cassation criminelle, 23 octobre 2002, Affaire Ely O.D », JCP générale, Jurisprudence, II, 10078, p. 894 et s.

– « Réflexion libre à la tribune du Droit Public », 2002 (Presses Universitaires de Tours) n°12, p. 329-330, au sujet de l’arrêt CE Papon, 12 avril 2002.

– « Un État peut-il amnistier des actes constitutifs de crimes internationaux ? », JCP Générale, 2001, Jurisprudence, II 10559, p. 1328 et s.

– « Note sous cassation, criminelle, 13 mars 2001, Affaire Kadhafi », Recueil Dalloz, 2001, n°32, Jurisprudence, p. 2633 et s.

– « La répression des crimes contre l’humanité par les juridictions criminelles en France », Revue de Science criminelle, 1999, p. 545 et s.