Fonction

• Maître de Conférences d'Histoire du droit

Thématiques de recherche

• Histoire du droit pénal
• Histoire des idées politiques
• Droit et littérature

Publications

• Publications

1. Thèse.- Claude Fleury (1640-1723), La raison et l’Histoire, 2003.

2.- « L’évolution des baux au cours de la Révolution française : l’exemple de Maître Gilliot, notaire à Dijon », Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 63, 2006, p. 371-390.

3.- Rédaction des notices Claude Colombet et Claude Fleury pour le Dictionnaire historique des juristes français, P.U.F. Paris, 2007.

4.- « Fénelon et l’organisation administrative de la monarchie », Colloque Centralisation et décentralisation, organisé à Besançon les 23 et 24 septembre 2005, publié dans les Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64, 2007, p. 119-130.

5. Conférence sur « Vauban et la question des Huguenots », Colloque Vauban organisé à Corbigny le 29 septembre 2007.

6.- « Entre anthropologie et politique : les animaux de La Fontaine », journée d’étude La querelle de l’âme des bêtes, organisée à Dijon les 14-15 décembre 2007, De l’animal-machine à l’âme des machines, Querelles biomécaniques de l’âme (XVIIème-XXIème siècle), Publications de la Sorbonne, Paris, 2010, p. 61-78.

7.- « La Bruyère, critique de la ville », Colloque Capitales ou villes d'appui ? Les petites villes et leurs campagnes du Moyen Âge au XXIème siècle, Actes du colloque de Tournus, sous la direction de P. Bodineau et C. Lamarre, 2008, p. 323-332.

8.- « Nietzsche et la figure du criminel », Colloque Histoire de Crimes et société organisé à Dijon les 3-4 avril 2009, Histoire de crimes et société, sous la direction de V. Liard, EUD, Dijon, 2011, p. 31-44.

9.- « La place du droit dans Les Caractères de La Bruyère », Colloque L’écriture des juristes, un « modèle » d’action de l’écriture (XVIème-XVIIIème siècles), organisé à Dijon les 9-10 avril 2009, L’écriture des juristes, XVIème-XVIIIème, Études réunies par L. Giavarini, Classiques Garnier, Paris, 2010, p. 319-338.

10. - Organisation de la journée d’étude L’esclavage en question, à Dijon le 24 avril 2009. Communication sur : « Nietzsche : la fatalité de l’esclavage », L’esclavage en question, Regards croisés sur l’histoire de la domination, Centre G.Chevrier, 2010, p. 65-81.

11.- « La peine dans l’œuvre de La Bruyère et Fénelon », Colloque La dimension historique de la peine organisé à Strasbourg des 27-28 mai 2010, sous la direction de Y. Jeanclos,  Economica, 2013, p. 61-71.

12.- Organisation et présentation du Colloque international à Dijon (3-4 juin 2010) : La peine de mort et ses alternatives à l’époque moderne, et présentation d’une communication sur : « Origine et contexte de la réflexion sur les peines alternatives à la peine de mort », Revue Corpus, Paris, 2012, p. 17-36.

13.-« La critique de la justice monarchique dans l’œuvre de La Bruyère », Colloque international Droit et éthique dans les discours littéraires, du Moyen Âge aux Lumières  organisé à Amiens les 16, 17, 18 juin 2010, études réunies par B. Boudou et B. Meniel, Classiques Garnier, Paris, 2012, p. 301-313.

14.- Rédaction des articles Bossuet, Fénelon, Fleury et Molière pour le Dictionnaire des écrivains juristes, sous la direction de B. Meniel, à paraître.

       15.- « Les problèmes politiques dans les Caractères de La Bruyère », Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, tome 70, 2013, p. 167-190.

    16.- « Domat et la peine de mort », communication présentée au 22ème Colloque de l'Association Bourguignonne des Sociétés Savantes, 6-7 octobre 2012, parue dans le volume 71 des Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons. 

17. « La question du crime le plus grave dans la doctrine pénale de Domat », à paraître dans le volume 72 des Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons. 

18. « Lamartine et la peine de mort », Communication présentée lors du colloque de l'ABSS à Mâcon les 24 et 25 octobre 2015.

19. Présentation d'une communication prévue pour le prochain colloque de l'ABSS sur le thème : « L'arrêt du Parlement de Dijon sur les prisons (1706) ».

Publications référencées HAL

Fonctions

• Professeur d'histoire du droit à l'Université de Bourgogne

Thématiques de recherche

•             Histoire de la pratique notariale
•             Histoire des sources
•             Histoire du droit altimédiéval

Participation, en tant que collaborateur extérieur, au projet su Professeur Philippe Depreux de l'université de Hambourg : "Formulae - Litterae - Chartae. Neuedition der frühmittelalterlichen Formulae inklusive des Erschließung von frühmittelalterlichen Briefen und Urkunden im Abendland (ca. 500 – ca. 1000) (Akademie der Wissenschaften in Hamburg / Universität Hamburg)".

http://www.awhamburg.de/presse/pressemitteilungen/pm15/2016-drittmittel-fuer-neues-langzeitvorhaben-der-akademie-der-wissenschaften-in-hamburg.html

Publications

• Articles et contribution à des colloques

-        « Modèle de pratique formulaire ou genre formulaire ? L’influence marculfienne (VIII^e-XIX^e siècles) », journée d’étude « Genre littéraire des juristes et nature du droit d’Accurse à Geny », Revue d'histoire des Faculté de droit, de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD), 34, 2014(2016), p. 11-30.

-        « Aux origines mérovingiennes des Etats généraux et du Parlement : chimère ou réalité historique mal comprise ? », Autour des États généraux de 1614, dir. Françoise HILDESHEIMER, Louis DE CARBONNIERES, coll. Histoire et archives n° 15, Paris, Champion, 2016, p. 13-34.

-        « Quelques remarques à propos de la collection de Flavigny et de la pratique formulaire en Bourgogne », dans Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques Bouveresse, éd. G. Davy, V. Lemonnier-Lesage, R. Eckert, Mont-Saint-Aignan, PURH, 2014, p. 33-54.

-        « Le Code Théodosien confronté à la désuétude : les enseignements des interpretationes », Journée d’étude organisée à Limoges le 11 Octobre 2012, « La désuétude. Entre oubli et mort du droit ? », PULIM, 2014, p. 23-42.

-        « L’interprétation des sources altimédiévales par les praticiens du droit et les érudits de l’Ancien Régime : l’exemple de David Hoüard »,dans « David Hoüard (1725-1802), un juriste et son temps », dans Cahiers historiques des annales de Droit, PURH, n. 1, 2012, p. 133-149.

-        « Le greffier durant le haut Moyen Âge, quelle réalité ? », dans Une histoire de la Mémoire judiciaire de l’Antiquité à nos jours, éd. O. Poncet, I. Storez-Brancourt, Etudes et rencontres de l’Ecole des chartes, 29, Paris, 2009, p. 117-132.

-        « Le Code Théodosien au prisme du Bréviaire confronté à la pratique du haut Moyen Âge : l’exemple des formules », dans Aux sources juridiques de l’histoire de l’Europe : le Code Théodosien, Colloque international organisé à Clermont-Ferrand le 4, 5, 6 décembre 2008, Université de Clermont-Ferrand, faculté de Droit et de Sciences Politiques (à paraître).

-        « Quelques aspects à propos des professionnels de l’écrit à Brioude au premier Moyen Âge », dans Brioude aux temps carolingiens, Actes du Colloque international organisé les 13, 14 et 15 septembre2007, Alamanach de Brioude-CERCOR, Le Puy-en-Velay, 2010, p. 247-258.

-        « La persistance du droit romain dans le centre de la Gaule à travers l’exemple des formules d’Auvergne », dans Dubreucq (A.), Lauranson-Rosaz (Ch.), « Traditio iuris ». Permanence et/ou discontinuité du droit romain durant le haut Moyen Âge, Actes du Colloque international organisé les 9 et 10 octobre 2003 à l’Université Jean Moulin – Lyon 3, Cahiers du Centre d’Histoire Médiévale, n° 3, Lyon, 2005, p. 45-56.

-        « La manumissio in ecclesia : une procédure romano-chrétienne à l’épreuve de la pratique du haut Moyen Age », 1^ères Journées Clermontoises d’Histoire du droit. Identité, marginalité ou solidarités, 12-13 juin 2003, Revue Juridique d’Auvergne – Numéro spécial, Clermont-Ferrand, 2005, p. 149-162.

-        (avec M. le Professeur Christian Lauranson-Rosaz), « La résolution des litiges en justice durant le haut Moyen Age : l’exemple de l’apennis à travers les formules, notamment celles d’Auvergne et d’Angers », dans Le règlement des conflits au Moyen Age, XXXI^e Congrès de la S.H.M.E.S. (Angers, juin 2000), Publication de la Sorbonne, Paris 2001.

•          Divers

Formules et formulaires.Marculf et les practiciens du droit au premier Moyen Âge (V-Xe siècles), thèse Lyon 3, 2007. En cours de remaniement pour une prochaine publication.

Conférences

- « L'érudition au service de la rhétorique : l'évocation de l'Antiquité barbare et du haut Moyen Âge dans les débats parlementaires », colloque Rhétorique révolutionnaire en Côte d'Or du 10 juin 2016, organisé par le Comité départemental pour l'histoire de la Révolution en Côte d'Or aux archives départementales.

- « Les lois altimédiévales : quelques mises au point à propos des « lois des nations » et la loi romaine », intervention pour la journée d’étude « La loi au Moyen Âge » du 4 mai 2016 à l’université de Strasbourg.

- « Le praticien altimédiéval confronté à la norme juridique, entre romanité et pratique formulaire », conférence et atelier "Approches des normes en histoire médiévale", organisés par ArTeHis, axe NORMA (Université de Bourgogne-Franche-Comté) le 11 février 2015.

- « Formules et formulaires durant le haut Moyen Âge », conférence doctorale d’histoire du droit au CLHD, 16 avril 2013 à l’université Jean Moulin Lyon 3.

Direction de thèse

- Luce Lecourtois, Aux origines d’un ordre légal européen : les enseignements de la loi ripuaire (VIe-IXe siècles), codirection avec Grégoire Bigot (Nantes)

- Ramdane Abbor, La persistence de la romanité sur le territoire vandale de saint Augustin à la conquête arabe , directeur Christian Lauranson Rosaz (†), codirection avec Louis Augustin Barrière (Lyon 3).

- David Pinczon, Antiquité «barbare» et premier Moyen-Age : l'érudition au service du pouvoir (1748-1799).

Publications référencées HAL

Thématiques de recherche

• Rapports entre médecine et justice
• L'utilitarisme économique et juridique (XVIIIe et XIXe siècles)
• Les incapables et les incapacités juridiques.(XVIIIe et XIXe siècles)

Publications

• Derniers articles

 - "L'expertse médico-légale face aux perversions : instrument ou argument de la justice", Revue Droit et Cultures, n°60, année 2010, p 73-87

Résumé :L’expertise médico-légale n’est pas une création du XIXesiècle mais l’application du Code pénal napoléonien de 1810 va profondément modifier la place des experts dans le débat judiciaire. Face à certains comportements étranges, les juges seront amenés à solliciter de plus en plus fréquemment les experts psychiatres afin de déterminer le niveau de responsabilité imputable aux auteurs de crimes ou délits. Dans le domaine spécifique des infractions sexuelles, il reviendra aux psychiatres de déterminer la limite entre la perversité et la perversion, le partage entre la sanction et le soin. Malgré un souci croissant de scientificité présent dans les études médicales consacrées aux perversions sexuelles, les experts psychiatres du XIXesiècle n’arriveront pas toujours à se déprendre des valeurs politiques et morales dominantes de leur temps.

- "La sanction des parricides du droit romain au code pénal napoléonien", Revue Droit et Culture, n°63, année 2012, p 203-211

Résumé :De la république romaine à l'empire napoléonien, le crime de parricide a toujours fait l'objet d'un traitement juridique spécifique. Toutes les législations ont proposé des sanctions dont la portée était à la fois pénale et répressive mais aussi symbolique et purificatrice.

- "Jeremy Bentham et la langue des juristes", in L'écriture des juristes, XVIe-XVIIIe siècle, études réunies par Laurence Giavarini, Éditions classiques Garnier, 2010, p 153-166.

Résumé : Dans son analyse du langage et sa théorie des fictions, J. Bentham propose une purification et une rénovation complète et radicale du langage juridique

- "La peine de mort dans la doctrine utilitariste de Jeremy Bentham", in Corpus, revue de Philosophie, n° La peine de mort, Corpus des Œuvres de philosophie en langue française, p 215 – 229, 2012.

Résumé : Le père de l'utilitarisme semble partager les opinions de Beccaria sur la peine de mort mais à la lecture de sa Théorie des peines et des récompenses, Bentham analyse différemment l'utilité d'une telle sanction.

Thématiques de recherche

• Histoire constitutionnelle (droit, doctrine et justice), histoire du droit public et des libertés publiques. Spécialité: statut et fonction du chef de l’État ; théories du quatrième pouvoir sous ses diverses dénominations (pouvoirs préservateur, conservateur, régulateur, modérateur, neutre…) et à travers ses différentes applications.
• Histoire comparée du droit (contrées lusophones et hispanophones).
• Histoire des idées politiques, avec une spécialité pour le XIXe s. (libéralisme, contre-révolution, socialisme…). Notre interrogation porte notamment sur l’héritage intellectuel, les influences et le délicat problème de leur mesure dans deux voies complémentaires: l’influence, souvent relevée mais jamais questionnée, des auteurs anciens, en particulier de l’Antiquité (Platon, Aristote, Polybe, Cicéron, Philon d’Alexandrie…), sur la pensée des politiques français du XIXe siècle; l’influence des politiques du XIXe en Europe et au Brésil.
• Histoire de la pensée juridique : codification (code, "anti-code", "recodification", "décodification") ; influence des juristes français des XVIIIe, XIXe et XXe siècle en Europe et au Brésil ; éclectisme, positivisme, krausisme juridiques…
• Histoire des sources du droit (périodes contemporaines et en plaçant l'accent sur les thématiques oubliées comme la tentative de renouvellement des sources du droit par le droit corporatif dans les années 1920/1940).

Publications

• Ouvrages (monographies)
  

1°) Le constitutionnalisme octroyé, Paris, Eska, 2019, 428 p.

Recensions : Hugo Beuvant, in Cahiers Jean Moulin, n°6, 2020 (https://publications-prairial.fr/cjm/index.php?id=1079) ; Jacky Hummel, in Jus politicum, n°26, 2021 (http://juspoliticum.com/article/O-Ferreira-Le-constitutionnalisme-octroye-Itineraire-d-un-inter-constitutionnalisme-au-XIXe-siecle-France-Portugal-Bresil-2019-1427.html) 

2°) Le pouvoir de la foule. Horizon de la démocratie, Paris, Eska, 2019, 143 p.

3°) Histoire contemporaine des sources du droit, Paris, Ellipses, 2019, 207 p.

https://www.editions-ellipses.fr/accueil/246-histoire-contemporaine-des-sources-du-droit-9782340035256.html

4°) Le pouvoir royal (1814-1848). A la recherche du quatrième pouvoir ?, Paris, LGDJ, collection "Bibliothèque d'histoire du droit", t. 37, 2021, préface de Patrice Rolland, XI-570 p. 

https://www.lgdj.fr/le-pouvoir-royal-1814-1848-9782275083933.html

5°) Histoire de la construction de l'État, Paris, Ellipses, 2022, 416 p.

6°) L'universitaire au pouvoir. Le discours juridique du professorat salazariste (1926-1974), Paris, Classiques Garnier, 2023, 570 p.

• Direction d'ouvrages  
  1°) Krausisme juridique et politique en Europe, Paris, Classiques Garnier, 2021, 421 p.

Recensions : Luigi Lacchè in Giornale di Storia costituzionale, n°43, 2022, p. 327

2°) [co-direction avec Patrick Charlot] Hommages en l'honneur de Patrice Rolland, Dijon, EUD, 2022, 560 p. [parution le 25 octobre]

3°) [co-direction avec Fabrice Hoarau], Forces armées, gardiennes des institutions et des libertés, Paris, Classiques Garnier, 2023 [parution prévue à la rentrée 2023]

• Articles publiés dans des revues nationales ou internationales à comité de lecture

 1°) "Le pouvoir modérateur dans la Constitution brésilienne de 1824 et la Charte constitutionnelle portugaise de 1826 : les influences de Benjamin Constant ou de Lanjuinais ?", in Revue française de droit constitutionnel, n°89, 2012, pp. 1-40 [153 000 caractères, espaces compris].

Résumé : L’article propose une enquête sur l’idée et la paternité du pouvoir modérateur, tel qu’il a été consacré par la Charte portugaise de 1826, elle-même calquée sur la Constitution brésilienne de 1824. Les deux textes sont des octrois de l’empereur D. Pedro I (roi D. Pedro IV du Portugal), connu pour son goût pour les libéraux français, en particulier Constant. Ce dernier est considéré aujourd’hui comme le père exclusif de l’idée de pouvoir modérateur des constitutions lusophones, les seules à l’avoir consacré en droit positif. Nous remettons en cause cette idée reçue, en soulignant, dans la lignée de notre thèse, la pluralité de l’idée de pouvoir modérateur. Au Portugal comme au Brésil, le dépouillement des débats parlementaires et la présence, dans les journaux, de traductions en portugais de ce libéralisme pluriel, permettent en effet de douter d’une application des seules idées de Constant　; la double dimension de l’empereur, à la fois pouvoir modérateur et chef de l’Exécutif, se rapproche d’ailleurs plus de la vision défendue par Lanjuinais en 1819 que de celle publiée en 1814 par Constant. Or, Lanjuinais est vite apparu comme une des autorités les plus respectées au sein du "monde portugais" et ses formulations parfois ambiguës ont pu séduire les conservateurs brésiliens (coimbrões) à l’origine de la consécration du pouvoir modérateur.

Lien : https://www.cairn.info/publications-de-Ferreira-Oscar--85342.htm

2°) "Un Sieyès "rouge" ? Regards sur le système politique de Silvestre Pinheiro Ferreira", in Revue de la Recherche Juridique – Droit prospectif, n°146, 2013-1, pp. 91-131 [158 000 caractères]

Résumé : Figure importante de l’histoire de la philosophie et des idées politiques au Portugal et au Brésil, la vie et l’œuvre de Silvestre Pinheiro Ferreira (1769-1846) s’avèrent également liées à la France, son pays d’accueil entre 1825 et 1841. Aujourd’hui oubliés, ses travaux ne sont pourtant pas restés inaperçus sous la monarchie de Juillet, sans toujours être bien compris. L’héritage intellectuel laissé par celui que Proudhon surnomme ironiquement le "Sieyès du XIXe siècle" le laisse d’ailleurs entendre : classé parmi les libéraux et ami de Victor Cousin, son œuvre n’en demeure pas moins revendiquée autant par les salazaristes que par les socialistes. Bien des aspects de son système politique pourraient, à première vue, entériner cette dualité, en le faisant apparaître sous les traits d’un Sieyès "rouge". Ce serait pourtant omettre l’arrière-plan chrétien et moralisant de cette personnalité formée par la Congrégation de l’Oratoire de Lisbonne…

3°) "La démocratie dans toute sa pureté". Une longue histoire de la sortie en politique du concept d’ochlocratie (1780-1880)", in Revue de la Recherche Juridique – Droit prospectif, n°147, 2013-2, pp. 605-648 [172 800 caractères]

Résumé : Concept grec popularisé par Polybe et forgé à partir des mots okhlos (foule) et kratein (pouvoir), l’ochlocratie incarne dès l’origine le miroir déformé de la démocratie, le pivot à partir duquel se déclenche un nouveau cycle (anakyclosis). Son introduction dans le vocabulaire politique français sous les guerres de religion traduit une hostilité envers tout état populaire, perçu comme défectueux en raison du rejet des élites ou de la proscription des arts et des lettres. L’histoire de ce mot devait susciter la curiosité entre 1780 et 1880, en illustrant les interrogations que posaient inévitablement l’apparition puis le triomphe de la République, prélude, pensait-on de façon inquiète, à l’avènement des masses : héritage de la démocratie athénienne, représentation politique, souveraineté du peuple et, de façon générale, rôle et pouvoir de la multitude face aux individus et aux élites. Ces notables et "ducs", soucieux de préserver leur nouvelle mainmise sur les institutions, redoutaient la "révolte des masses" symbolisée par la Convention de 1793, la Commune de 1871 et le mythe romantique des barbares. Mais n’étaient-ils pas aussi enclins à accepter cette évolution, quitte à proposer une perception inédite du régime représentatif qui s’efforcerait de contenir la force du nombre et de juguler le mouvement de l’histoire ? L’oubli du mot ochlocratie ne trahirait-il pas, dans ces conditions, une volonté "républicaine" ?

4°) "Un jumeau régaliste de la loi de 1905: la loi portugaise de séparation des Eglises et de l’État de 1911", in Annuaire Droit et Religions, n°7, 2013-2014, pp. 211-248 [150 000 caractères]

Résumé : Le 20 avril 1911, la jeune république portugaise adopte sa loi de séparation des Eglises et de l’État. Suivant l’analyse colportée par de hauts dignitaires de l’Eglise et reprise par la presse française, cette loi de 1911 copie autant la lettre que l’esprit de la loi de 1905 ; son unique particularité résiderait dans l’ajout de "mesures de bravade", manifestation de l’anticléricalisme du gouvernement. Ce sentiment ne résiste guère à l’analyse : en dépit de son nom, et en raison du poids écrasant du catholicisme au Portugal, ce prétendu jumeau de la loi de 1905 n’organise pas un système de séparation et entretient au contraire une mise sous tutelle équivoque sur tous les aspects de la vie religieuse et cultuelle (exequatur, placet, mainmise sur les séminaires et les "cultuelles", contrôle des ministres du culte…). Refusant expressément "l’Eglise libre dans l’État libre", le gouvernement se prononça à dessein en faveur de "l’Eglise suspecte dans un Etat vigilant", acceptant sans état d’âme le legs du régalisme monarchique. Reste à savoir si ce programme ne visait pas à établir une Eglise lusitane séparée de l’Eglise universelle, suivant l’analyse oubliée de Moura Pinto, auteur du décret de 1918 mettant un terme aux mesures les plus douteuses de la "loi de séparation".

5°) "Le Code civil portugais de 1867 : un code "français" ou un "anti-code" français ? Eléments de réponse à travers la doctrine de son rédacteur : Antonio Luis de Seabra", in Revue historique de droit français et étranger, 2014, n°1, pp. 55-98 [160 700 caractères]

Résumé : Le Code civil portugais de 1867 cultiverait-il le goût du paradoxe ? D’un côté, les juristes français, tout en reconnaissant une part d’influence française, admettent volontiers son originalité, liée à une pluralité de sources et à son plan quadripartite rompant avec celui du Code Napoléon ; l’œuvre est peu appréciée, car elle annonce la fin prématurée du modèle juridique français et l’entreprise de "recodification" de la fin du XIXe siècle. De l’autre, la doctrine portugaise regardera avec circonspection un code jugé trop "français", qu’elle s’empressera de changer en fonction de ses goûts germanophiles en 1966. Afin de résoudre cette contradiction, un regard sur la doctrine de son rédacteur, Antonio Luis de Seabra, doit être consenti. Eclectique assumé, adepte de Leibniz et de Condillac, Seabra présente à travers sa philosophie du droit une formule originale quoique déconcertante de codification. Fidèle aux idéaux jusnaturalistes, il visait à donner naissance à un code système destiné au commun et à la doctrine. Mais son ambition portait plus loin : ouvertement hostile à la méthode et plus encore à l’état d’esprit du Code Napoléon, Seabra confectionna un curieux code à partir, pour l’essentiel, des écrits des jurisconsultes français jugés conformes à la raison, héritier en cela de la célèbre "loi de la bonne raison" du marquis de Pombal. A tout prendre, aurait-il conçu un "anti-code" français, chargé de mettre un terme à la tyrannie du Code Napoléon et du positivisme juridique ? 　

6°) "Le roi "dans" la Charte de 1814. Prisons imaginaires", in Jus Politicum. Revue de droit politique, n°13, décembre 2014, 31 p. - texte issu de la journée d’études du 6 juin 2014 célébrant le bicentenaire de la Charte, organisée par l’Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas). [128 700 caractères]

Résumé : La préposition "dans" exprime autant un rapport d’intériorité, la présence au sein d’un espace, qu’une manière, une façon d’évoquer une situation ou un état. Or, affirmer que le Roi est "dans" la Charte pose problème sous ce double rapport. Instruit par l’expérience de son frère, Louis XVIII espérait pouvoir se dégager, en droit comme en pratique, de tout texte constitutionnel. Par conséquent, en veillant à emprisonner le Roi dans la Charte ou dans une "constitution ancienne" qui aurait survécu, les différents bords politiques cherchaient peut-être une solution impossible　: comment imposer un carcan à un monarque ayant rompu les digues en accaparant une nouveauté révolutionnaire, le pouvoir constituant ? Les théories du quatrième pouvoir ne viseraient-elles que ce but ?

Lien : http://juspoliticum.com/article/Le-Roi-dans-la-Charte-de-1814-Prisons-imaginaires-919.html

7°) "Un vecteur de diffusion des cultures juridiques et politiques françaises au Brésil : O Farol Paulistano (1827-1831)", in Droit et cultures, n°69, 2015-1, pp. 223-270 [160 000 caractères]

Résumé : Premier journal imprimé de la ville de São Paulo, le Farol Paulistano (1827-1831) profite du vent de liberté accordé par D. Pedro I. Fondé et dirigé par Costa Carvalho, l’un des futurs membres du triumvirat élu afin d’assumer la régence après l’abdication de l’Empereur en 1831, ce périodique secondait la vie parlementaire naissante au Brésil. Son objectif se révéla pourtant plus ambitieux, porté par un discours moralisateur désireux d’amender (mais non de régénérer) l’homme et la femme. Erigeant la presse au rang de moyen de gouvernement placé au service des élites locales, les fameux "barons du café", son propos visait aussi à défendre les libertés publiques et à propager les idées françaises au moyen de traductions régulières. La sélection, effectuée sur la base d’ouvrages importés de France par des libraires français, entérine la thèse de la circulation d’une culture juridique française au Brésil ; mais elle illustre aussi un comportement typique des classes sociales dominantes, à l’origine de l’oligarchie brésilienne, en légitimant leur emprise sur le droit et la confiscation, à leur profit, du pouvoir conservateur refusé au chef de l’État.

Lien : https://droitcultures.revues.org/3572

8°) "Les équivoques du "constitutionnalisme octroyé" : un débat transatlantique (I)", in Historia Constitucional, n°16, 2015, pp. 67-131 [226 000 caractères]

Résumé : Au Portugal et dans ses anciennes colonies, l’expression "constitucionalismo outorgado" fait partie intégrante du vocabulaire constitutionnel depuis l’octroi de la Constitution brésilienne de 1824 et de la Charte de 1826. L’inspiration française est patente ; pour autant, aucune expression équivalente n’existe en France. Cette curiosité conduit à mesurer toute l’ambiguïté du concept de "constitutionnalisme octroyé", improbable oxymoron selon le président de la République portugaise Teófilo Braga. S’agit-il d’une simple prétention politique et linguistique, un compromis passager au sortir d’une Révolution frustrée ? Ou traduit-il un programme plus profond, visant à concilier les deux versants du constitutionnalisme, l’ancien et le moderne ?

Lien : http://www.historiaconstitucional.com/index.php/historiaconstitucional/article/view/427

9°) "Les équivoques du "constitutionnalisme octroyé" : un débat transatlantique (II)", in Historia Constitucional, n°18, 2017, pp. 119-193 [280 000 caractères]

Résumé :  Après la France, et avant le Brésil, le deuxième article s'intéresse au Portugal. Le cadre juridique lusitain était propre à endiguer la naissance du pouvoir constituant. Reconstruit sur la base d'une transcription (apocryphe) de son pacte fondateur issu des Cortes de Lamego de 1143, l'ordonnancement du droit public portugais bénéficiait en outre d'un support écrit né au XVe siècle, ses Ordenações. Cette double particularité, faisant des "libertés ibériques" un modèle du constitutionnalisme ancien, explique autant le respect révérencieux de ces bornes médiévales que la haine qui va déchirer le pays en 1826 à la suite de l'octroi de Dom Pedro. Dans ces conditions, et en dépit du programme suivi par un "pouvoir octroyant" qui refuse de se définir comme constituant, le constitutionnalisme octroyé devait apparaître comme un produit artificiel, faisant fi de l'héritage culturel, juridique, social et religieux de la population. Paradoxalement, cette même critique sera reprise et adaptée par les républicains positivistes pour dénoncer l'implantation infertile du constitutionnalisme moderne ; les futurs salazaristes en feront bon usage aux fins de réclamer le retour de la morale constitutionnelle, imprudemment perdue par ces innovations orgueilleuses inhérentes aux "esprits perturbés" du libéralisme. 

Lien: http://www.historiaconstitucional.com/index.php/historiaconstitucional/article/view/478

10°) "De l'introduction du vocabulaire de la régulation dans le droit et de son utilisation contemporaine", in Revue de la recherche juridique - Droit prospectif, n°167, 2017-2, pp. 453-482 [96 600 caractères]

Résumé : D'après une leçon récurrente, le vocabulaire de la régulation serait d'introduction tardive dans le langage juridique. La doctrine, en particulier publiciste, accrédite en effet la thèse, véhiculée par les sociologues, d'une réception de cette famille de mots par les sciences sociales de la fin du XIXe siècle, avant une récupération par le droit. La présente étude tend, au contraire, à démontrer la permanence et la continuité de l'idée de régulation en droit depuis l'introduction, au XVIIIe siècle, de la figure polysémique du régulateur ; un visage bifrons, appliqué aussi bien à un pouvoir qu'à une institution judiciaire et même à la loi, qui dissocie et parfois mêle régulation d'un mécanisme (d'abord constitutionnel et juridictionnel) et régulation du social (social control), garantie du maintien des structures sociale et politique.

 11°) "Les équivoques du "constitutionnalisme octroyé" : un débat transatlantique (III)", in Historia constitucional, n°19, 2018, pp. 351-441 

Résumé : Notre voyage s'achève au Brésil. D'après les manuels d'histoire constitutionnelle, ce pays "périphérique", nouvellement indépendant, regardait avec envie les nouveautés constitutionnelles européennes et nord-américaines, non sans veillet à maintenir une identité propre. Olhos na Europa, pés na América ? Sans doute ; encore faut-il mesurer l'étendue de cette "Europe", admirée autant dans l'espace que dans le temps. La doctrine, flétrissant la Constitution octroyée de 1824, qualifiée de nominale, a longtemps occulté la réalité, voire l'efficacité, d'un constitutionnalisme aux contours singuliers, mêlant ingénierie sociale et mécaniques institutionnelle, en ce sens nullement réductible aux canons du constitutionnalisme moderne. Car les acteurs politiques du Brésil, catholiques et juristes de formation dotés d'une solide culture romaniste, ne pouvaient renier toutes les leçons du mos maiorum et du constitutionnalisme médiéval fondé, selon eux, sur la crainte de Dieu, de bonnes vertus citoyennes et l'entretien d'un régime mixte.

 12°) "Quid leges sine moribus ? Jean Massabiau ou l'aporie constitutionnelle du républicanisme au premier XIXe siècle", in Revue française d'histoire des idées politiques, n°49, 2019, pp. 223-271 [108 600 caractères]

Résumé :  Figure totalement oubliée de l'histoire des idées en France, Jean Antoine François Massabiau (1765-1837) a pourtant eu un impact conséquent au Brésil, en influençant considérablement l'un des pères de l'indépendance : José da Silva Lisboa. Conservateur de la bibliothèque Sainte-Geneviève et collaborateur assidu du Moniteur universel sous la direction de François Sauvo, Massabiau laisse en effet une oeuvre politique imposante, un temps reçue en Amérique latine, marquée par le républicanisme classique ; un courant de pensée que l'on croyait disparu suite aux coups de butoir de l'abbé Sieyès et du libéralisme naissant. Convaincu que les garanties morales sont plus importantes que les garanties légales et constitutionnelles, Massabiau livre un plaidoyer retentissant de la civilisation et de la liberté civile qui s'y épanouit, sans égard pour tous les mécanismes élaborés par le constitutionnalisme moderne. Mais sa pensée se révèle aussi atypique : s'il ne regrette pas la perte de la liberté politique, corollaire du mûrissement des sociétés humaines, il finit par prendre conscience des limites de son discours républicain et tentera de proposer, sous la monarchie de Juillet, une constitution mêlant garanties anciennes et modernes.

Lien: https://www.cairn.info/revue-francaise-d-histoire-des-idees-politiques-2019-1-page-223.htm 

13°) "Un reliquat indicible du constitutionnalisme octroyé ? La doctrine constitutionnelle éclectique des cathédocrates sous l'Etat Nouveau portugais", in Jus politicum. Revue de droit politique, n°25, 2021, pp. 27-64 [version en ligne] et Jus politicum. Revue de droit politique, vol. XII, 2021, pp. 31-76 [version papier, publiée chez Dalloz] [120 000 caractères] 

Résumé : Dès 1932 émerge au Portugal une "dictature des docteurs" (Salazar) : la cathédocratie. Ce néologisme croise les mots grecs Kathèdra (siège ou chaire) et kratein dérivé de kratos, qui implique l'idée d'un pouvoir qui a sa source en lui-même. Le pouvoir souverain est ainsi remis à une classe savante et sage qui offre comme gage de garantie sa profession, celle de professeur d'université, et son grade, celui de docteur, le plus souvent en droit. Le constitutionnalisme que le régime enfante présente une nature étonnante, quoique greffée sur l'héritage monarchique du constitutionnalisme octroyé du XIXe s. Afin de contrer le césarisme païen et l'hégélianisme, la doctrine veut faire plier l'Etat face au droit et à la morale (art. 4, Constitution de 1933). Une alliance sera forgée entre les canons du constitutionnalisme moderne et les leçons du "constitutionnalisme" ancien et médiéval, attachées aux garanties morales et religieuses aptes à contenir les gouvernants.  

Lien : juspoliticum.com/article/Un-heritage-indicible-du-constitutionnalisme-octroye-La-doctrine-constitutionnelle-eclectique-des-cathedocrates-sous-l-Etat-Nouveau-portugais-1349.html 

 14°) "What's left of the king's two bodies in the early 19th century ? A few notes on the unknown origins of moderating powers in France and Portugal", in History of European Ideas [62 000 caractères] - à paraître fin 2022

Résumé (version française): La théorie médiévale des deux corps du Roi, popularisée par Ernst Kantorowicz, eut une descendance méconnue au XIXe siècle en la présence des pouvoirs modérateurs. La pensée libérale française, vite rejointe par son homologue portugais, redécouvrit les vertus de l'Institution royale, de ce corps immatériel et immortel du Roi, faisant de lui un "être à part". La conjoncture les invitait à procéder de la sorte: le double retour du Roi, en 1814 en France, après l'épisode révolutionnaire, et en 1820 au Portugal, après le départ précipité de la famille royale, fuyant la métropole envahie pour trouver refuge au Brésil, contraignit la pensée politique à intégrer le Roi dans le modèle constitutionnel moderne. Puisant dans l'héritage médiéval, les libéraux en tirèrent une théorie des deux pouvoirs du Roi, l'un, le pouvoir modérateur ou pouvoir royal, réservé à sa nature institutionnelle, l'autre, le pouvoir exécutif, appartenant à sa personne physique. La conceptualisation de cette dualité devait surtout permettre d'offrir à terme le second pouvoir aux ministres, ne laissant au Roi que les attributs du premier pouvoir, dans l'espoir de l'enfermer dans son corps institutionnel et dans une mission purement constitutionnelle, exclue de la politique.  

15°) "Le cri du peuple ne peut être la règle de la loi. Remarques sur le respect de la loi par la foule au 18e siècle", in Dix-huitième siècle, n°53, 2021, pp. 13-29 

Résumé : Le 18e siècle est marqué par une définition de la liberté indissociable de la notion de loi : être libre, c'est se soumettre volontairement et activement à la loi de la nation, non plus obéir à la voix d'un maître. Un ennemi se dégage : la populace en colère, qui se complaît dans l'usage de procédés extra-légaux pour satisfaire ses revendications. L'appréhension du phénomène tend pourtant à muter, comme en atteste l'évolution de la répression législative. Celle-ci s'effectue d'abord dans une logique de défense des lois et du nouvel ordre établi en 1789, qui a un temps cherché l'appui des foules pour pouvoir être conçu : le peuple en colère va servir opportunément de gardien d'un ordre légal à construire, puis à raffermir. Mais, en fin de course, cette répression s'effectuera dans l'idée de comprimer tout mouvement de foule, en souvenir de la Terreur et par crainte de l'ochlocratie. La foule redevient ce qu'elle a toujours été : un danger pour l'ordre public.

Lien : https://www.cairn.info/revue-dix-huitieme-siecle-2021-1-page-13.htm#:~:text=%C2%AB%20Le%20cri%20du%20peuple%20ne,53%2C%20no.

16°) " "Une sainte et humaine croisade qui arrachera le crime à son milieu social" : le socialisme pénal d'Afonso Costa", in Revue historique de droit français et étranger, 2022, n°3, p. 393-423

Résumé : Figure centrale quoique controversée de la Première République portugaise (1910-1926), Afonso Costa (1871-1937) fut aussi professeur à la Faculté de Droit de Coimbra, avant de partir fonder et diriger la Faculté d'Études Sociales et de Droit de Lisbonne en 1913. Bien qu'enseignant le droit civil, l'économie politique et les institutions judiciaires, Costa retient l'attention pour ses travaux universitaires en droit pénal, où il affiche ses convictions socialistes. Représentant portugais du "socialisme des juristes", il s'inscrit, aux côtés de Filippo Turati, Napoleone Colajanni et Michelangelo Vaccaro, parmi "l''école" pénale socialiste (ou "école" sociale du droit pénal), connue pour avoir écarté la notion de libre arbitre afin de souligner l'importance des facteurs économiques et sociaux dans la genèse du crime. Éclairé de la sorte, le phénomène social criminel pouvait recevoir son remède : l'adoption du socialisme intégral, appelé à pénétrer tout le droit pénal. Ceci aboutit à une théorie de la "vraie" défense sociale, protégeant toute la communauté politique et non les seules classes aisées ; une thèse qui, paradoxalement, nourrira aussi la réflexion pénale des professeurs salazaristes.  

• Chapitres d’ouvrage

1°) "L’élection au suffrage direct du Président au Portugal : renforcer et contenir le pouvoir modérateur en République (1911-2011)", in Anne-Marie Le Pourhiet (dir.), La désignation du chef de l’Etat. Regards croisés dans le temps et dans l’espace, Paris, Fondation Varenne, collection Colloques et Essais, n°3, 2012 (actes de la Journée d’études de l’Université de Rennes I du 31 mai 2012, organisée par l’Association française de droit constitutionnel), pp. 117-161 [149 000 caractères]

Résumé : En 1980, Dominique Rousseau jugeait "curieux" le choix de l’élection au suffrage direct du Président de la République portugaise au lendemain de la chute de la dictature. La modalité ainsi choisie ne risquait-elle pas de virer au plébiscite et de conduire à un nouveau régime autoritaire ? Loin d’être conjoncturelle, cette décision répondait à un besoin ressenti d’accueillir au sein des institutions un organe modérateur, veillant au fonctionnement régulier des institutions ; l’autorité que lui conférerait l’onction populaire s’avérait donc nécessaire. Le choix de 1976, ainsi que la singularité des élections présidentielles jusqu’en 2011, ne peuvent s’expliquer qu’en jetant un regard appuyé sur l’histoire constitutionnelle portugaise, en particulier sur l’héritage du pouvoir modérateur adopté par la monarchie en 1826 à la suite de Lanjuinais et de Constant, mais rejeté maladroitement par les républicains en 1911. L’occasion de comprendre que l’élection directe du Président au Portugal n’a nullement vocation à désigner un chef de gouvernement, mais bien un quatrième pouvoir, cette idée imaginée en France dès la Restauration, mais uniquement fécondée en terres lusophones. Cette particularité, obscurcie depuis trop longtemps par le recours insatisfaisant à la notion de régime semi-présidentiel de Maurice Duverger, mérite d’être mieux comprise.

2°) "Une solution aux errements du capitalisme : la propriété duale d'un précurseur du corporatisme chrétien, Silvestre Pinheiro Ferreira", in Pensée politique et propriété, Aix-en-Provence, PUAM, 2019, pp. 245-260 [50 000 caractères]

Résumé : Comment éviter la "guerre de tous contre tous" guettant toute société capitaliste ? Afin de prévenir le choc entre les intérêts des classes propriétaires dominantes et l'intérêt social de la propriété, Pinheiro Ferreira s'érige en arbitre des consciences et des mentalités en corrigeant l'économique par le social ; pour ce faire, il propose une moralisation du libre échange, adossée à des idées corporatistes qui irrigueront les pensées socialistes et, plus tard, salazaristes et vichystes. Quitte à brocarder la pensée juridique moderne et le nouveau droit de propriété conçu comme un pouvoir sur une chose, Pinheiro Ferreira offre une réflexion émue d'un libéral comprenant les errements éthiques de la nouvelle société humaine, en allant plus loin que Sismondi. Aux carrefour d'idées chrétiennes, romaines et aristotéliciennes, il dissocie deux propriétés : celle au sens juridique du terme (la proprietas, soit l'attribut d'une chose), qui ne porte que sur le produit du travail et sur la mise en valeur du fonds ; celle relative au sol, où le propriétaire s'envisage en tant que "fonctionnaire public", ne recevant rien en propre. Bénéficiaire d'un partage du patrimoine commun réalisé au profit de la communauté, il doit rendre compte de sa gestion et s'expose à une sanction : l'expropriation pour cause d'utilité publique trouve ici une application aussi inattendue qu'extensive, décidée par un jury de citoyens qui juge de la satisfaction de la communauté. Tout revient finalement à la souveraineté de la Nation. 

3°) "Eveiller et réguler un prince et un peuple nouveaux : la "Constitution morale" des Plutarques brésiliens", in Education des citoyens, éducation des gouvernants, Aix-en-Provence, PUAM, 2020, pp. 373-388 [50 000 caractères]

Résumé: Après l'indépendance proclamée en 1822, le Brésil cherche à se fabriquer une identité lui permettant de figurer parmi les grandes nations mondiales. Pour ce faire, toute une littérature éducative voit le jour ; elle seconde le propos des nombreux journaux qui emploient la liberté de la presse, acquise en 1821, dans le but de parfaire l'éducation politique de leurs compatriotes, tout en invitant le tout jeune Empereur D. Pedro (né en 1798) à devenir le modèle de sa population pour les siècles à venir. Tous ont alors foi en l'influence des vertus publiques du prince sur les vertus privées et civiques du peuple; tous craignent l'inadéquation entre la Constitution politique, octroyée en 1824, et la constitution réelle du pays : le peuple, nouvellement formé, donc immature, ne risquait-il pas de rabaisser la Constitution politique au rang de constitution nominale ou de laisser ses gouvernants agir mal ? En ce sens, les pères de l'Indépendance, dans la lignée de José da Silva Lisboa, auront surtout tendance à élaborer des ouvrages abordant ce qu'ils nomment la "Constitution morale" (A Constituição moral e deveres do cidadão, 1824), plaçant volontiers l'accent sur l'éducation constitutionnelle et l'exaltation des vertus des élites et des citoyens. Férus de références antiques, ils n'hésiteront bientôt plus à produire des oeuvres imitant l'Antiquité, aux fins de ressusciter parmi eux la paideia grecque : en témoigne le retentissement de l'oeuvre de de João Manuel Pereira Silva, Plutarco brasileiro ("Plutarque brésilien"), en 1847. Les élites littéraires et politiques du Brésil entretiendront ainsi l'espoir de créer et d'affermir une civilisation, une culture et une littérature proprement brésiliennes à même de les faire entrer définitivement dans l'Histoire. Mais, ce faisant, ils devaient aussi s'ériger en Argos Panoptès : ces éducateurs du peuple et des princes se muent volontiers en bergers toujours en éveil, destinés à réguler l'activité sociale et politique sous toutes ses formes.

4°) "Um regulador do sufrágio eleitoral : o direito de voto dos pais e chefes de família em França e em Portugal", in Vital Moreira/José Domingues (dir.), Dois séculos de constitucionalismo eleitoral (1820-2020). Atas da conferência internacional, Lisbonne, Universidade Lusíada editora, 2021, p. 347-392 [108 000 caractères]

Résumé (en portugais): O direito de voto reservado aos pais é um tema clássico, uma vez que a ideia era excluir "maus cidadãos", em contacto com paixões humanas e, portanto, susceptíveis de destruir os novos regimes representativos e os alicerces do constitucionalismo moderno - quer dizer : introduzir a oclocracia. As pessoas rejeitadas são mulheres (reciclando a tese romana da imbecillitas sexus), jovens (muitas vezes imaturos) e solteiros (por introduzir a imoralidade no espaço público). Esta escolha destinava-se igualmente a confirmar o papel do pai enquanto "magistrado domestico", ou seja um poder conservador e educador, semelhante ao novo poder real concebido pelos Liberais. Neste sentido, os pais tiveram de dar o exemplo através da educação constitucional e do exercício razoável do voto, tendo a particularidade de representar o resto da família nas eleições. Esta regulamentação do sistema eleitoral, procurando tanto excluir maus cidadãos como educar cidadãos imaturos, foi seguida da regulação pela corporação no final do século XIX. Contudo, no quadro do sufrágio corporativo, peculiar ao corporativismo, o espectro do "fascismo dos pais de família" aparece já en 1922, o que acabará por contribuir para matar o conceito. 

5°) "Introduction", in Oscar Ferreira (dir.), Krausisme juridique et politique en Europe, Paris, Classiques Garnier, 2021, p. 7-26

Résumé : Le krausisme philosophique se présente comme un spiritualisme rationaliste et humaniste, mais ce sont ses versants politiques et juridiques qui ont eu le plus d'impact. Le premier porta un vaste programme éducatif et progressiste, inséré au sein d'un libéralisme solidaire et d'une démocratie organique ; le second aborda toutes les branches du droit, dont la théorie de l'Etat. L'article propose un panorama européen, questionnant l'influence et l'héritage de ce courant de pensée jusqu'à nos jours.

6°) "Utopies organicistes et régulations corporatistes dans les dissertations doctorales portugaises du second XIXe siècle. Les rêveries krausistes des ministres Mártens Ferrão et Costa Lobo", in Oscar Ferreira (dir.), Krausisme juridique et politique en Europe, Paris, Classiques Garnier, 2021, p. 215-241

Résumé : Convaincu par l'importance de la régulation du social, le krausisme juridique portugais développa un libéralisme harmonique ou social apte à protéger les travailleurs en proposant une association des classes industrielles. Ces projets resteront doctrinaux, exposés dans des thèses universitaires. Cette utopie aux contours corporatistes fut portée par trois krausistes issus de la Faculté de Droit de Coimbra : Adrião Forjaz et ses deux disciples, les futurs ministres Mártens Ferrão et Costa Lobo. 

7°) "À l'ombre des épées. Les seigneurs de la guerre, gardiens de la Constitution et pouvoirs régulateurs dans l'imaginaire constitutionnel haïtien", in Frédéric Charlin/Yves Lassard (dir.), Droit et pouvoir à Haïti. De l'expérience louverturienne à l'occupation américaine, Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie, coll. Transition et Justice, 2022, p. 141-175 [50 000 caractères]

Résumé : En raison d'une société militarisée entre 1804 et 1915, le poids des seigneurs de la guerre fut pesant dans la fondation et le maintien de l'ordre constitutionnel haïtien. Leur mission de gardien s'affiche dès la Constitution de 1801, les militaires ne se contentant pas d'accaparer la magistrature suprême jusqu'à l'occupation étatsunienne de 1915. La pratique institutionnelle laisse toutefois à désirer. Composé de militaires, le Sénat a certes été défini par le président Jean-Pierre Boyer comme le pouvoir modérateur des institutions entre 1839 et 1842, tentative éphémère d'une normalisation des institutions entre les mains de généraux au repos. Malheureusement, le climat politique et social accompagnant, dès 1859, la désintégration de l'Etat, sur fond de patrimonialisation du pouvoir, ressuscite (si tant est qu'elle ait disparu) la force brute des seigneurs de la guerre. Ceux-ci se livrent à des coups d'Etat préventifs, faisant place à des gouvernements militaires provisoires qui feront florès jusqu'à la fin du XXe siècle. En dépit de l'évidence, des officiers et futurs présidents, sans doute sincères, à l'image de François-Denys Légitime, esquisseront une théorie faisant des forces armées une sorte de pouvoir conservateur à même de réconcilier une société fracturée et de rétablir un Etat exsangue. Ils contribueront ainsi à nourrir l'imaginaire constitutionnel haïtien, faisant miroiter une démocratie à l'ombre des épées qui relèvera toujours du mirage.  

8°) "Le pouvoir modérateur dans les pays africains de langue officielle portugaise (PALOP). Panorama d'un modèle constitutionnel programmatique", in Damien Connil/Dimitri Löhrer (dir.), Le droit constitutionnel portugais. Quel modèle ? Quelle diffusion ?, Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022 [60 000 caractères] (à paraître)

Résumé : Défendre la thèse d'une reprise du modèle constitutionnel portugais dans l'univers de l'Afrique lusophone (Angola, Cap-Vert, Guinée-Bissau, São Tomé-et-Principe, Mozambique) constitua pendant longtemps un non-sens. Au lendemain de leur indépendance acquise ou proclamée entre 1973 et 1975, tous furent inspirés par le "constitutionnalisme socialiste ou soviétique", au point de solliciter l'appui des constitutionnalistes de la R.D.A. La séparation des pouvoirs, inacceptable car typique du "constitutionnalisme bourgeois" des contrées occidentales, fut même repoussée en faveur du principe d'unité du pouvoir, servant en vérité la cause du parti unique. Pour autant, l'idée fait sens, en observant l'évolution démocratique et libérale, encore fragile, de ces contrées, et les moyens employés pour ce faire depuis la chute de l'U.R.S.S. La refonte généralisée des constitutions des PALOP entre 1990 et 1992 en témoigne. En effet, sous le vocable guère satisfaisant de régime semi-présidentiel, c'est en vérité l'héritage franco-portugais du pouvoir modérateur qui a été récupéré et a parfois été érigé en modèle, non sans maintenir l'ambivalence originelle du concept.

9°) "[Titre caché]", in Patrick Charlot/Oscar Ferreira, Hommages en l'honneur de Patrice Rolland, Dijon, EUD, 2022 [40 000 caractères] (à paraître)

10°) "Mensonges pieux pour lieu(x) de mémoire ? Le mythe des Cortes de Lamego dans l'histoire constitutionnelle du Portugal", in Jacky Hummel (dir.), Historiographies constitutionnelles et identités nationales, Paris, Mare et Martin, fin 2022 ou début 2023 [50 000 caractères] (à paraître)

Résumé : En dépit de leur authenticité douteuse, les lois adoptées lors des Cortes de Lamego de 1143 (date tout aussi disputée) ont été perçues comme la base de la constitution coutumière du Portugal à partir de leur redécouverte opportune au début du XVIIe siècle du temps de la domination espagnole (1580-1640). Jusqu'à la période de l'État Nouveau (1933-1974), leur utilisation politique et constitutionnelle a servi à peu près toutes les causes, même les plus opposées : l'indépendance portugaise, au temps de la Restauration (1640-1668) ; la souveraineté nationale et le pouvoir constitution humain lors de la révolution libérale de Porto (1820-1822) ; la soumission des hommes au pouvoir constituant divin, impliquant le respect de la constitution historique et/ou naturelle du pays sous le règne de D. Miguel (1828-1834) ; la précocité de l'introduction du régime parlementaire au Portugal, la monarchie constitutionnelle et le rejet de l'ibérisme à la fin du XIXe siècle ; et même le "lusotropicalisme" et la légitimité de l'Empire colonial dans les années 1960. 

11°) "Le pouvoir modérateur des forces armées au Brésil. Une lecture du général Bertholdo Klinger et de la revue militaire A Defeza Nacional (1913-1932)", in Oscar Ferreira/Fabrice Hoarau (dir.), Forces armées, gardiennes des institutions et des libertés, Paris, Classiques Garnier, 2023 (à paraître)

Résumé : Organe des "Jeunes-Turcs", ces officiers réformateurs brésiliens partis en Allemagne entre 1906 et 1912 pour finaliser leur formation, la revue militaire A Defeza Nacional demeure aujourd'hui l'un des principaux lieux d'exposition de la doctrine des forces armées. Un temps dirigée par Bertholdo Klinger, connu pour avoir dirigé les troupes rebelles lors de la "révolution constitutionnaliste" de 1932, elle popularisa la thèse du pouvoir modérateur des militaires, faisant d'eux les gardiens des institutions. Une thèse toujours d'actualité, comme le prouve sa défense par le Président Jair Bolsonaro, mais qu'il faut pourtant, du moins à ses origines, moins concevoir sous l'angle constitutionnel que sous l'aspect social, du fait de la situation du Brésil et des interférences du "pouvoir spirituel" du positivisme comtien, si présent dans la mentalité militaire brésilienne.

Publications référencées HAL

Fonctions

• Professeur en Histoire du Droit à l'Université de Bourgogne-Franche-Comté
• Vice-présidente de la CFVU depuis septembre 2020
• Co-animatrice du pôle thématique DGEP de l'Université de Bourgogne-Franche-Comté
• Membre du Conseil de l'Institut d'Etudes Judiciaires de Dijon depuis juin 2017
• Membre du conseil de l'Ecole Doctorale Droit, Gestion, Sciences Economiques et Politiques depuis février 2017.
• Membre du Bureau du CREDESPO depuis octobre 2016
• Membre de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (depuis mars 2020)
• Membre du Conseil National des Universités  (2015- 2019) (2019-2023).
• Membre de la Commission des Bibliothèques depuis septembre 2015
• Membre du Conseil de gestion de l'UFR Droit et Sciences économique et politique de Dijon décembre (2014-2018), (2018-2022).
• Secrétaire générale de l'Association des Historiens des Facultés de Droit  2014-2018; Vice-présidente depuis 2018
• Membre du Bureau du Comité départemental d’histoire de la Révolution française en Côte-d’Or depuis 2013 et Présidente depuis mai 2020
•  Vice-présidente de la Société pour l'Histoire du Droit et des institutions des anciens pays Bourguignons, comtois et romands depuis 2008.

Thématiques de recherche

• Histoire constitutionnelle
• Histoire du droit de la famille

Publications

• Ouvrage

-Karen Fiorentino et Sophie Monnier (ss. la dir.), Les archives de la justice, Paris, Institut francophone pour la Justice & la Démocratie, 2022

-Karen Fiorentino et Sophie Monnier (ss. la dir.), Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, Paris, L'Harmattan, 2020

-Karen Fiorentino et Patrick Charlot (ss. la dir.), Justice, justices Etudes en hommage à Jean-Jacques Clerc, Dijon, EUD, 2020. 

-Karen Fiorentino et Allison Fiorentino (ss. la dir.), Mater semper certa est? Passé, présent, avenir d’un adage, Bruylant, Collection Droit, Bioéthique et Société, 2018

- Sophie Monnier et Karen Fiorentino (ss la dir.), Les archives hospitalière Regards croisés, Paris, L'Harmattan, 2016.

- Sophie Monnier et Karen Fiorentino (ss la dir.), Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, Paris, L'Harmattan, 2014.

- La seconde chambre en France dans l’histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940), préface de Marcel MORABITO, Paris, Dalloz, 2008, 599 p.

- Les Monarchomaques britanniques, Aix-en-Provence, 2002, P. U. A. M., 168 p.

• Articles et contributions

- « Le juge d’Eglise face à l’impuissance masculine: l’exemple des archives de l’officialité de Besançon », à paraitre, MSHDB, 2022

-« Le Sénat de la 5ème République: quel modèle? », colloque des 21 et 22 octobre 2021 Le Sénat, acteur « méprisé » de la 5ème République, à paraitre en 2022 aux éditions Varennes

-« Illustration d'une recherche effectuée à partir d'archives: la répression de l'infidélité conjugale durant la période de l'Etat français », Les archives de la justice, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, Paris, 2022, p. 117-132?

-« Le discours révolutionnaire sur les religions civiles : l'apport des archives départementale et de district », Rhétoriques révolutionnaires en Côte-d’Or Entre laconisme et grandiloquence, Archives départementales de la Côte-d'Or, Cahier du Comité départemental pour l’histoire de la Révolution en Côte-d'Or, Nouvelle série, n°7, 2021, p. 93-113‌.

-« La loi du 19 avril 1898, un jalon dans l’histoire de la protection de l’enfance. L’exemple des tribunaux correctionnels de la Côte-d’Or », RHD 2021 n°1, p 29-65

-« L'apport des archives au traitement des maladies de la vigne », Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, colloque des 5 et 6 novembre 2018, Dijon, organisé par Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Paris, l’Harmattan, 2020, p. 157-176.

-« Eduquer le citoyen par la violence? La société civile au secours de l’enfant martyr », 17ème colloque de l’AFHIP, Education des citoyens, éducation des gouvernants,  20 septembre 2019, Aix-en-Provence,  PUAM, 2020, p. 541-552

-« Pater is est quem nuptiae demonstrant: le domaine d’une présomption à l’épreuve des grossesses extraordinaires », Justice, justices Etudes en hommage à Jean-Jacques Clère, Dijon, EUD, 2019, p 93-114.

 -« Histoire de la laïcisation de la justice », contribution rédigée dans le cadre du projet « L’application du principe de laïcité à la justice », commandé par la Mission de recherche « Droit et justice », séminaire de restitution le 19 novembre 2018

-« L'action en recherche de maternité au XIXème siècle », Mater semper certa est ? Passé, présent, avenir d'un adage, Bruylant, Collection Droit, Bioéthique et Société, 2018, 75-104.

-« Protéger l’enfant ouvrier. La loi du 19 mai 1874, une « législation intermédiaire »?, Revue Historique n° 682, 2017/1, p. 327 à 357.

-« Une étape dans la réglementation du travail des enfants en France : l'élaboration de la loi du 19 mai 1874 à la lumière des archives côte-d'oriennes », La réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels, LGDJ Contextes, 2017, p. 19-36.

-« Les implications de la procédure du congrès et son analyse juridique dans l'ancien droit », Mélanges en l'honneur de Michel Ganzin, Paris, 2016, La Mémoire du Droit, p. 67-108.

-« Histoire intellectuelle d'un débat éternel », Pouvoirs, n° 159, 2016, p. 15-26.

 -« Les enfants assistés en Côte-d’Or d’après les fonds de l’Hôpital général de Dijon », Les archives hospitalières. Regards croisés, Paris, L'Harmattan, 2016, p. 145-188.

- , La médecine face au droit. Grossesses et légitimés sous l’Ancien Régime, Colloque de Tours des 17 et 18 novembre 2015 organisé par Concetta Pennuto, Centre d’études supérieures de la Renaissance, à paraitre.

« Une cause transcendant les clivages idéologiques: l’obligation naturelle au profit de l’enfant illégitime », Pensée politique et famille, actes du Colloques international de Dijon (21-22 mai 2015), Aix-en-provence, PUAM, 2016, p. 411-423.

« La justice révolutionnaire face au refus de maternité », Famille(s) en Révolution en Côte-d'Or, texte réunis par Franck Laidié, Christine Amarre, Claude Farenc, Cahier du comité départemental por l'histoire de la Révolution en Côte-d'Or, nouvelle série n° 6, 2015, p. 69-87.

« Un homicide ordinaire? L’infanticide devant le Tribunal criminel de la Côte-d’Or », RHD 2015-2, p. 205-243.

- « L’avortée devant la cour d’assises de la Côte-d’Or: une coupable appréhendée comme une victime », RHD, 2014, n° 2, pp. 263-301.

- « L'impuissance et ses conséquences dans l'ancien droit », inMélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockès, Paris, La Mémoire du droit, 2014.

- « Avortement et justice populaire en Côte-d’Or: le désaveu du Code pénal», in Histoire, peuple et droit Mélanges offerts au professeur Jacques Bouveresse, Rouen, 2014, Presses universitaires de Rouen et du Havre, pp. 191-205.

- « Condamner l'impunité légale du séducteur dans l'intérêt de l'enfant: les critiques émises à l'encontre de l'article 340 du Code civil », RHD, 2013, n° 1, pp. 53-100.

- « La question des jumeaux dans l'ancien droit », Cahiers historiques des Annales de droit, n° 1, 2012, pp. 203-226.

- « L'influence du « modèle » anglais sur les publicistes italiens de la seconde moitié du XIXe siècle et la critique du « modèle » français », inL'influence politique et juridique de l'Angleterre en Europe, Aix-en-Provence, PUAM, 2012, pp. 351-368.

- « Le destin de deux « Républiques sœurs »: parallèle historique et constitutionnel entre les Républiques française et romaine », inConstitutions, républiques, mémoires 1849 entre Rome et la France », Paris, L'Harmattan, 2011, pp. 97-109.

- « Regard de la doctrine de l'ancien droit sur la « vulnérabilité » de « l'employé » », inLe droit à l'épreuve de la vulnérabilité Études de droit français et de droit comparé, sous la direction de F. Rouvière, Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 226-249.

- « La théorie du domaine international et ses implications dans le droit des gens chez Eugène Ortolan », inUn dialogue juridico-politique: le droit naturel, le législateur et le juge, Actes du XXe colloque international de l'AFHIP, Aix-en-Provence, PUAM, 2010, pp. 355-375.

- « La puissance paternelle en Provence : une juridiction domestique tempérée par des devoirs », RHD, n° 87, 2009, pp. 1-40.

- « L'émergence du contrôle de constitutionnalité en France et en Italie, regard croisé de la doctrine », Annuaire International de Justice constitutionnelle, 2009, Le juge constitutionnel et la proportionnalité* Juge constitutionnel et droit pénal, pp. 29-60.

- « L'arbitrage forcé en Provence : le semi-échec d'une institution dénigrée par l'histoire », Provence historique, tome LIX, fascicule 235, janvier-mars 2009, pp. 27-58.

- « L'Edit des Mères en Provence (1567-1729) : un exemple de la difficile application des ordonnances royales en pays de droit écrit » , RHD, n° 85, 2007, pp. 219-246.

- « L'adéquation entre Chambre des pairs et décentralisation sous la Monarchie de Juillet », in Centralisation et décentralisation dans l'Est de la France et en Suisse Romande, MSHDB, t. 64, 2007, pp. 267-285.

• Comptes-rendus d'ouvrages

Christine Machiels, Les féminismes et la prostitution (1860-1960), RHD, n° 95, 2017, p. 601-603.

Véronique Harouel-Bureloup, Histoire du droit international de la santé, RDH, n° 94, 2016, p. 455-456.

Reynald Abad, La grâce du roi Les lettres de clémence de Grande Chancellerie au XVIII^e siècle, RHD, 2013, n°2, pp. 549-53.

Christel Chaineaud, La protection sociale contemporaine de la veuve (1870-1945), RTD civ, 2013, pp. 716.

Ludovic Azéma, La politique religieuse du Parlement de Toulouse sous le règne de Louis XV,RHD, 2012, n°2, p. 285-287.

Franck Collard, Pouvoir et poison : Histoire d'un crime politique de l'Antiquité à nos jours, RHD, 2012, n°1, p. 138-140.

Genève et la Suisse dans la pensée politique. Actes du colloque de Genève, PUAM, RHD, 2009, n° 1, p. 110-111.

Conférences

-Autour de La Fortune des Rougon, le 29 novembre 2019, Dijon, séminaire de lecture Droit et littrature

-A propos de l'ouvrage de Y. Thomas, La mort du père: sur le crime de parricide à Rome, le 17 décembre 2018, Dijon, séminaire de lecture du Credespo.

- « Le Conseil des Anciens: structuration et champs de compétences », dans le cadre du séminaire doctoral de l’Institut d’histoire de la Révolution française, à Pierrefitte-sur-Seine, Archives nationales, le 26 avril 2017.

- « La justice et ses archives en Côte-d’Or de 1800 à 1958 (série U) », conférence du 15 décembre 2015 aux Archives départementales de la Côte-d’Or, dans le cadre de l’atelier du chancelier Rolin- Année 2015-2016.

- « La preuve de l’infanticide devant le Tribunal criminel: le témoignage des sources », 7 mai 2015, Conférence de l’Ecole doctorale de Lyon.

- « La répression de l’avortement : confrontation de la loi aux sources archivistiques », 12 mai 2015, Conférence de l’Institut d’Histoire du Droit, Université de Poitiers.

- « Le concordat de 1801: le contre-modèle de la laïcité », 7 avril 2015, Université pour tous de Bourgogne à Châlon-sur-Saône.

- « La seconde chambre: une anomalie institutionnelle? », Conférence lors de la Semaine des Jeunes Chercheurs, 2-4 mars 2010, Ecole doctorale de Clermont-Ferrand, Université d’Auvergne.

- « Le bicamérisme en débat », Le Sénat de la Vème République. Les cinquante ans d’une assemblée bicentenaire, Colloque du 3 mai 2009 au Sénat.

Publications référencées HAL