Fiche de Aurélie CAPPELLO

Aurélie CAPPELLO
Maître de Conférences en Droit Privé
Tél 03.80.39.56.39
Mél aurelie.cappello@u-bourgogne.fr
Bureau Bureau 132 C
  • Fonctions
  • Thématiques de recherche
  • Publication
Fonctions

Maître de Conférences en droit privé

Thématiques de recherche
  • Constitutionnalisation des branches du droit
  • Droit pénal général et spécial
  • Procédure pénale
  • Convention et Cour européenne des droits de l’homme
  • Droits fondamentaux

 

Publication
  •  Ouvrages

– La Constitutionnalisation du droit pénal – Pour une étude du droit pénal constitutionnel, thèse, LGDJ, Lextenso Éditions, bibliothèque des sciences criminelles, tome 58, 2014.

– « Droit pénal général », Edition Polymathis, Collection Savoir, 2020.

  • Articles
– « Les trous dans la raquette du délit de traite des êtres humains », Charlotte Dubois et Aurélie Cappello, JCP G, 2023, n° 29, p. 1410.
– « La construction progressive et discutable du fait justificatif relatif à la liberté d’expression par la Cour de cassation », Gazette du Palais, 2022, n° 37, page 8.
– « L’application de l’article 112-4 du Code pénal aux abrogations prononcées par le Conseil constitutionnel », Lexbase Pénal, 2021, n° 44.
– « L’affaire Barbarin et l’article 434-3 du Code pénal devant la Cour de cassation », Gazette du Palais, 2021, n° 22.
– « Quand la Cour de cassation fait la loi pénale et la contrôle ! », Revue Actualité Juridique Droit pénal, 2020, n° 11, page 530.

– « La liberté d’expression : un nouveau fait justificatif ? », AJ Pénal, 2020, Juillet, p. 335

– « L’appréciation des motifs d’excuse ou d’empêchement de l’avocat par le juge disciplinaire », Lexbase Hebdo Edition Professions, 2020, n° 304.

– « La détention à domicile sous surveillance électronique : une peine en trompe-l’œil », Lexabse Pénal, Mai 2019.

– « L’impact de la QPC sur le droit pénal substantiel », in« 10 ans de QPC en matière pénale », Revue Actualité Juridique Droit Pénal, 2018, n° 9, page 388.
– Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n° 2018-704 QPC du 4 mai 2018, QPC Berton, Lexbase Pénal, n° 6, 21/06/2018.
– « Le contrôle des actes législatifs par le juge pénal », in « La séparation des pouvoirs et la matière pénale », Les nouveaux problèmes de sciences criminelles, mai 2018, Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles Aix-Marseille, vol 28, page 35.
– « L’abrogation du délit de consultation habituelle de sites internet terroristes par le Conseil constitutionnel », Revue Constitutions, 2017, page 91.
– Rubrique « Autorité administrative indépendante », Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, Dalloz, 2016. Actualisation 2024.
– « Etat d’urgence, abandon de la constitutionnalisation mais maintien de la mise en œuvre », Revue Procédures, 2016, n°6, page 7.

– « La promptitude du contrôle de la garde à vue », Revue Actualité Juridique Droit Pénal, 2016, n° 3, page 133.

– Rubrique « Question prioritaire de constitutionnalité », Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, Dalloz, 2015. Actualisation 2021.

– « L’interdiction de sortie du territoire dans la loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme », Actualité Juridique Pénal, 2014, n°12, p. 560.

– « La faute civile et la violation des règles régissant une activité sportive ou professionnelle », Revue Trimestrielle de droit civil, 2013, n°4, p. 777.

– « L’absence de motivation des arrêts des cours d’assises et le Conseil constitutionnel », Revue Constitutions, 2011, p. 361.

– « Retour sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel relative aux sanctions administratives », Revue de sciences criminelle et de droit pénal comparé, 2010, n°2, p. 415.

  • Colloques

– « L’adaptation du régime de responsabilité au support Internet », in« La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ? », colloque organisé par le CREDESPO (N. Droin et W. Jean-Baptiste), les 3 et 4 novembre 2016 à l’Université de Bourgogne Franche-Comté, LGDJ, Grands colloques, 2017, page 195.

– « Le droit pénal et la dangerosité », in « Une victime peut en cacher une autre – Rencontres Justice, Médecine et Philosophie”, Journée d’étude organisée par Aurélie Cappello, Marie-Clotilde Lault et Claire Sourzat, le mardi 2 avril 2024, Dijon.
– « Le droit à l’erreur en droit pénal substantiel », in « Le droit à l’erreur, approche de droit interne », Colloque organisé par le CREDESPO sous la direction de Nathalie Droin et Nicolas Gerbay, 17 novembre – « Le droit à l’erreur en droit pénal substantiel », in « Le droit à l’erreur, approche de droit interne », Colloque organisé par le CREDESPO sous la direction de Nathalie Droin et Nicolas Gerbay, 17 novembre

– « L’expertise : enjeux juridiques et cadre légal en droit pénal », in « 35ème Assises nationales des associations d’aide aux victimes – Sante et justice : une nouvelle ambition au service des victimes ? », Colloque organisé par l’Association France Victimes, 28 et 29 juin 2022.

– « La création d’infractions sexuelles », in « Les infractions sexuelles à l’épreuve du numérique », Colloque organisé par le Centre innovation et droit de l’université de Bourgogne et l’institut de criminologie de l’université Panthéon-Assas, 9 novembre 2021, Editions Mare et Martin, 2023.
– « Quelles réponses à la dangerosité en prison ? », in « Dix ans d’application de la loi pénitentiaire, Bilan et perspectives », 3èmeCongrès des jeunes pénalistes de l’Association Française de Droit Pénal, sous la direction de Jean-Paul Céré et Ludivine Grégoire, Université de Pau, 2 juillet 2021, L’Harmattan, Bibliothèque de droit, 2021.
– « L’usage de la force », in « Les mutations du droit applicable à la contrainte », Colloque organisé par la gendarmerie nationale, sous la direction d’Aurélie Cappello, Charlotte Dubois et Xavier Latour, le 26 novembre 2019 à l’école de gendarmerie de Dijon, L’Harmattan, Sécurité et Société, 2020, page 43.
– « L’apport de la loi n° 2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le terrorisme », in « Les moyens juridiques de lutte contre le terrorisme », colloque organisé par le barreau de Dijon, le 18 novembre 2016 à la Cour d’appel de Dijon.
– « L’adaptation du régime de responsabilité au support Internet », in « La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ? », colloque organisé par le CREDESPO (N. Droin et W. Jean-Baptiste), les 3 et 4 novembre 2016 à l’Université de Bourgogne Franche-Comté, LGDJ, Grands colloques, 2017, page 195.
  • Mélanges 
– « La Cour européenne des droits de l’homme ou le chef d’orchestre de la constitutionnalisation du droit pénal », in « Entre tradition et modernité : le droit pénal en contrepoint », Mélanges en l’honneur d’Yves Mayaud, Dalloz, 2017, page 157.