Fonctions

• Maître de Conférences en droit public, HDR.
• Membre du comité d'éthique d'expérimentation animale de l'Université de Bourgogne.
• Membre du Comité de protection des personnes Est I

Thématiques de recherches

• Etude des rapports entre éthique et droit dans le cadre du droit de la bioéthique
• Droit de la culture
• Droit des archives
• Médiation instittutionnelle

Publications

• Ouvrages

-Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Les archives de la vigne et du vin : enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels,, L’Harmattan, 2019

-Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Les archives hospitalières. Regards croisés, Paris, L'Harmattan, 2016

Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, Paris, L'Harmattan, 2014.

- Droit de la culture, manuel co-rédigé avec Elsa Forey, Gualino, coll. Master Pro, 2009.

- L'essentiel du droit de la culture, Gualino, Les Carrés, 2009.

- Les comités d’éthique et le droit : éléments d’analyse sur le système normatif de la bioéthique, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2005.

• Articles

"Les archives : une affaire d'Etat ?", RDP, à paraître.

"L’institutionnalisation d’une médiation dédiée aux personnels de santé", RDSS, 2020, p. 122

"Un cadre juridique a minima pour le médiateur territorial" JCPA, 2020, n°5, p. 23

"La préparation de la future loi de bioéthique hors de l’enceinte parlementaire", RDSS, 2019, p. 287

"Le Conseil d’Etat, gardien du droit d’accès aux archives publiques", JCPA, 2020, n°36, p. 32

"L’office du juge saisi d’une décision de refus de réformer un règlement illégal", note sous CE 29 juil. 2020, JCPA, 2020

"L'action en revendication d'archives publiques", AJDA, 2017, p. 1927

"Régime juridique des archives", Fasc. 178, JurisClasseur Communication, 2017

"Le médiateur, nouvelle figure du droit public", RFDA, 2015, p. 1175

- "Vers une marchandisation de la culture?", RRJ, 2015-1, p. 187

« Le point sur la nouvelle directive relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un Etat membre », LPA, 2015, n°29, p. 6

- « La nouvelle réglementation européenne relative aux essais cliniques de médicaments à usage humain », Journal de médecine légale, Droit, santé, société, 2015, n°3, p. 58

- « Les Etats généraux de la bioéthique et le Parlement », RDP, 2011, p. 1557.

- « La réforme du droit des archives », Droit administratif, nov. 2008, p. 21.

- « La répartition des compétences et la hiérarchie des normes nationales à l'épreuve de l'application du droit communautaire », RFDC, n°68, 2006, p.849-865.

- « Des comités consultatifs de protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales aux comités de protection des personnes : l’émergence d’une nouvelle catégorie de personnes publiques spécialisées ? », RDP, 2005-6, p.1519-1532.

- « La reconnaissance constitutionnelle du droit au consentement en matière biomédicale. Etude de droit comparé », Revue internationale de droit comparé, 2001-2, p.383-402.

• Notes de jurisprudence

-"La protection du patrimoine au secours de l'interdiction de circuler sur les quais de Seine", note sous TA Paris 25 oct. 2018, AJDA, 2018, p. 2518

"Les manuscrits du chef de la France libre: des archives publiques procédant de l'activité de l'Etat", note sous CE ass. 13 avril 2018, Constitutions, 2018-2, p. 289

"Le statut dérogatoire des archives présidentielles validé par le Conseil constitutionnel", Droit administratif, 2017, n°11, p. 34

"L'obligation de prendre les décrets d'application de la loi Jardé", note sous CE 8 juin 2016, JCPA, n°43, 2016, p. 40

- "L'anonymat du donneur de gamètes face au droit d'accès aux archives", note sous CE 12 nov. 2015, LPA, n°146, juil. 2016, p. 18

- « Quel statut pour les archives du chef de la France libre ? », JCPA, n°6, 2014, 2035.

- « Les rapports antagonistes entre la jurisprudence et la loi dans le domaine de la réparation du préjudice lié à la naissance d’un enfant handicapé », (à propos des arrêts CEDH, 6 oct. 2005, Maurice c/ France, CEDH, 6 oct. 2005, Draon c/ France), LPA, n°55, mars 2006, p. 6.

- « Le principe d’interprétation stricte de la loi pénale, prétexte à un refus de mettre en œuvre l’exigence constitutionnelle de protection de l’embryon humain », note sous Cass. ass. plén., 29 juin 2001, Gazette du Palais, 28-30 juillet 2002, n°209,
p.12-18.

• Actes de colloques

-"La consultation en ligne dans le cadre des Etats généraux de la bioéthique: un progrès démocratique en demi teinte", colloque Le pétitionnement électronique, Lille, mars 2019

"Les enjeux juridiques de l'inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO", colloque Les archives de la vigne et du vin, Dijon, nov. 2018, à par.

"L'approche éthique de l'adage mater semper certa est", colloque Mater semper certa est, Dijon, nov. 2016, Bruylant, 2018, p. 191

- "Le droit à la non discrimination à raison du handicap", colloque Le droit à la non discrimination et les collectivités territoriales, Paris I, juin 2016, à par.

-"Les archives hospitalières et les droits du patient", in Les archives hospitalières, S. Monnier, K. Fiorentino (sd), Paris, L'Harmattan, 2016, p. 93

- « Les fondements constitutionnels du droit de la biomédecine », colloque Santé et Constitutions, juin 2013, Paris, RDSS, H-S, 2013, p. 67

- « Le site Internet Etats généraux de la bioéthique et la participation des citoyens à l'élaboration de la norme », in Internet, machines à voter, démocratie, E. Forey et C. Geslot (sd.), L'Harmattan, 2011.

- « La lourdeur du processus décisionnel au sein de l’Union européenne », colloque l’Europe en quête d’objet, organisé par le CREDESPO, oct. 2008, Dijon, EUD.

- Co-rédaction avec le Professeur Bertrand MATHIEU du rapport français dans le cadre du colloque international consacré au statut de l’embryon extra-corporel, organisé par le Max Planck Institut, Fribourg en Brisgau, 14-16 octobre 2004, publié in International perspectives on the status and protection of the extracorporeal embryo, Allemagne, Baden-Banden, Ed. Nomos, 2007, p. 58.

-Co-rédaction avec le Professeur Bertrand MATHIEU d’une intervention intitulée « Le droit au logement : un droit subjectif ? », au colloque Logement et famille : des droits en question, organisé par le Laboratoire de droit privé appliqué, 9-10 décembre 2004, Dijon, publié in Logement et famille : des droits en question, M. Barré-Pépin, C. Coutant-Lapalus (sd.), Paris, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2005, p. 19.

• Divers

- "L'ouverture de fonds d'archives de la Seconde guerre mondiale", Tribune, AJDA, 2016, p. 121

- Etude de droit comparé consacrée à la recherche sur l’embryon. Etude réalisée à l’occasion de l’audition du Professeur Bertrand Mathieu par le Professeur Pierre Louis Fagniez à l’Assemblée nationale le 27 avril 2006 dans le cadre de la mission d’information relative aux recherches sur les cellules souches (non publiée).

Publications référencées HAL