Fiche de Hervé BONNARD

Professeur émérite en droit privé

• Sciences criminelles
• Droit pénal des affaires
• Droit communautaire de la concurrence
• Propriété intellectuelle

• Ouvrages

– La contrefaçon de marque, délit civil, délit pénal, 2006, Ed. Lexis Nexis.

• Articles (avec comité de lecture)

– « La contrefaçon de marques », en collaboration avec Madame Gaëlle Bloret-Pucci, janvier 2011, JurisClasseur pénal des affaires, fascicule 10, janvier 2011.

– « La contrefaçon » Jurisclasseur Pénal annexes, Affaires, novembre 2005.

• Communications avec actes à des colloques internationaux

– « L’évolution du délit de pollution des eaux », L’Ordre Public Ecologique – Towards an Ecological Public Order, M. Boutelet et J.-Cl. Fritz (ss dir.), Bruxelles, Ed. Bruylant, 2005.

– « Droit pénal et commerce électronique » in Internet et Société (Colloque de Marrakech), Cahiers du droit de l’entreprise – 2002.

• Colloques et conférences

– Rapport au Colloque international « INTERNET et Société » de Marrakech des 8 et 9 novembre 2001, sur « droit pénal et commerce électronique ».

– Conférences à la Faculté de droit de l’Université de LÜBLIN (POLOGNE) les 26 et 27 octobre 2000 sur « les conventions conclues sous l’égide du Conseil de l’Europe » et « le droit pénal applicable à INTERNET ».