Jean-Jacques CLERE
| Professeur émérite d'Histoire du Droit |
Fonctions
- Professeur d'Histoire du droit
- Président de la section Histoire du Droit
- Membre du comité de rédaction du Dictionnaire historique des juristes français
- Au sein de la C.T.H.S., co-directeur avec Patrick Arabeyre et Sylvie Le Clech d'une enquête nationale sur les coutumes et les différents usages locaux (ruraux et commerciaux, contractuels [louage de services...])
Publications
- Ouvrages
La pensée constitutionelle de Robespierre (co-dir. avec Elsa Forey et B. Quiriny), La Mémoire du Droit, 2018.
- J.-J. Clère (dir.), J.-C. Farcy (dir.), Le juge d'instruction. Approches historiques, Editions universitaires de Dijon, Institutions, 2010.
J.-J. Clère (textes réunis par), Pierre de Saint Jacob, Des terroirs et des hommes : Etudes sur le monde rural et le pays bourguignon (XVIe-XVIIIe siècle), Editions universitaires de Dijon, Sociétés, 2008.
J.-J. Clère, J.-L. Halpérin, Ordre et désordre dans le système napoléonien, Mémoire du droit, Deuxième centenaire du Code civil, 2005.
J.-J. Clère, Les paysans de la Haute-Marne et la Révolution française, Comission d'histoire de la révolution française, Editions du Comité des Travaux historiques et scientifiques, 1998.
- Articles
- 90 notices, in P. Arabeyre, J.LL Halperin, J. Krynen (ss dir.) Dictionnaire historique des juristes français, 2ème édition, PUF, 2014.
- « Recherches sur l'évolution de la grâce et de l'amnistie en droit français depuis la Révolution française jusqu'à la fin de la IIIème République », in Patrick Charlot (dir.), La troisième république, ordre politique, ordre moral, ordre social. Paris, Institut universitaire Varenne, 2014, pp. 241-268.
- « La détention préalable dans la procédure pénale française », in Yves Jeanclos (dir.) La dimension historique de la peine (1810 - 2010), Paris, Economica, 2013, pp. 522-548.
- « L'élaboration de la Constitution du 4 novembre 1848 », in Ecrire la Constitution. IVème table ronde AELHIP,, Presses universitaires d'Aix Marseille, 2011, pp. 239-258.
- « Le droit naturel dans les débats législatifs de la Révolution française : l'exemple du droit de propriété (1789-1804) », inUn dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, Colloque international de l'AFHIP de Poitiers, PUAM 2010, pp. 241-254.
- « La Révolution française et la famille », in Michel Briard (dir.) La Révolution française histoire toujours vivante, Tallandier, Paris, 2010, pp. 287-202.
- « L'instruction préparatoire depuis les reformes du Consulat et de l'Europe jusqu'à la promulgation du Code de procédure pénale », in J.-J. CLERE et J.-C. FARCY (dir.) Le juge d'instruction. Approches historiques, Editions universitaires de Dijon, 2010, pp. 184-280.
- « "Les maximes du droit public français" et le gouvernement mixte », in Lectures du régime mixte, IIIème table ronde RELHIP,, Presse Universitaire d'Aix-Marseille, 2010, pp. 117-129.
Publications référencées HAL
2021
Communication dans un congrès
- titre
- Krausisme et kantisme dans l’oeuvre juridique du Doyen dijonnais Claude-Joseph Tissot
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Krausisme juridique et politique en Europe. Droit et politique au service de l'idéal de l'humanité, CREDESPO, Mar 2021, Dijon, France
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-
2018
Proceedings/Recueil des communications
- titre
- La pensée constitutionnelle de Robespierre
- auteur
- Elsa Forey, Jean-Jacques Clère, Bernard Quiriny
- article
- La pensée constitutionnelle de Robespierre, May 2017, Dijon, France. Mémoire du Droit, 278p., 2018, 978-2-84539-048-5
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-
2017
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Une réforme originale: la juridictionnalisation des conflits collectifs du travail en France (1936-1939)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Anne-Sophie Chambost; Alexis Mages. La réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels, L.G.D.J., pp.53-74, 2017, Contextes, 978-2-275-04750-8
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-
2016
Communication dans un congrès
- titre
- La dernière offensive théocratique en France: la loi du 20 avril 1825
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- "Pensée Politique et Religion" - XXVe colloque international de l’AFHIP, AFHIP (Association Française des Historiens des Idées Politiques), Sep 2016, Aix-en-Provence, France. pp.377-395
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-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Extension des compétences du jury et perspectives politiques (1815-1900)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Éric Gasparini. Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Ganzin, La Mémoire du Droit, pp.923-936, 2016, 978-2-84539-041-6
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-
- titre
- L'amélioration des droits civils de la femme mariée - Débats politiques et reformes juridiques (1870-1914)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Association française des Historiens des Idées Politiques (AFHIP). Pensée politique et famille, XXIV, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), pp.279-297, 2016, Collection d'histoire des idées politiques
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-
2010
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Le droit naturel dans les débats législatifs de la Révolution française : l'exemple du droit de propriété (1789-1804)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Actes du colloque de l'A.F.H.I.P. Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, Presses univ. d'Aix-Marseille, pp.241-254, 2010
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-
- titre
- Les Maximes du droit public et le gouvernement mixte
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Lectures du régime mixte, Presses univ. d'Aix-Marseille, pp.117-127, 2010
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-
- titre
- L'instruction préparatoire depuis les réformes du Consultat et de l'Empire jusqu'à la promulgation du Code de procédure pénale (1799-1958)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Le juge d'instruction. Approches historiques, EUD, pp.185-280, 2010
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-
Ouvrages
- titre
- Le juge d'instruction. Approches historiques
- auteur
- Jean-Jacques Clère, Jean-Claude Farcy
- article
- EUD, pp.320, 2010
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-
2009
Chapitre d'ouvrage
- titre
- De quelques emplois du mot "Nation" dans les doctrines politiques françaises depuis le XVIIIe siècle jusqu'au début de la Révolution
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Continuité et transformations de la nation, EUD, pp.141-164, 2009
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-
- titre
- La Révolution française et la famille
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- La Révolution française, une histoire toujours vivante, Tallandier, pp.287-302, 2009
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-
2008
Chapitre d'ouvrage
- titre
- La Révolution française et la forêt
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Campagnes en mouvement en France du XVIe au XIXe siècle : autour de Pierre de Saint Jacob, EUD, pp.71-85, 2008
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-
- titre
- De quelques aspects de la condition juridique de la femme pendant la Révolution française
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- La femme dans l'histoire du droit et des idées politiques, EUD, pp.1-10, 2008
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-
Ouvrages
- titre
- Des terroirs et des hommes. Etudes sur le monde rural et le pays bourguignon (XVIe-XVIIIe siècles)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- EUD, pp.469, 2008
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-
2007
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure de 1806
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle, CREAPHIS, pp.15-27, 2007
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-
- titre
- Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Patrick Arabeyre; Jean-Louis Halpérin; Jacques Krynen. Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles, PUF, 1-778 (diverses p.), 2007
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-
- titre
- La question des princes allemands possessionnés pendant la Révolution française : aspects juridiques
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Frontières et espaces frontaliers du Léman à la Meuse. Recompositions et échanges de 1789 à 1814, Presses Universitaires de Nancy, pp.129-142, 2007
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-
Autre publication scientifique
- titre
- Martin du Nord Nicolas-Marie-Ferdinand-Louis-Joseph
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.542
- Accès au bibtex
-
- titre
- Michelin Henri-Joseph
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.565
- Accès au bibtex
-
- titre
- Oudot Charles-François
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.601-602
- Accès au bibtex
-
- titre
- Dareste de la Chavanne Rodolphe-Madeleine-Cléophas
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.231-232
- Accès au bibtex
-
- titre
- Cormenin Louis-Marie Delahaye (de)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.206-207
- Accès au bibtex
-
- titre
- Chardon Georges-Henri
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.181-182
- Accès au bibtex
-
- titre
- Bérenger René
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.70-71
- Accès au bibtex
-
- titre
- Hepp Georges-Philippe
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.405
- Accès au bibtex
-
- titre
- Bouthors Jean-Louis-Alexandre
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.129
- Accès au bibtex
-
- titre
- Boistel Alphonse
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.101
- Accès au bibtex
-
- titre
- Bonjean Louis-Bernard
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.105
- Accès au bibtex
-
- titre
- Merlin de Douai Philippe-Antoine
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.559
- Accès au bibtex
-
- titre
- Pailliet Jean-Baptiste-Joseph
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.606
- Accès au bibtex
-
- titre
- Crémieux Adolphe
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.217
- Accès au bibtex
-
- titre
- Dumay Gabriel
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.274-275
- Accès au bibtex
-
- titre
- Guyho Corentin
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.392
- Accès au bibtex
-
- titre
- Alibert Raphaël
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.9-10
- Accès au bibtex
-
- titre
- Martin-Feuillée Félix
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.542
- Accès au bibtex
-
- titre
- Paillet Alphonse-Gabriel-Victor
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.605-606
- Accès au bibtex
-
- titre
- Abbatucci Jacques-Pierre-Charles
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.1-2
- Accès au bibtex
-
- titre
- Beauchet Ludovic
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.55
- Accès au bibtex
-
- titre
- Bérenger Alphonse
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.68-69
- Accès au bibtex
-
- titre
- Championnière Paul-Lucas
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.177
- Accès au bibtex
-
- titre
- Le Poittevin Alfred-Léon
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.494-495
- Accès au bibtex
-
- titre
- Jourdan Athanase-Jean-Léger
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.431
- Accès au bibtex
-
- titre
- Crussaire Martin-Pierre
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.219
- Accès au bibtex
-
- titre
- Delpierre Antoine-François
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.239-240
- Accès au bibtex
-
- titre
- Desjardins Albert-Michel
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.249-250
- Accès au bibtex
-
- titre
- Duchâtel Charles-Jacques-Nicolas
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.266
- Accès au bibtex
-
- titre
- Regnier Claude-Ambroise
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.657-658
- Accès au bibtex
-
- titre
- Waline Marcel
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.778-780
- Accès au bibtex
-
- titre
- Foucart Emile-Victor
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.340
- Accès au bibtex
-
- titre
- Gaudemet Paul-Edouard
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.360
- Accès au bibtex
-
- titre
- Perrot Ernest
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.619
- Accès au bibtex
-
- titre
- Persil Jean-Charles
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.619
- Accès au bibtex
-
- titre
- Regnaud de Saint-Jean-d'Angély Michel-Louis-Etienne
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.657
- Accès au bibtex
-
- titre
- Roux Jean-André
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.683-684
- Accès au bibtex
-
- titre
- Villequez François-Ferdinand
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.771
- Accès au bibtex
-
- titre
- Vivien Alexandre-François-Auguste
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.775
- Accès au bibtex
-
- titre
- Vedel Georges
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.766-768
- Accès au bibtex
-
- titre
- Desserteaux Fernand
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.252-253
- Accès au bibtex
-
- titre
- Dufour Gabriel-Michel
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.270-271
- Accès au bibtex
-
- titre
- Barthe Félix
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.42-43
- Accès au bibtex
-
- titre
- Béquet Léon
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.67
- Accès au bibtex
-
- titre
- Laboulaye Edouard
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.444-445
- Accès au bibtex
-
- titre
- Blanche Alfred
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.87
- Accès au bibtex
-
- titre
- Ledru-Rollin Alexandre-Auguste
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.483
- Accès au bibtex
-
- titre
- Garçon Maurice
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.353
- Accès au bibtex
-
- titre
- Cruppi Charles-Jean-Marie
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.218-219
- Accès au bibtex
-
- titre
- Michel Nicolas-Henry
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.563
- Accès au bibtex
-
- titre
- Bonnier Edouard
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.109
- Accès au bibtex
-
- titre
- Boulatignier Joseph
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.120
- Accès au bibtex
-
- titre
- Cauvet Paul-Jules
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.171
- Accès au bibtex
-
- titre
- Proudhon Jean-Baptiste-Victor
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.645
- Accès au bibtex
-
- titre
- Rivero Jean
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.670-672
- Accès au bibtex
-
- titre
- Hautuille Alban (d')
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.399
- Accès au bibtex
-
- titre
- Laferrière Louis-Firmin-Julien
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.451-452
- Accès au bibtex
-
- titre
- Colmet-Daage Gabriel-Frédéric
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.197
- Accès au bibtex
-
- titre
- Boulay-Paty Pierre-Sébastien
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.121
- Accès au bibtex
-
- titre
- Louis-Lucas Paul
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.519
- Accès au bibtex
-
- titre
- Andrieux François
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.14
- Accès au bibtex
-
- titre
- Desjardins Arthur-Achille
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.250
- Accès au bibtex
-
- titre
- Coin-Delisle Jean-Baptiste-César
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.194-195
- Accès au bibtex
-
- titre
- Mailhe Jean-Baptiste
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.528
- Accès au bibtex
-
- titre
- Beaumont Gustave-Auguste (de)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.57
- Accès au bibtex
-
- titre
- Garçon Emile-Auguste
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.352-353
- Accès au bibtex
-
- titre
- Gérando Joseph-Marie (de)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.362
- Accès au bibtex
-
- titre
- Bouchené-Lefer Adèle-Gabriel-Denis
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.112
- Accès au bibtex
-
- titre
- Barrot Odilon
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.40-41
- Accès au bibtex
-
- titre
- Monier Raymond
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.565
- Accès au bibtex
-
- titre
- Mouchet Léon
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.581
- Accès au bibtex
-
- titre
- Parieu Marie-Louis-Pierre-Félix Esquirou (de)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.610
- Accès au bibtex
-
- titre
- Cotelle Louis-Barnabé
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.210-211
- Accès au bibtex
-
- titre
- Berlier Théophile
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.73-74
- Accès au bibtex
-
- titre
- Abrial André-Joseph
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.3
- Accès au bibtex
-
- titre
- Guillouard Louis-Vincent
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.390-391
- Accès au bibtex
-
- titre
- Briois de Beaumez Bon-Albert
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.137
- Accès au bibtex
-
- titre
- Doniol Jean-Henri-Antoine
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.258
- Accès au bibtex
-
- titre
- Dumay Victor
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.275
- Accès au bibtex
-
- titre
- Emmery Jean-Louis-Claude
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.309
- Accès au bibtex
-
- titre
- Flandin Etienne-Jean-Marie
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.332
- Accès au bibtex
-
- titre
- Lefebvre Charles
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.483-484
- Accès au bibtex
-
- titre
- Colfavru Jean-Claude
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.195
- Accès au bibtex
-
- titre
- Macarel Louis-Antoine
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.525
- Accès au bibtex
-
- titre
- Bélime Guillaume
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.59-60
- Accès au bibtex
-
- titre
- Garnier François-Xavier-Paul
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.353
- Accès au bibtex
-
- titre
- Garran de Coulon Jean-Philippe
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.354
- Accès au bibtex
-
- titre
- Boitard Edouard
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.101-102
- Accès au bibtex
-
- titre
- Boulay de la Meurthe Antoine-Jacques
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.120-121
- Accès au bibtex
-
- titre
- Portiez Louis
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.636
- Accès au bibtex
-
- titre
- Favre Jules-Gabriel-Claude
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.323
- Accès au bibtex
-
- titre
- Burdeau Georges
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.146-147
- Accès au bibtex
-
- titre
- Serrigny Denis
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2007, pp.709-710
- Accès au bibtex
-
2005
Article dans une revue
- titre
- L'abolition des droits féodaux en France
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Cahiers d’histoire. Revue d’histoire critique, 2005, pp.janv.-mars 2005
- Accès au texte intégral et bibtex
-
- titre
- Quelques jalons pour une histoire des conseils de préfecture (1800-1953)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- La revue administrative. Histoire-Droit-Société, 2005, pp.80
- Accès au bibtex
-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Le projet de Constitution de Saint-Just du 24 avril 1793. Une utopie ?
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Utopies. Entre droit et politique, Editions Universitaires de Dijon, pp.Etudes en hommage à Claude Courvoisier, 2005
- Accès au bibtex
-
2004
Article dans une revue
- titre
- Les principales lignes de l'évolution de la preuve testimoniale en droit français
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2004, pp.231
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-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Clémenceau pourfendeur du système de vénalité des offices ministériels
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Figures de justice, Centre d'Histoire Judiciaire, pp.Etudes en l'honneur de J.-P. Royer, 2004
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2003
Chapitre d'ouvrage
- titre
- La IIIe République (1871-1940) : une passe difficile pour la magistrature
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Le Palais de justice [de Paris], La mémoire du droit, pp.186, 2003
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- titre
- Une importante source d'histoire politique et sociale : les rapports adressés par les préfets au gouvernement pendant le Consulat et l'Empire : l'exemple du département de la Haute-Marne
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Ordre et désordre dans le système napoléonien, La mémoire du droit, pp.72, 2003
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- titre
- De l'esprit des lois" aux "Maximes du droit public français" : l'argumentaire politique des parlementaires français
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Staat und Politik. Beiträge aus politischer Wissenschaft und Politischer Bildung, Nomos Verlagsgesellschaft, pp.109, 2003
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- titre
- Remarques introductives sur la preuve par témoins en droit civil français
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Les témoins devant la justice : une histoire des statuts et des comportements, Presses Universitaires de Rennes, pp.22, 2003
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Ouvrages
- titre
- Ordre et Désordre dans le système napoléonien
- auteur
- Jean-Jacques Clère, Jean-Louis Halpérin
- article
- Ed. La mémoire du droit, pp.336, 2003, Collection du deuxième centenaire du Code civil, ISSN 1764-8386, 2-84539-014-9
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2001
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Un emprunt à la Révolution française ? Arbitrage et conciliation dans la loi du 27 décembre 1892
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Un siècle de régulation pacifique des conflits collectifs du travail, Editions Universitaires de Dijon, pp.36, 2001
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Pré-publication, Document de travail
- titre
- Essai sur l'évolution de l'interdiction en droit français (XVIIe-XXe siècles)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 2001
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2000
Article dans une revue
- titre
- Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2000, pp.356
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-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- L'exercice du pouvoir disciplinaire dans la magistrature depuis le Consulat jusqu'à la loi du 30 août 1883
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Juger les juges du Moyen Age au conseil supérieur de la magistrature, La Documentation française, pp.140, 2000
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- titre
- Les travaux de la Commission de Constitution de 1848
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- La Constitution du 4 novembre 1848 : l'ambition d'une République démocratique, Editions Universitaires de Dijon, pp.142, 2000
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- titre
- Malheurs et Malaises de la magistrature française sous la IIIe République
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Le Bonheur est une idée neuve, Presses Universitaires de Dijon, pp.110, 2000
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1999
Article dans une revue
- titre
- Le socialisme municipal dans la doctrine et la jurisprudence du Conseil d'Etat
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1999, pp.292
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-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- La force publique dans la Constitution du 5 fructidor an III
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- La constitution du 4 novembre 1848 : l'ambition d'une République démocratique, Editions Universitaires de Dijon, pp.346, 1999
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-
1998
Article dans une revue
- titre
- La survivance des droits féodaux au XIXe siècle en France d'après la jurisprudence
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1998, pp.213
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1997
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Le contrôle des finances publiques dans la Constitution du 24 juin 1993
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- L'utopie dans le droit public français, Editions Universitaires de Dijon, pp.258, 1997
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1993
Article dans une revue
- titre
- La vaine pâture en France sous l'Ancien Régime. Essai de géographie coutumière
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1993, 50, pp.55-78
- Accès au bibtex
-
1992
Article dans une revue
- titre
- Le rattachement d'Avignon et du Combat Vénaissin à la France. Approche juridique : 1789-1791
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Annales historiques de la Révolution française, 1992, pp.587
- Accès au texte intégral et bibtex
-
1990
Article dans une revue
- titre
- Aux origines du droit de grève : approche juridique
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1990, pp.252
- Accès au bibtex
-
1989
Article dans une revue
- titre
- Recherche sur l'histoire de la conciliation (XVIIIe-XIXe siècles)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1989, pp.213
- Accès au bibtex
-
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Les Lois du roi
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- La Révolution de la justice, De Monza, pp.En collaboration avec le Prof. J. Bart, 1989
- Accès au bibtex
-
Autre publication scientifique
- titre
- Supplément bibliographique à l'ouvrage de G. Lefebvre
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 1989
- Accès au bibtex
-
1988
Chapitre d'ouvrage
- titre
- Les Constituants et l'organisation de la procédure pénale
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- La Révolution et l'ordre juridique privé : rationalité ou scandale, Presses Universitaires de France, pp.456, 1988
- Accès au bibtex
-
- titre
- L'émigration dans les débats de l'Assemblée nationale constituante
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Les droits de l'homme et la conquête des libertés. Des lumières aux révolutions de 1848, Presses Universitairs de Grenoble, pp.162, 1988
- Accès au bibtex
-
Ouvrages
- titre
- Les paysans de la Haute-Marne et la Révolution française. Recherches sur les structures dela communauté villageoise
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- C.T.H.S., pp.397, 1988
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1986
Article dans une revue
- titre
- De la Révolution au Code civil. Les fondements doctrinaux du droit des successions
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1986, pp.56
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1984
Article dans une revue
- titre
- Un faux particularisme de la coutume de Nivernais : le droit de blairie
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1984, pp.237
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1983
Pré-publication, Document de travail
- titre
- Servitude et liberté dans le bailliage de Chaumont-en-Bassigny (XIVe-XVIe siècles). Chartes et coutumes
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 1983
- Accès au bibtex
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1981
Pré-publication, Document de travail
- titre
- L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806)
- auteur
- Jean-Jacques Clère
- article
- 1981
- Accès au bibtex
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