Fonctions

• Maître de Conférences HDR en droit public

Thématiques de recherche

• Droit de la presse

• Histoire constitutionnelle et vie politique française

• Histoire des idées politiques (Socialisme)

• Droit européen des droits de l’homme

Publications

•  Ouvrages

- Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, (dir.) en collaboration avec Delphine Espagno-Abadie et Patrick Charlot, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. « Colloques et essais », 2020, 312 p.

- Le non renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat, (dir.) en collaboration avec Aurélia Fautré-Robin, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2018, 310 p.

- La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881: une nécessité ? (dir.) en collaboration avec Walter Jean-Baptiste, LGDJ, coll " Grands colloques", 2017, 180 p. 

- Le droit administratif aux concours, en collaboration avec Virginie Donier et Matthieu Houser, La Documentation française, 2015, 200 p.

- La transparence en politique, (dir.) en collaboration avec Elsa Forey, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et essais », 2013, 379 p.

- Les limitations à la liberté d'expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Disparation, permanence et résurgence du délit d'opinion, collection « Fondation Varenne », LGDJ, 2010, 597 p.

• Articles

-  « Un Conseil frileux, une décision inégale, une liberté chahutée », Recueil Dalloz, 2021, n°23, rubrique Notes, pp. 1274 et s.

- « Bagatelles pour un massacre de Louis-Ferdinand Céline à l’épreuve du droit pénal français actuel : une réédition impossible ? », Revue du droit public et de la science politique, 2021/2, pp. 549 et s.

- « Dix ans de QPC en droit pénal de l'expression et de la communication », en collaboration avec Thomas Besse, Lyn François, Baptiste Nicaud et Damien Roets, Titre VII [en ligne], octobre 2020, Hors-série. 

rapport de synthèse en ligne : https://www.conseil-constitutionnel.fr/sites/default/files/2020-10/202010_qpc2020_synthese_limoges_expression.pdf

- « La révision constitutionnelle maudite ou l’impossible réforme du statut du parquet.Tout vient à point à qui sait attendre ? », JCP G, 2020, 1154, pp. 1827 et s.

- « Loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet : une censure attendue mais paradoxalement surprenante », AJ pénal, 2020, n°9, pp. 407 et s.

- « Irrévérence et Satire versus Blasphème et Christianophobie : l’issue attendue de la pièce Golgotha Picnic devant le juge de la presse », in Polémique autour d'un blasphème. Regards croisés sur l'affaire Golgotha picnic, sous la dir. d’Anna Arzoumanov et de Mathilde Barraband, Revue ConTEXTES, 2020.

- « Rap et débat d'intérêt général : quand le juge mêle utilement rigueur et bienveillance », Légipresse, septembre 2019, n°374, pp. 475 et s.

- « Le blogueur et l'IPJ : l'injure tolérée, la liberté d'expression consacrée », Lexbase édition Pénale, n°13 du 21 février 2019.

- « Le droit au respect de la vie privée des politiques à l'épreuve de la liberté d'expression et d'information : un équilibre introuvable ? », Lexbase Hebdo édition privée, n° 753 du 13 septembre 2018.

- « L'appréhension des discours de haine par les juridictions françaises: entre travail d'orfèvre et numéro d'équilibriste », La Revue des droits de l'homme [En ligne], 14 | 2018

- « Etat des lieux de la répression des propos homophobes dans le cadre de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : entre perfectibilité et incertitudes », Revue Lexbase édition Pénale, juin 2018,(6), pp. 6 et s.

- « L'outrage par la parole fait aux femmes : quel bilan, quelles perspectives ? » in dossier sur L'outrage, Gaz. Pal., 30 avril 2018, n° 321z2, pp. 77 et s.

- « Offenses aux femmes et propos misogynes à l'épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, pp. 481 et s. 

- « La frontière entre l'injure et l'opinion : Y-a-t-il une spécificité propre à la période électorale ? Note sous Cass. crim., 28 février 2017, n°15-86591 », AJDA, 2017, n°20, pp. 1182 et s.

- « La délicate résolution du conflit entre le droit à l'image et le droit à l'information : quand la rigueur est de mise ! Note sous Cass. civ. 1ère, 29 mars 2017, n°15-28.813 », Lexbase Hebdo- édition privée, n°697 du 4 mai 2017, pp. 9 et s.

- « Diffamation, débat d'intérêt général et bonne foi : la Cour de cassation persiste et signe ! » La Semaine juridique, éd. Générale, n°11, 13 mars 2017, n°278.

- « Le juge et le rap », Revue du droit public et de la science politique, 2016/5, pp. 1377 et s.

- « La répression des excès d'Internet », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016/1, pp. 77 et s.

- « Conformité à la constitution de l'article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 : fin de partie ? », Revue française de droit constitutionnel, 2016/2, n°106, chron. « Jurisprudence du Conseil constitutionnel », pp. 501 et s.

- « Le glas sonne-t-il pour la « loi Gayssot » ? (à propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 6 octobre 2015 n°15-84335)», Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, chron. n°26 (www.revuedlf.com)

- « Aux origines du socialisme municipal : César de Paepe et sa théorie des services publics », Revue française d'histoire des idées politiques, 2015, n°42, pp. 167 et s.

- « Diffamation et débat d'intérêt général : la bonne foi plie mais ne rompt pas », Recueil Dalloz, n°16, 30 avril 2015, rubrique chronique, pp. 931 et s.

- « Etat des lieux de la répression du négationnisme en France et en droit comparé », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2014, n° 98, pp. 363 et s.

- « L'avenir des lois mémorielles à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel du 28 février 2012 relative à la loi visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi », Revue française de droit constitutionnel, 2013/3, n°95, pp. 589 et s.

- « Le délit d'offense au président de la République : une occasion manquée. A propos de l'arrêt Eon contre France, Cour EDH, 14 mars 2013 », Revue française de droit administratif, mai-juin 2013, pp. 594 et s.

- « L'exception de vérité des faits diffamatoires de plus de dix ans : chronique d'une disparition annoncée en France (Conseil constitutionnel (fr.), décision n°2011-131 QPC, Mme Térésa C. et autre, 20 mai 2011)», Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2012, n°89, pp. 201 et s.

- « Les mesures provisoires de la Cour européenne des droits de l'homme : un nouvel instrument au service du juge de l'urgence », Actualité juridique Droit administratif, Etude, 2010, pp. 2089 et s.

- «Réflexions sur le concept de "garde", nouveau fondement de la responsabilité sans faute de l'Etat ?», La Semaine Juridique, éd. générale, 2010, doctr., 455, pp. 835 à 841.

« Retour sur la loi constitutionnelle de 1884 : contribution à une histoire de la limitation du pouvoir constituant dérivé », Revue française de droit constitutionnel, 2009, n°80, pp. 725 à 747.

« Delictul de contestare a crimelor împotriva umanităţii : un delicte de opinie ? », Revista de Drept Public, 2007, pp. 45 à 61.

• Contributions (actes de colloque et ouvrages collectifs)
  

- « La liberté de la presse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit », in Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, (dir.) en collaboration avec Delphine Espagno-Abadie et Patrick Charlot, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, pp. 165 et s.

- « Le combat parlementaire de Jaurès contre la loi sur les menées anarchistes du 28 juillet 1894 », in Jaurès et le(s) droit (s,), sous la dir. de Clothilde Combes, Delphine Espagno-Abadie, Julia Schmitz et Mathieu Touzeil-Divina, Ed. Epitogue, 2020.

- « Les droits de l'opposition dans les Assemblées régionales : insuffisants et perfectibles... », in La France des 13 Régions : une réforme aboutie, sous la dir. d'Aurore Granero, L'Harmattan, Grale, 2020, pp. 153 et s.

- « Royer-Collard contre Thiers : Querelle parlementaire au sujet de l'une des trois lois dites scélérates du 8 septembre 1835 », in Justice et justices, mélanges en l'honneur de Jean-Jacques Clère, Eud, 2019, pp. 321 et s.

- « L'article 24 bis de la loi sur la presse sanctionnant le discours négationniste : toujours discuté, toujours discutable ?», in Peut-on incriminer d'autres négationnismes que celui de la Shoah ? sous la dir. de Thomas Hochmann et Patrick Kasparian, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « colloques et essais », (2019).

- « Neutralité religieuse des magistrats et droit de la presse », contribution pour le projet de recherche soutenu par le GIP et mené par Elsa Forey et Yan Laidié sur L'application du principe de laïcité à la justice, (2019).

- « L'expression des politiques : une marge de manœuvre confortable, des bornes étroites...», in La Politique et le droit pénal, sous la dir. de Evan Raschel, Lexbase édition Pénale, n°11 du 20 décembre 2018.

- « Le non-renvoi des QPC et la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », in Le non renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat, sous la dir. de Nathalie Droin et Aurélia Fautré-Robin, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2018, pp. 151 et s.

- « Propos introductifs », in La réécriture de la loi sur la presse, une nécessité ?, sous la dir. de Nathalie Droin et Walter Jean-Baptiste, LGDJ, coll. « Grands colloques », 2017, pp. 7 et s.

- « La poursuite des offenses au chef de l'État dans le cadre créé par l'abrogation de l'article 26 de la loi sur la presse », in La réécriture de la loi sur la presse, une nécessité ?, sous la dir. de Nathalie Droin et Walter Jean-Baptiste, LGDJ, coll. « Grands colloques », 2017, pp. 125 et s.

- « La notion de discrimination dans le contentieux de presse », in Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, rapport final rendu par le CREDESPO (Université de Bourgogne) pour la mission GIP Justice, 2016, pp. 279 et s.

- « Benoit Malon et la rénovation familiale», in Pensée politique et Famille, Actes du colloque de Dijon, vol. XXIV, PUAM, 2016, pp. 427 et s.

- « Les lois scélérates et la répression des anarchistes : l'exemple du procès Monot, Quesnel et Gaillard», in La Troisième République : ordre politique, ordre moral, ordre social ?, sour la dir. de Patrick Charlot, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2014, pp. 221 et s.

- « Transparence et pouvoirs du juge d'instruction dans les affaires politico-financières », in La transparence en politique, sous la dir. de Nathalie Droin et Elsa Forey, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2013, pp. 257 et s.

- « La dépénalisation de l'injure et de la diffamation : quel juge pour les victimes des propos ?», in L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, sous la dir. de Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider, Bruylant, 2013, pp. 189 et s.

- « Léo Hamon, parcours d'un gaulliste de gauche après le départ du Général de Gaulle», in L'œuvre de Léo Hamon, thèmes et figures, sous la dir. de Patrick Charlot, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires», 2012, pp. 223 et s.

- « Lucien-Anatole Prévost-Paradol, un "des pères spirituels" des lois constitutionnelles de 1875 ?», en collaboration avec P. Charlot, in Ecrire la constitution, PUAM, 2011, pp. 27

•        Billets

- «  Affaire Mila : liberté de conscience versus blasphème », Blog Le club des juristes, février 2020.

- "Libre propos sur la lutte contre les discours de haine sur Internet.Un arsenal juridique inadapté ?", Blog droit et société, avril 2019

- « Le rap pamphlétaire à l'épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », dans le cadre du colloque sur « Les droits de l'art. Perspectives sur une recherche pluridisciplinaire », organisé par Anna Arzoumanov, Mathilde Barraband, Geneviève Bernard Barbeau et Marty Laforest (Sorbonne Université et UQTR), les 16 mars et 17 mars 2020, Université du Québec à Montréal, dans le cadre des travaux de l'équipe « L'art en procès » (www.uqtr.ca/art-en/proces) (colloque annulé/ouvrage à paraître PUL, 2021)

- « Le Sénat, et l’échec des révisions constitutionnelles depuis 2008 », dans le cadre du colloque sur Le Sénat, acteur « méprisé » de la 5ème République, coorganisé avec Aurore Granero, 21 et 22 octobre 2021, Sénat.

- « Blum et les lois scélérates : retour sur la brochure « Comment ont été faites les lois scélérates », in Garantir les droits, protéger les libertés. Mélanges en hommage au professeur Patrice Rolland (à paraitre 2021/2022).

- « Les discours de haine et la liberté d’expression dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », dans le cadre du colloque sur Les discours de haine, sous la direction de Damien Roets, Université de Limoge, 25 et 26 novembre 2021.

- « Free speech in the Art in France : promoting dialogue between law and linguistics », en collaboration avec Anna Arzoumanov pour le 5e colloque de l'ILLA (International Language and Law Association), Université d'Alicante du 7 au 9 septembre 2021.

• Conférences (sans actes)

- « Etat des lieux de la répression du négationnisme en Europe », in La répression du négationnisme en Belgique : bilan d’étape, organisé par le Collectif belge pour la prévention des crimes de génocide et contre les négationnismes, le 9 décembre 2019 au Parlement belge, Bruxelles.

- « Le juge et le rap », intervention dans le cadre du séminaire jurilinguistique « Droit et analyse du discours : regards croisés sur un corpus commun », organisé par Anna Arzoumanov, Université Paris-Sorbonne, 15 mai 2019.

- « L'exécutif dans la constitution », intervention dans le cadre de la conférence citoyenne sur Le présidentialisme à la française, organisée par Aurore Granero, Maître de conférences en droit public, à l'Université de Bourgogne, site du Creusot, le 21 janvier 2019

- « Le traitement juridique des propos homophobes » dans le cadre d'une demi-journée d'étude sur L'injure homophobe : perspectives croisées, organisée par Gwénaële Calves et Daniel Sabbagh le 25 janvier 2018 (CERI - Science po Paris).

- Intervention sur la question du parrainage des candidats à l'élection présidentielle
  - dans le cadre d'une conférence citoyenne sur l'élection présidentielle, organisée par Aurore Granero, Maître de conférences en droit public, à l'Université de Bourgogne, site Chabot-Charny, le 4 avril 2017.
  - dans le cadre de la conférence-débat du Master Vie politique et action publique, Les élections présidentielles : retour sur une réforme de 50 ans, organisé à l'Université de Franche Comté, le 19 avril 2012.

•          Direction de colloque et participation à des projets de recherches collectifs

- Codirection du colloque sur Le Sénat, acteur « méprisé » de la 5ème République?, avec Aurore Granero, en cour d’organisation, 21 et 22 octobre 2021 au Sénat.

- Codirection du colloque sur Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, avec Delphine Espagno-Abadie et Patrick Charlot, organisé les 7 et 8 novembre 2019 à l'Université de Bourgogne.

- Participation au projet de recherche mené par Damien Roets et Lyn François « Dix ans de QPC en droit de la presse », Université de Limoge, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques, dans le cadre de l'appel à projet « QPC 2020 », (2018-2020).

- Participation au projet de recherche mené par Elsa Forey et Yan Laidié sur L'application du principe de laïcité à la justice, projet soutenu par la Mission de recherche Droit et Justice : 2016-2018.

- Codirection d'un colloque sur Le non renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité, identité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat, avec Aurélia Fautré-Robin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, organisé les 26 et 27 octobre 2017 à l'Université de Clermont-Ferrand.

- Codirection d'un colloque sur La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ?, avec Walter Jean-Baptiste, Maître de conférence en droit privé, organisé les 3 et 4 novembre 2016 à Dijon (Université de Bourgogne Franche-Comté).

- Participation au projet de recherche du CREDESPO sur Le Principe de non-discrimination : l'analyse des discours, projet soutenu par la Mission de recherche Droit et Justice et le Défenseur des Droits : 2014-2016.

- Codirection d'un colloque sur La transparence en politique avec Elsa Forey (Professeur à l'Université de Bourgogne), qui s'est tenu les 21 et 22 novembre 2012 à Besançon (Université de Franche-Comté).

- Participation au projet de recherche sur L'accès au juge, mené par Virginie Donier (Professeur à l'Université de Franche-Comté) et Béatrice Laperou (Maître de Conférences HDR en droit privé et sciences criminelles) qui s'est étendu de 2010 à 2013.

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