Fiche de Aurore GRANERO

• Maître de Conférences HDR en droit public
• Responsable de Licence 1 et 2 AES Le Creusot

• Droit des collectivités territoriales
• Elus locaux
• Intercommunalité
• Droit électoral
• Transparence de la vie politique
• Droit des élections locales

• Ouvrages

– Le Sénat sous la 5ème République, un acteur « méprisé » ? (dir.) en collaboration avec Nathalie Droin, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. « Colloques et essais », 2022, 306 p.

– Le métier d’élu local : Statut, pouvoirs et transparence, Dir. M. Caron, A. Granero, J.-F. Kerléo et F. Waserman, IJJD, Coll. Colloques et essais, n° 125, 2020.

– La France des 13 régions : une réforme aboutie ? L’Harmattan, coll. GRALE, 2020.

– Transparence et moralisation de la vie politique en perspective comparée, en collaboration avec Elsa Forey et Alix Meyer, LGDJ, Institut Universitaire Varennes, coll. « Colloques et essais », 2018.

– Les personnes publiques spéciales, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2016, 609 pages.

• Publications avec comité de lecture 

– « Quel est le traitement réservé par le juge à un compte de campagne assorti d’un solde positif ne provenant pas de l’apport personnel de candidats ? AJCT. Actualité, 2023, 04, pp.232

– « Les Conférences territoriales de l’action publique, quelle pertinence pour l’interterritorialité ? », Pouvoirs locaux, mai 2023, n°122.

– « Cartographie des risques déontologiques liés aux indemnités et avantages des élus locaux », JCP A, mai 2021.

– « La formation des élus locaux : un marché en pleine expansion, co-rédigé avec J.F. Kerléo, AJDA 2020. 2477.

– « Élections municipales : un second tour à hauts risques », AJCT. Actualité Juridique Collectivités Territoriales, 2020, 06, pp.265

– « Propositions pour un élan démocratique et déontologique dans les collectivités territoriales », co-rédigé avec J-F. Kerléo, Pouvoirs locaux, mai 2020.

– « Internet, réseaux sociaux et campagne électorale », Actualité juridique des collectivités territoriales, février 2019, p. 69.

– « Le juge administratif et la sanction d’inéligibilité pour fraude électorale », Revue du Droit public, janvier-février 2017, p. 131.

– « L’inéligibilité pour dépôt tardif du compte de campagne n’est pas automatique », Note sous CE, 12 octobre 2016, Elections départementales de Lorient-1, Actualité juridique du droit administratif, 2017, n°8, p. 482.

– « Distribution de colis de Noël et financement des campagnes électorales », Note sous CE, 13 juin 2016, Elections départementales dans le canton du Livradais, Actualité juridique du droit administratif, 2016, p. 2502.

– « Les révisions constitutionnelles non abouties sous la Troisième République », Revue française de droit constitutionnel, 2013, n°96, p. 835.

• Chapitres de livre (contributions et actes de colloque) 

– « Le Sénat sous le quinquennat d’E. Macron », in « Le Sénat sous la 5ème République, un acteur « méprisé » ? » (dir.) en collaboration avec Nathalie Droin, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. « Colloques et essais », 2022.

– « Le statut d’élu local, un impensé juridique », in « Le métier d’élu local : Statut, pouvoirs et transparence », IFJD, 2020, p. 69.

– « Le droit électoral et la démocratie directe : l’effectivité du référendum local », in Actes du colloque « Droit électoral et droit des collectivités territoriales » R. Rambaud et S. Ferrari, BJCL, décembre 2020, p. 884.

– « Internet et campagne électorale », Participation à la deuxième table ronde de la 18^ème journée de l’Observatoire SMACL intitulée « Communication électorale et réseaux sociaux », organisé le 17 octobre 2019 par l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale, « Campagnes électorales et réseaux sociaux :e-réputation, e-communication et e-déontologie, JCP A, novembre 2019.

– « L’articulation entre le droit pénal et le droit administratif : le tournant de 1988 », in « Le droit pénal électoral », sous la direction de R. RAMBAUD, LGDJ, IFDJ, Coll. « Colloques et essais », octobre 2019.

– « Les instruments de rationalisation des compétences : des régions chefs d’orchestre ? », in « La France des 13 régions : une réforme aboutie ? », sous la direction d’A. GRANERO, L’Harmattan, coll. GRALE, 2020, p. 55.

-« Tourisme et mise en valeur du patrimoine culturel sur le territoire métropolitain » in « Tourisme et métropoles : compétences et enjeux. Le cas de la région Sud PACA », sous la direction de V. DONIER et C. VAN HUFFEL, L’Harmattan, 2019.

– « Le fonctionnement démocratique des conseils régionaux : interrogations sur l’opposition régionale », Droit et gestion des collectivités locales 2018 : « Les grandes régions », sous la direction de V. DONIER., Ed. du Moniteur et le GRALE, 2019.

– « La fusion de la région Bourgogne-Franche-Comté », Droit et gestion des collectivités locales 2018 : « Les grandes régions », Ed. du Moniteur et le GRALE, 2019.

– « Le non renvoi des QPC et le droit électoral », in « Le non renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité. Identité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat », sous la direction de Nathalie Droin et Aurélia Fautré-Robin, LGDJ, Institut Universitaire Varennes, coll. « Colloques et essais », à paraître (2018).

_ « Etude comparée des commissions de contrôle du financement de la vie politique : France et Espagne », in « Transparence et moralisation de la vie politique en perspective comparée », sous la direction de Elsa Forey, Aurore Granero, et Alix Meyer, LGDJ, Institut Universitaire Varennes, coll. « Colloques et essais », 2018.

_ « Le contentieux des schémas départementaux de coopération intercommunale », in « Troisième rencontre annuelle du contentieux de l’action publique locale », sous la direction scientifique de Jean-Luc Pissaloux et Patrice Raymond, Coll. GRALE, 2017.

_ « Le principe de non-discrimination en raison de convictions religieuses, in Le principe de non-discrimination : l’analyse des discours, rapport final rendu par le CREDESPO (Université de Bourgogne) pour la mission GIP Justice, 2016.

_ « L’adaptation des règles de preuve à raison de la vulnérabilité du justiciable en droit administratif », in « L’accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne », dir. V. Donier et B. Lapérou-Scheneider, L’épitoge-LEXTENSO, Coll. L’Unité du droit, Volume XVI, p. 157 et s.

• Conférences ( sans actes)

-“L’élection présidentielle et ses conséquences sur la vie des partis politiques”, conférence citoyenne “Les dessous juridiques des élections présidentielles”, oragnisée le 4 avril 2017, DIJON, site Chabot-charny, CREDESPO.

-“L’historique des régionales”, conférence citoyenne “Elections régionales : j’y vais!”, organisée le 19 novembre 2015, Site Chabot-Charny, DIJON, CREDESPO.

-“Elections départementales 2015 : les aspects techniques de la réforme”, conférence citoyenne organisée le 5 mars 2015, Site Chabot-Charny, DIJON, CREDESPO.

-“Les partis politiques européens”, conférence citoyenne “Les élections européennes : quels enjeux ?”, organisée le 15 mai 2014, site Chabot Charny, DIJON, CREDESPO.

-” Les réformes actuelles du scrutin municipal”, conférence citoyenne “Les élections municipales”, organisée le 27 novembre 2013, Site Chabot-Charny, DIJON, CREDESPO.

• Presses et autre médias
  

-Ethique publique, La Gazette des communes, 30 janvier 2023.

– Réforme des retraites : par quels moyens législatifs le gouvernement peut-il la faire adopter ? The Conversation, janvier 2023.

– Les territoires profiteront-ils des négociations parlementaires ? / Le contrôle des routes commerciales en RDC France Culture (27/06/2022)

– La culture déontologique globale n’existe pas encore dans les collectivités », Courrier des maires, novembre 2022.

– Législatives 2022 : La France ingouvernable ? France 3 Bourgogne Franche-Comté (20/06/2022)

– Après le bouleversement des législatives, quelle place pour le Sénat ?, The Conversation, juin 2022.

–  « L’Observatoire de l’éthique publique à l’assaut des indemnités et avantages des élus locaux », Interview Courrier des maires, 20 janvier 2021.

– « Livre blanc pour une démocratie locale renouvelée », Observatoire de l’éthique publique et médiacités, février 2020, 43 pages.

– « Rendre plus éthique la vie politique locale », Note rédigée par L. Rossi, F. Benchedick et A. GRANERO, Observatoire de l’éthique publique, 13 février 2020, 14 pages.

– « Ce que révèle l’affaire Bridey sur le train de vie des élus locaux, Tribune, Libération, https://www.liberation.fr/debats/2019/09/23/ce-que-revele-l-affaire-bridey-sur-le-train-de-vie-des-elus-locaux

– L’élection des élus intercommunaux de l’Yonne reléguée au second plan dans le débat public, L’Yonne Républicaine (23/06/2020).

– « Des changements suggérés pour les cabinets d’élus locaux », Courrier Cab, 11 octobre 2019, n°118.

– « Retour sur le référé de la cour des comptes du 14 juin 2018 sur le droit et les pratiques du statut des collaborateurs de la ville de Paris », Observatoire de l’éthique publique, 30 juin 2018.