Fiche de Claire SOURZAT
- Fonctions
- Thématiques de recherche
- Publications
- Publications HAL
- Maître de Conférences en droit privé
- Chargée de projet mission Afrique pour l’UFJC
- Procédure pénale
- Droit de la défense
- Droit pénal
- Ouvrages
– Droit pénal général procédure pénale, éd. Larcier, coll. Métiers du droit, janvier 2014.
– La renonciation en procédure pénale, thèse, LGDJ, coll. Bibliothèques scicences criminelles, mars 2013.
- Articles et contributions
– « Les nouveaux défis pour les infractions traditionnelles », in, Les infractions sexuelles à l’épreuve du numérique, sous la direction de C. Dubois et P. Le Monnier de Gouville, Mare & Martin, 2023, pp. 29-42.
-« Essai d’une analyse des rapports entre droit pénal et droit administratif » – en cours d’écriture
-« La motivation des arrêts de Cour d’assises » – en cours d’écriture/ suite colloque le 13 février 2015 à l’Université de Bourgogne
– « L’indice » (co écriture avec J. Corroyer), in l’erreur judiciaire, PASC, 2014.
– « Droit pénal général procédure pénale », éd. Larcier, coll. Métiers du droit, janvier 2014.
– « La renonciation en procédure pénale », LGDJ, coll. Bibliothèques scicences criminelles, mars 2013.
– « L’effectivité de la convention médicrime », in La contrefaçon de médicaments : les premiers pas d’une réaction normative internationale, Lexisnexis, mai 2013.
« Généalogie jurisprudentielle de la promesse unilatérale de vente, retour poètique sur l’arrêt rendu le 8 septembre 2010 par la 3ème chambre civile de la Cour de cassation. », Rev. Droit et ville, novembre 2012.
– « Les Droits de la défense », Dr. pén., Sept. 2011, ét. 18.
– Note sous Cass. civ. 3ème, 6 octobre 2010, pourvoi n°09-16841 et n° 09-70266, Revue Defrénois, 2011, art. 39189, p. 76 et s.
– « Discrimination et immobilier », Revue Droit et ville, 2010.
– Note sous Cass. civ. 3ème, 8 septembre 2010, pourvoi n° 09-13345. Revue Droit et ville, 2010, N° 71.
– « Contribution à l’étude de la notion « d’autorité judiciaire » », in V. Malabat, B. de Lamy, M. Giacopelli (ss dir. ), La réforme du code pénal et du code de procédure pénale, opinio doctorum, Dalloz, 2009, p. 161 et s.
- Colloques et interventions
– Intervention au 10e colloque du Master II Droit Processuel « Justice et citoyen », 13 février 2015
– Intervention au colloque le 15 juin 2012 sur le thème la contrefaçon de médicaments les premiers pas d’une réaction normative internationale, organisé par le CREDIMI, Université de Bourgogne. Thème « La question de l’effectivité de la convention médicrime »; les actes de colloque sont publiés aux ed. du CREDIMI litec.
– 24 février 2012 conférence à l’Institut Universitaire d’Abidjan sur le thème « Evolutions contemporaines de la preuve civile et pénale »
-« Colloque des masters, Université Toulouse 1 Capitole, Université Bordeaux IV, Monstesquieu », le 15 avril 2011, Université Toulouse 1 Capitole. Thème de l’intervention : « Les droits de la défense », actes de colloques publiés à la revue droit pénal.
- Journée de formation continue pour les avocats
Thème 1 : Actualité de la garde à vue : juin 2012
Thème 2 : Les nullités en procédure pénale : Mars 2013
- Action de diffusion de la culture scientifique
-Association « Science animation »
Conférence dans le cadre des « découvrades », cycle de conférence sur la mémoire –Thème : Le droit et l’oubli.
4/06/2014 – Conférence: « La memoire et le droit »
– Association « Les étoiles brillent pour tous »
Conférences : «La mémoire et le droit de la guerre», «Quelques aspects de la justice pénale», «Le couple et le droit».