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Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO)

  • Marguerite BOUTELET

    Sans titre 1

    Maître de Conférences émérite en Droit Privé

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    Fonctions

    Thématiques de recherche

    • Droit du crédit : Le crédit à la consommation et la protection du consommateur. L'évolution des garanties en matière de logement
    • Droit de l'environnement : Propriété privée et protection de l'environnement, contrats, démarche qualité en environnement, labels.

     

    Publications

    • Ouvrages

    - M.Boutelet (dir.), A.Larceneux (dir.), A.Barczak (dir.), La gouvernance de l'eau, EUD, 2010.gouvernance de leau

    - M. Boutelet (dir.) et J. Olivier (dir.), La démocratie environnementale. Participation du public aux décisions et politiques environnementales, EUD, 2009.democratie_environnementale_mboutlet_jolivier_2009

    - A. Larceneux (dir.) et M. Boutelet (dir.), Le principe de précaution. Débats et enjeux, Editions universitaires de Dijon, 2005.principe_de_precaution

    - M. Boutelet (dir.) et J.-C. Fritz (dir.), L’ordre public écologique, actes du colloque de Dijon des 6 et 7 février 2003, éditions Bruylant, Bruxelles, 2005.l_ordre_public_ecologie_jcfritz_mboutelet_2005

     

    • Articles et contributions

    - Barré-Pépin Martine et Boutelet Marguerite, « la fin du secret défense ? Considérations conclusives. », in Larceneux André et Olivier-Leprince Juliette, Le secret nucléaire, EUD, 2014, pp.343-362.

    - « Le droit à l'information du public à l'épreuve du secret défense », in Larceneux André et Olivier-Leprince Juliette, Le secret nucléaire, EUD, 2014, pp.185-208.

    - « la protection du secret de la défense nationale dans les installations nucléaires secrètes(INBS) », in Larceneux André et Olivier-Leprince Juliette, Le secret nucléaire, EUD, 2014, pp. 21-40.

    - "Polices de l’eau et ordre public écologique, valeurs exprimées, valeurs protégées" in Droit et Cultures, revue internationale interdisciplinaire", L’environnement, une valeur essentielle ? L’ordre public écologique, du concept à la juridicité. Exemple des polices de l’eau en droit français" (sous la dir. de Nadia Belaïdi), n° 68-2014/2 , pp. 143-163.

    - « Transparence et participation », in rapport final SEMIPAR – Secret militaire et participation, le cas des installations nucléaires de base secrètes, pp. 225-243. En ligne sur le site du Programme Concertation, décision, environnement :www.concertation-environnement.fr

    - Marguerite Boutelet-Blocaille, Patrice Van Bosterhaudt, Alexandre Brun, La police de l'eau, l'autre versant de la politique de l'eau en France in Gestion de l'eau: approche territoriale et institutionnelle, sous la direction de Alexandre Brun et Frederic Lasserre (dir.), Collection géographie contemporaine, Presse universitaire du Québec, janvier 2012.

    - « Les conflits d’usages dans les forêts bourguignonnes : évolution de l’analyse juridique et acteurs des conflits (XVII-XVIII siècles) » in Société et ressources renouvelables, temps et espaces des crises environnementales, actes du Séminaire du Comité Sociétés. Environnement et Développement Durable organisé par le Laboratoire Dynamique Sociale et Recomposition des Espaces UMR 7533 publié aux INRA éditions, collection Indiscipline en novembre 2005 sous la direction de C. Beck, Y.Luginbühl et T. Muxart.

    - « Les garanties familiales en matière de logement », Colloque LDPA Famille et Logement, Dijon, 9 et 10 décembre 2004, éditions Dalloz, collection , 2005.

    - « Propriété et ordre public écologique » in L’ordre public écologique, Editions Bruylant, Bruxelles, sous la direction de J.Cl. Fritz et M. Boutelet, 2005.

    - M. Boutelet-Blocaille, N. Belaïdi, Le traitement judiciaire des procès verbaux de contravention aux arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l'eau dans le cadre de la Journée d’études « Pour une approche intégrée de l’Eau et du développement dans l’espace dijonnais – contributions pluridisciplinaires à l’élaboration d’un modèle de prospective », ENESAD Dijon, 3 juin 2005.

    - Préface thèse Christophe BOURRIER, La faiblesse d’une partie au contrat, soutenue le 17 décembre 2001 à la Faculté de Droit de Dijon, Bruylant, 2003.

    - Préface thèse Marie-Pierre LAVOILLOTTE, Les contrats privés d’élimination de déchets – Essai sur la contribution des contrats de droit privé à la protection de l’environnement, soutenue le 7 décembre 2001 à la Faculté de Droit de Dijon, Presses Universitaires Aix-Marseille, 2002.

    Publications référencées HAL

    2014

    Chapitre d'ouvrage

    titre
    Secret nucléaire, information et participation citoyenne:
    auteur
    Martine Barré-Pépin, Marguerite Boutelet
    article
    André Larceneux et Juliette Olivier-Leprince. Le secret nucléaire, Editions Universitaires de Dijon, 2014, Sociétés, 978-2364411081
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01704547/file/Secretnucl%C3%A9aire%20Relecture%2B%2BMartineVersionMargueritSD-SNucl%C3%A9aire_-_Consid%C3%A9rationsconclusives_corrig%C3%A9es-2-3.pdf BibTex

    2013

    Rapport

    titre
    Rapport du programme de recherche SEMIPAR - Secret militaire et participation en matière nucléaire
    auteur
    Alexis Baconnet, Martine Barré-Pépin, Philippe Billet, Marguerite Boutelet, Anne Cadoret, Samuel Challéat, Hamza Cherief, Stéphane Djahanchahi, André Larceneux, Frédérick Lemarchand, Juliette Olivier Leprince, Fabrice Marchal, Dominique Pecaud, Nicolas Richter
    article
    [Rapport de recherche] Convention 6422, Ministère de l'écologie et du développement durable. 2013, 367 p
    Accès au texte intégral et bibtex
    https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02080101/file/21695_rapport_CDE_SEMIPAR.pdf BibTex

    2010

    Ouvrages

    titre
    Gouvernance de l'eau : intercommunalités et recomposition des territoires
    auteur
    Marguerite Boutelet, André Larceneux, Aleksandra Barczak
    article
    Editions universitaires de Dijon, pp.258, 2010
    Accès au bibtex
    BibTex

    2009

    Autre publication scientifique

    titre
    Recomposition des territoires, intercommunalité et gestion durable de l'eau. Application aux espaces urbains et périurbains.
    auteur
    Emmanuelle Hellier, André Larceneux, Aleksandra Barczak, Nadia Belaidi, Marguerite Boutelet, Philippe Billet, Adeline Jung
    article
    2009
    Accès au bibtex
    BibTex

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  • Bernard BOUDIAS

    Maître de Conférences en Droit Privé

    Téléphone : 03 80 39 53 38

    Bureau 415

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    Fonction

    • Maître de Conférences en droit privé

    Thématiques de recherche

    • Droit de la responsabilité civile extra-contractuelle
    • Droit du Travail -Relations individuelles de travail - Contrôle judiciare des pouvoirs de l'employeur

    Publications

    - "Le changement d'horaires confronté aux droits fondamentaux de la personne", commentaire d'un arret rendu par la Cour de Cassation (chambre sociale) le 3 novembre 2011 no10-14.702, publié au bulletin (société Gsf Orion).

    - "L'action judiciaire en exécution du contrat de travail n'est plus exclusive d'une prise d'acte ultérieure basée sur les même faits", note sous Cass. soc. 21 décembre 2006, Droit Ouvrier, Août 2007, p. 375.

    - "Le détournement d'une clause de mobilité à des fins disciplinaires et sa neutralisation", note sous Cass. soc. 16 décembre 2005, Recueil Dalloz 2006, IIème partie, Jurisprudence, p.1945.

    - "Modifications des contrats de travail et plan de sauvegarde de l'emploi : changement de cap" (Loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005, Recueil Dalloz, points de vue, p. 1244.

    - "La vie personnelle du salarié à nouveau sous l'emprise de sa vie professionnelle", note sous Cass. soc. 2 décembre 2003, Recueil Dalloz 2004, IIème partie, Jurisprudence, p. 2462.

    Enseignement

    Enseignement relevant du Droit social destinés à des étudiants de capacité, Licence 3, Master 1

    Seminaires en Master 2 dans le domaine du Droit du Travail, de la legislation sociale

    Enseignement relevant du Droit de la responsabilité civile extra-contractuelle et du Droit des Biens en 1e année de Capacité en Droit

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  • Hervé BONNARD

    Professeur émérite en Droit Privé

    Bureau R03

     

    Fonction

    • Professeur émérite en droit privé

    Thématiques de recherche

    • Sciences criminelles
    • Droit pénal des affaires
    • Droit communautaire de la concurrence
    • Propriété intellectuelle

     

    Publications

    • Ouvrages


    - La contrefaçon de marque, délit civil, délit pénal, 2006, Ed. Lexis Nexis.
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    • Articles (avec comité de lecture)

    - « La contrefaçon de marques », en collaboration avec Madame Gaëlle Bloret-Pucci, janvier 2011, JurisClasseur pénal des affaires, fascicule 10, janvier 2011.

    - « La contrefaçon » Jurisclasseur Pénal annexes, Affaires, novembre 2005.

    • Communications avec actes à des colloques internationaux 

    - « L'évolution du délit de pollution des eaux », L'Ordre Public Ecologique - Towards an Ecological Public Order, M. Boutelet et J.-Cl. Fritz (ss dir.), Bruxelles, Ed. Bruylant, 2005.

    - "Droit pénal et commerce électronique" in Internet et Société (Colloque de Marrakech), Cahiers du droit de l’entreprise - 2002.

    • Colloques et conférences

    - Rapport au Colloque international "INTERNET et Société" de Marrakech des 8 et 9 novembre 2001, sur "droit pénal et commerce électronique".

    - Conférences à la Faculté de droit de l'Université de LÜBLIN (POLOGNE) les 26 et 27 octobre 2000 sur "les conventions conclues sous l'égide du Conseil de l'Europe" et "le droit pénal applicable à INTERNET".

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