Conseil de laboratoire
Elsa Forey, directrice
Représentants des sections du CNU
Section 1 :
Céline Laurichesse
Géraldine Maugain
Section 2 :
Philippe Icard
Margaux Bouaziz
Section 3 :
Karen Fiorentino
Fabrice Hoarau
Section 4 :
Alexandra Goujon
Raphaël Porteilla
Responsables des axes :
Axe1 : Dominique Andolfatto, Oscar Ferreira
Axe 2 : Vincent Bonnet, Sophie Monnier
Axe 3 : Cécile Caseau-Roche et Eloi Krebs
Personnel administratif :
Ingénieure de recherche : Juliette Olivier
Gestionnaire : Baptiste Guignard
Représentants des doctorants :
Marie Porra
Eva Darnay
THÉMATIQUE ET AXES DE RECHERCHE
Le CREDESPO est une équipe d’accueil (EA 4179) qui réunit 50 enseignants-chercheurs, une ingénieure de recherche, un gestionnaire ainsi que 55 doctorants spécialisés en droit privé, droit public, science politique et histoire du droit.
La spécificité du laboratoire est de transcender les clivages classiques entre privatistes, publicistes, politistes et historiens du droit pour mener de véritables recherches pluridisciplinaires sur une thématique commune :
« La démocratie, la garantie des droits et les citoyennetés »
Les activités de recherche sont structurées en 3 axes.
Axes de recherche
Les recherches du CREDESPO s’articulent autour de 3 axes (cf. organigramme ci-dessous) :
• Axe 1 : Institutions (normes, idées, organisations) ; responsables de l’axe : Dominique Andolfatto, Oscar Ferreira
• Axe 2 : Patrimoines (patrimoine individuel, patrimoine commun); responsables de l’axe : Vincent Bonnet, Sophie Monnier
• Axe 3 : Justices ; responsables de l’axe : Cécile Caseau-Roche et Éloi Krebs
(normes, idées, organisations)
Cet axe de recherche propose une vision large du droit constitutionnel portant sur les normes constitutionnelles, la pratique institutionnelle et les relations entre les États. Il s’intéresse également aux politiques publiques en lien avec les problématiques touchant à la démocratie au sens large (institutions, pratiques démocratiques, relations sociales…). Les travaux sont menés dans une perspective historique et contemporaine qui inclut aussi l’approche comparatiste.
L’axe fédère des chercheurs issus de différentes disciplines et valorise l’interdisciplinarité : droit privé, droit public, histoire du droit, science politique.
Mots clés :
- démocratie (politique, sociale), ochlocratie
- transparence et moralisation de la vie politique
- Partis politiques, groupes d’intérêts, groupes parlementaires, syndicats
- statut des élus locaux
- Pensée constitutionnelle sous la Révolution française, utopie, socialisme, libéralisme, corporatisme
- Citoyenneté européenne
Patrimoine des personnes : Ce patrimoine est étudié sous l’angle du patrimoine individuel, familial ou collectif. Les fonctions économiques, sociales et environnementales du patrimoine constituent le fil directeur de l’ensemble des recherches que ce soit à propos du logement, de l’entreprise agricole, ou des biens de famille.
Patrimoine commun : Ce patrimoine est étudié sous l’angle de la protection de l’espace rural et de l’environnement (politiques publiques environnementales et urbanisme), du droit de la culture (archives et patrimoine culturel) et de la politique des territoires (finances publiques, fonction publique territoriale et politique agricole).
Mots-clés : Archives, Agriculture, Bioéthique, Environnement, Famille, Logement, Notariat, Patrimoine, Santé.
Axes 3 : Justices
Cet axe de recherche a vocation à s’intéresser à tous les aspects juridiques touchant à la justice, et plus particulièrement aux institutions juridictionnelles françaises et européennes ainsi qu’aux procédures civile, pénale, administrative contentieuse dans le cadre français, et aux procédures juridictionnelles dans le cadre du droit européen des droits de l’homme et dans celui du droit de l’Union Européenne.
Thématiques :
– Histoire des institutions juridictionnelles françaises et européennes
– La protection des droits fondamentaux par les juges
– Les règles procédurales et leurs évolutions dans l’ordre
judiciaire et dans l’ordre administratif
– Les garanties du droit au procès équitable (volet civil et volet
pénal)
– Les modes amiables de résolution des conflits
– La justice prédictive
Mots clés :
– Droit processuel
– Juridictions de droit commun et spécialisées
– Procédure civile et pénale
– Droit du contentieux administratif
– Droit européen des droits de l’homme
– Procès équitable, – Justice amiable,- Déjudiciarisation
STATUTS
https://credespo.u-bourgogne.fr/wp-content/uploads/2024/02/Statuts-CREDESPO_2022-1.pdf