Fiche de Elsa FOREY
Professeure de Droit Public
| Bureau | 204 A |
- Fonctions
- Thématique de recherche
- Publications
- Publications HAL
- Directrice du CREDESPO
- Professeure de droit public
- La démocratie
- Les mécanismes de participation des citoyens à la vie politique
- La transparence dans la vie politique
- Le contrôle et la responsabilité des gouvernants
- Le droit parlementaire
- Le droit des campagnes électorales
- Le droit des partis politiques
- Libertés et droits fondamentaux
- La laïcité
- L’autonomie des institutions religieuses
- La liberté d’organisation des partis politiques
- Ouvrages
– La pensée constitutionelle de Robespierre (co-dir. avec JJ. Clère et B. Quiriny), La Mémoire du Droit, 2018
– L’application de la laïcité dans la justice (co-dir. avec Y. Laidié), rapport remis à la Mission de recherche droit et justice, 2019.
– Transparence et moralisation du finacement de la vie politique (co-direction de l’ouvrage et présentation des actes du colloques organisé à Dijon les 24 et 25 octobre 2016), LGDJ/Fondation de Varenne, 2018.
– La transparence en politique, Fondation de Varenne/LGDJ, 2013 (co-direction de l’ouvrage avec Nathalie Droin et présentation des actes du colloque organisé à Besançon les 22/23 novembre 2012).
– Internet, machines à voter et démocratie, L’Harmattan, 2011 (co- direction de l’ouvrage avec Christophe Geslot et présentation des travaux de la journée d’études organisée à Besançon le 13 novembre 2009).
– Droit de la culture, Gualino, 2009 (rédigé avec Sophie. Monnier).
– État et institutions religieuses. Contribution à l’étude des relations entre ordres juridiques, Presses Universitaires de Strasbourg, 2007.
- Articles
– « La liberté religieuse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit », in P. Charlot, N. Droin et D. Espagno, Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, à paraître en 2020.
«Commentaire du discours de Louise Michel devant la loge maçonnique Diderot, septembre 1904 », in J. Benetti, P. Egea, W. Mastor, W. Magnon, Les grands discours de la culture juridique, Dalloz, à paraître en juin 2020.
« Les spécificités financières du cabinet du Président de la République », Gestion et finances publiques, n°1, 2020.
«Le cabinet du Président de la République, entre autonomie et transparence financières », Acteurs publics, décembre 2019.
« La politique religieuse de Casimir et Jean-Casimir Perier », in A. Laquièze, E. Lemaire et E. Peuchot, Les Perier, une famille au service de l’Etat, éd. du Cerf, 2019.
« Les groupes parlementaires transpartisans », in E. Lemaire, Les groupes parlementaires, LGDJ/Fondation de Varenne, 2019.
“L’application du principe de laïcité dans la justice”, Les Cahiers de la justice, Dalloz, 2018, p. 479-490.
“Relations entre les cultes et les pouvoirs publics: le légistateur prêche la confiance”, AJDA 2018, p. 2141-2148.
“Les droits de l’accusé dans les discours de Robespierre”, in La pensée constitutionnelle de Robespierre, La Mémoire du droit, 2018, pp. 151-165.
“L’obligation de neutralité et le principe de laïcité dans la Protection Judiciaire de la Jeunesse”, in L’application de la laïcité dans la justice, rapport remis à la mission Droit et justice, 2019.
“Les groupes parlementaires transpartisans”, in E. Lemaire, Les groupes parlementaires, La Fondation de Varenne, à paraître en 2019.
“La politique religieuse de Casimir et Jean Casimir – Perier”in A. Laquièze, E. Lemaire et E. Peuchot, Les Perier, une famille au service de l’Etat, éd. du Cerf, à paraître en 2019.
– « Le droit électoral entre droit constitutionnel et droit administratif : l’exemple de l’élection présidentielle », communication présentée dans le cadre d’une journée d’études de l’AFDA sur le « le droit administratif et les élections », RDP 2017, pp. 1541-1551
– « Une association proche d’un parti politique peut-elle contribuer au financement d’une campagne électorale ? », AJDA 2016, pp. 440-446.
– « Les institutions religieuses à l’épreuve du juge laïque dans le contentieux des rapports internes aux Eglises », in G. Giraudeau, C. Guérin-Bargues, N. Haupais, Le fait religieux dans la construction de l’Etat, éd. Pédone, 2016.
– « L’interdiction de discriminer en fonction de critères raciaux et ethniques dans le discours du juge administratif », contribution au rapport intermédiaire rédigé dans le cadre du projet de recherche financé par la Mission Droit et Justice et le Défenseur des droits sur le principe de non-discrimination dans la jurisprudence administrative, juin 2015.
– « Le traitement local de la question religieuse sous la 3è République. L’exemple de la municipalité Barabant à Dijon (1904-1908) », in Patrick Charlot (dir.), La 3è République : ordre politique ? Ordre moral ?, Fondation de Varenne/ LGDJ, 2014.
– « La contribution de l’UE à la participation équilibrée des femmes et des hommes à la prise de décision politique », in Philippe Icard (dir.), La femme dans le droit de l’Union européenne : vers la reconnaissance d’une harmonisation ?, Bruylant 2014.
– « Le Conseil constitutionnel au secours du droit local des cultes », AJDA 2013, pp. 1108-1112.
– « L’interdiction de financer les cultes dans la jurisprudence administrative », Société, droit et religion, n°3, CNRS éd., 2013, pp. 231-255.
– « La dématérialisation de la justice et l’accès au juge », in Virginie Donier et Béatrice Lapérou (ss dir.) L’accès au juge : quelles évolutions pour quelle effectivité ?, Bruylant, 2013.
– « Le droit canonique : une discipline juridique ? », Revue de droit canonique, 2011, pp. 43-56.
– « La vulnérabilité du monopole de la collation des grades », in Frédéric Rouvière (dir.) Le Droit à l’épreuve de la vulnérabilité, Bruylant, 2011, p. 464-492.
– « L’apport d’Internet aux mécanismes de participation directe ». Rapport de synthèse de la deuxième partie de la journée d’études organisée à Besançon sur la démocratie électronique, in Bertrand Mathieu et Dominique Rousseau (dir.), Nouvelles questions sur la démocratie, Dalloz, 2010.
– « Le rôle des collectivités territoriales dans l’aménagement numérique du territoire », Revue française de droit administratif, 2005, p. 296-304.
– « Le droit de pétition aux assemblées délibérantes des collectivités territoriales. Réflexions sur l’article 72-1 alinéa 1 de la Constitution », Revue du droit public, 2005, pp. 151-169.
– « L’égalité des cultes : un principe en évolution ? », in Claude Courvoisier et Patrick Charlot (dir.), Actualité politique et juridique de l’égalité, éd. universitaire de Dijon, 2003.
– « Du ”cultuel” au ”culturel”, vers une remise en cause du principe de séparation de 1905? », in Jean Baudoin et Philippe Portier (dir.), La laïcité, une valeur d’aujourd’hui ? Contestations et renégociation du modèle français, Presses universitaires de Rennes, 2001.
- Communications non publiées
– “L’Eglise catholique: quel corps intermédiaire?”, Anatomie et fonction des corps intermédiaires: étude d’une collaboration des contre -pouvoirs, colloque organisé par Marie Cretin Sombardier et Claire Saunier à l’Université Paris -Est Créteil Val-de-Marne, octobre 2023
– « Le contrôle de constitutionnalité a posteriori », conférence présentée dans le cadre d’une journée d’études sur les évolutions du Conseil Constitutionnel, organisée par la Cour d’appel de Besançon en collaboration avec l’Ecole nationale de la magistrature, 13 mai 2013.
– « Egalité de suffrage et réforme des collectivités territoriales », communication présentée dans le cadre d’une journée d’études sur la réforme des collectivités territoriales, Université de Franche-Comté, 14 mars 2011.