Fiche de Nathalie DROIN

• Maître de conférences HDR en droit public
• Responsable de la Licence AES (2ème année)
• Membre élue du conseil de gestion de l’UFR DSEP depuis 2019
• Membre élue de la Commission de la recherche de l’UB depuis 2020 (et du CAC)
• Membre élue du CNU section 02 et assesseure (mandat 2023- 2027)

• Droit des libertés fondamentales
• Droit de la presse
• Histoire constitutionnelle et vie politique française
• Histoire des idées politiques (Socialisme)

•  Ouvrages

– Le Sénat sous la 5^ème République, un acteur « méprisé » ? (dir.) en collaboration avec Aurore Granero, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. « Colloques et essais », 2022, 309 p.

– Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, (dir.) en collaboration avec Delphine Espagno-Abadie et Patrick Charlot, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. « Colloques et essais », 2020, 312 p.

– Le non renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat, (dir.) en collaboration avec Aurélia Fautré-Robin, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2018, 310 p.

– La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881: une nécessité ? (dir.) en collaboration avec Walter Jean-Baptiste, LGDJ, coll ” Grands colloques”, 2017, 180 p.

– Le droit administratif aux concours, en collaboration avec Virginie Donier et Matthieu Houser, La Documentation française, 2015, 200 p.

– La transparence en politique, (dir.) en collaboration avec Elsa Forey, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et essais », 2013, 379 p.

– Les limitations à la liberté d’expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Disparation, permanence et résurgence du délit d’opinion, collection « Fondation Varenne », LGDJ, 2010, 597 p.

• Encyclopédie

– « Le droit du web participatif », Jurisclasseur communication, Fasc. 610, 2023.

• Articles

-« Négationnisme déguisé ou apologie implicite : la délicate frontière entre l’acte d’agression par le langage prohibé et l’opinion élogieuse à potentiel préjudiciable tolérée », JCP G, 2023, n°1143, pp. 1758 et s.

– « Libre propos sur les propos misogynes ordinaires dans les facultés de droit », Revue des droits et libertés fondamentaux – RDLF, 2022, chronique n°15

– « Un Conseil frileux, une décision inégale, une liberté chahutée », Recueil Dalloz, 2021, n°23, rubrique Notes, pp. 1274 et s.

– « Bagatelles pour un massacre de Louis-Ferdinand Céline à l’épreuve du droit pénal français actuel : une réédition impossible ? », Revue du droit public et de la science politique, 2021/2, pp. 549 et s.

– « Dix ans de QPC en droit pénal de l’expression et de la communication », en collaboration avec Thomas Besse, Lyn François, Baptiste Nicaud et Damien Roets, Titre VII [en ligne], octobre 2020, Hors-série.

– Rapport de synthèse en ligne :

https://www.conseil-constitutionnel.fr/sites/default/files/2020-10/202010_qpc2020_synthese_limoges_expression.pdf

– « La révision constitutionnelle maudite ou l’impossible réforme du statut du parquet.Tout vient à point à qui sait attendre ? », JCP G, 2020, 1154, pp. 1827 et s.

– « Loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet : une censure attendue mais paradoxalement surprenante », AJ pénal, 2020, n°9, pp. 407 et s.

– « Irrévérence et Satire versus Blasphème et Christianophobie : l’issue attendue de la pièce Golgotha Picnic devant le juge de la presse », in Polémique autour d’un blasphème. Regards croisés sur l’affaire Golgotha picnic, sous la dir. d’Anna Arzoumanov et de Mathilde Barraband, Revue ConTEXTES, 2020.

– « Rap et débat d’intérêt général : quand le juge mêle utilement rigueur et bienveillance », Légipresse, septembre 2019, n°374, pp. 475 et s.

– « Le blogueur et l’IPJ : l’injure tolérée, la liberté d’expression consacrée », Lexbase édition Pénale, n°13 du 21 février 2019.

– « Le droit au respect de la vie privée des politiques à l’épreuve de la liberté d’expression et d’information : un équilibre introuvable ? », Lexbase Hebdo édition privée, n° 753 du 13 septembre 2018.

– « L’appréhension des discours de haine par les juridictions françaises: entre travail d’orfèvre et numéro d’équilibriste », La Revue des droits de l’homme [En ligne], 14 | 2018

– « Etat des lieux de la répression des propos homophobes dans le cadre de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : entre perfectibilité et incertitudes », Revue Lexbase édition Pénale, juin 2018,(6), pp. 6 et s.

– « L’outrage par la parole fait aux femmes : quel bilan, quelles perspectives ? » in dossier sur L’outrage, Gaz. Pal., 30 avril 2018, n° 321z2, pp. 77 et s.

– « Offenses aux femmes et propos misogynes à l’épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, pp. 481 et s.

– « La frontière entre l’injure et l’opinion : Y-a-t-il une spécificité propre à la période électorale ? Note sous Cass. crim., 28 février 2017, n°15-86591 », AJDA, 2017, n°20, pp. 1182 et s.

– « La délicate résolution du conflit entre le droit à l’image et le droit à l’information : quand la rigueur est de mise ! Note sous Cass. civ. 1ère, 29 mars 2017, n°15-28.813 », Lexbase Hebdo- édition privée, n°697 du 4 mai 2017, pp. 9 et s.

– « Diffamation, débat d’intérêt général et bonne foi : la Cour de cassation persiste et signe ! » La Semaine juridique, éd. Générale, n°11, 13 mars 2017, n°278.

– « Le juge et le rap », Revue du droit public et de la science politique, 2016/5, pp. 1377 et s.

– « La répression des excès d’Internet », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016/1, pp. 77 et s.

– « Conformité à la constitution de l’article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 : fin de partie ? », Revue française de droit constitutionnel, 2016/2, n°106, chron. « Jurisprudence du Conseil constitutionnel », pp. 501 et s.

– « Le glas sonne-t-il pour la « loi Gayssot » ? (à propos de l’arrêt de la Cour de cassation du 6 octobre 2015 n°15-84335)», Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, chron. n°26 (www.revuedlf.com)

– « Aux origines du socialisme municipal : César de Paepe et sa théorie des services publics », Revue française d’histoire des idées politiques, 2015, n°42, pp. 167 et s.

– « Diffamation et débat d’intérêt général : la bonne foi plie mais ne rompt pas », Recueil Dalloz, n°16, 30 avril 2015, rubrique chronique, pp. 931 et s.

– « Etat des lieux de la répression du négationnisme en France et en droit comparé », Revue trimestrielle des droits de l’homme, 2014, n° 98, pp. 363 et s.

– « L’avenir des lois mémorielles à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel du 28 février 2012 relative à la loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi », Revue française de droit constitutionnel, 2013/3, n°95, pp. 589 et s.

– « Le délit d’offense au président de la République : une occasion manquée. A propos de l’arrêt Eon contre France, Cour EDH, 14 mars 2013 », Revue française de droit administratif, mai-juin 2013, pp. 594 et s.

– « L’exception de vérité des faits diffamatoires de plus de dix ans : chronique d’une disparition annoncée en France (Conseil constitutionnel (fr.), décision n°2011-131 QPC, Mme Térésa C. et autre, 20 mai 2011)», Revue trimestrielle des droits de l’homme, 2012, n°89, pp. 201 et s.

– « Les mesures provisoires de la Cour européenne des droits de l’homme : un nouvel instrument au service du juge de l’urgence », Actualité juridique Droit administratif, Etude, 2010, pp. 2089 et s.

– «Réflexions sur le concept de “garde”, nouveau fondement de la responsabilité sans faute de l’Etat ?», La Semaine Juridique, éd. générale, 2010, doctr., 455, pp. 835 à 841.

« Retour sur la loi constitutionnelle de 1884 : contribution à une histoire de la limitation du pouvoir constituant dérivé », Revue française de droit constitutionnel, 2009, n°80, pp. 725 à 747.

« Delictul de contestare a crimelor împotriva umanităţii : un delicte de opinie ? », Revista de Drept Public, 2007, pp. 45 à 61.

• Contributions (actes de colloque et ouvrages collectifs)
  

– « Le Street art dans l’espace public à l’épreuve de la liberté d’expression », co écrit avec Stacy Fournette, in L’art dans les lieux publics : création, destruction – approches pluridisciplinaires, dir Clement Benelbaz, Projet ANR LIBEX « Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie » (ANR-21-CE27-0016-21), Presse universitaire de Chambéry, à paraitre (2024)

– « Liberté d’expression et respect des croyances : la situation française aujourd’hui », in Sacrilège, Les religions, l’État et le sacré, sous la dir. de Amable Sablon du Corail et Jacques de Saint Victor, Gallimard, à paraitre (2024).

– « Censure et religion : le juge judiciaire garant de la liberté d’expression et de création artistique » in La censure au cinéma, sous la dir. de Claire Picod et Jacobo Rios, Mare et Martin, (à paraître 2024)

– « Le rap pamphlétaire à l’épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », in Les droits de l’art. Perspectives sur une recherche pluridisciplinaire, sous la dir de Anna Arzoumanov, Mathilde Barraband, Geneviève Bernard Barbeau et Marty Laforest, Presses universitaires de Montréal et Presses universitaires de Rennes, (à paraître début 2024)

– « Forces militaires et liberté d’expression sous la Troisième République : la surprotection d’une armée obéissante au nom de la garantie des Institutions républicaines », in Les Forces armées, gardiennes des Institutions et des libertés, sous la dir. de Oscar Fereira et Fabrice Hoarau, Classiques Garnier, 2023.

– « Les principaux problèmes de l’antiracisme sous l’ère de la loi Pleven », in Cinquante ans de lutte contre le racisme, 1^er juillet 1972 – 1^er juillet 2022, sous la dir. de Thomas Hochmann et Mathieu Soula, Presse Universitaire de Nanterre, 2023, pp. 71 et s.

– « Obligations et responsabilité des hébergeurs et fournisseurs d’accès : un régime encore inégal et perfectible », in Les infractions sexuelles à l’ère du numérique, sous la dir. de Charlotte Dubois et Pauline Le Monier de Gouville, Mare et Martin, 2023, pp. 55 et s.

– « Les discours de haine et la liberté d’expression dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », in Les Discours de haine, sous la dir. de Baptiste Nicaud, Mare et Martin, 2023, pp. 177 et s.

– « Inégalité territoriales et financières dans la mise en œuvre des politiques climatiques : Examen à travers l’élaboration et la mise en œuvre des PCAET au niveau intercommunal », in Inégalités financières et collectivités territoriales, sous la dir. de Matthieu Houser, l’Harmattan, coll GRALE, 2023, pp. 61 et s.

– « Blum et les lois scélérates : retour sur la brochure « Comment ont été faites les lois scélérates », in Garantir les droits, protéger les libertés. Mélanges en hommage au professeur Patrice Rolland, EUD, 2022, pp. 213 et s.

– « Le Sénat, et l’échec des révisions constitutionnelles depuis 2012 : un coupable idéal ? », in Le Sénat sous la 5^ème République, un acteur « méprisé » ? sous la dir. de Nathalie Droin et Aurore Granero, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. « Colloques et essais », 2022, pp. 227 et s.

– « Les conventions citoyennes locales : un outil juridique local adapté pour faire face aux changements climatiques globaux ? », in Droit et climat : Les mobilisations citoyennes locales du droit face aux changements climatiques globaux, sous la dir. de Nicolas Kada, Dalloz, coll. « thèmes et commentaires », 2022, pp. 147 et s.

– « La liberté de la presse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit », in Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, (dir.) en collaboration avec Delphine Espagno-Abadie et Patrick Charlot, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, pp. 165 et s.

– « Le combat parlementaire de Jaurès contre la loi sur les menées anarchistes du 28 juillet 1894 », in Jaurès et le(s) droit (s,), sous la dir. de Clothilde Combes, Delphine Espagno-Abadie, Julia Schmitz et Mathieu Touzeil-Divina, Ed. Epitogue, 2020.

– « Les droits de l’opposition dans les Assemblées régionales : insuffisants et perfectibles… », in La France des 13 Régions : une réforme aboutie, sous la dir. d’Aurore Granero, L’Harmattan, Grale, 2020, pp. 153 et s.

– « Royer-Collard contre Thiers : Querelle parlementaire au sujet de l’une des trois lois dites scélérates du 8 septembre 1835 », in Justice et justices, mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Clère, Eud, 2019, pp. 321 et s.

– « L’article 24 bis de la loi sur la presse sanctionnant le discours négationniste : toujours discuté, toujours discutable ?», in Peut-on incriminer d’autres négationnismes que celui de la Shoah ? sous la dir. de Thomas Hochmann et Patrick Kasparian, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « colloques et essais », (2019).

– « Neutralité religieuse des magistrats et droit de la presse », contribution pour le projet de recherche soutenu par le GIP et mené par Elsa Forey et Yan Laidié sur L’application du principe de laïcité à la justice, (2019).

– « L’expression des politiques : une marge de manœuvre confortable, des bornes étroites…», in La Politique et le droit pénal, sous la dir. de Evan Raschel, Lexbase édition Pénale, n°11 du 20 décembre 2018.

– « Le non-renvoi des QPC et la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », in Le non renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat, sous la dir. de Nathalie Droin et Aurélia Fautré-Robin, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2018, pp. 151 et s.

– « Propos introductifs », in La réécriture de la loi sur la presse, une nécessité ?, sous la dir. de Nathalie Droin et Walter Jean-Baptiste, LGDJ, coll. « Grands colloques », 2017, pp. 7 et s.

– « La poursuite des offenses au chef de l’État dans le cadre créé par l’abrogation de l’article 26 de la loi sur la presse », in La réécriture de la loi sur la presse, une nécessité ?, sous la dir. de Nathalie Droin et Walter Jean-Baptiste, LGDJ, coll. « Grands colloques », 2017, pp. 125 et s.

– « La notion de discrimination dans le contentieux de presse », in Le principe de non-discrimination : l’analyse des discours, rapport final rendu par le CREDESPO (Université de Bourgogne) pour la mission GIP Justice, 2016, pp. 279 et s.

– « Benoit Malon et la rénovation familiale», in Pensée politique et Famille, Actes du colloque de Dijon, vol. XXIV, PUAM, 2016, pp. 427 et s.

– « Les lois scélérates et la répression des anarchistes : l’exemple du procès Monot, Quesnel et Gaillard», in La Troisième République : ordre politique, ordre moral, ordre social ?, sour la dir. de Patrick Charlot, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2014, pp. 221 et s.

– « Transparence et pouvoirs du juge d’instruction dans les affaires politico-financières », in La transparence en politique, sous la dir. de Nathalie Droin et Elsa Forey, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2013, pp. 257 et s.

– « La dépénalisation de l’injure et de la diffamation : quel juge pour les victimes des propos ?», in L’accès au juge. Recherche sur l’effectivité d’un droit, sous la dir. de Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider, Bruylant, 2013, pp. 189 et s.

– « Léo Hamon, parcours d’un gaulliste de gauche après le départ du Général de Gaulle», in L’œuvre de Léo Hamon, thèmes et figures, sous la dir. de Patrick Charlot, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires», 2012, pp. 223 et s.

– « Lucien-Anatole Prévost-Paradol, un “des pères spirituels” des lois constitutionnelles de 1875 ?», en collaboration avec P. Charlot, in Ecrire la constitution, PUAM, 2011, pp. 27

•        Billets

– «  Affaire Mila : liberté de conscience versus blasphème », Blog Le club des juristes, février 2020.

– “Libre propos sur la lutte contre les discours de haine sur Internet.Un arsenal juridique inadapté ?”, Blog droit et société, avril 2019

• Conférences (sans actes)

– « Les actes de langage / infractions liés à la liberté d’expression et de création : l’exemple du rap », atelier en collaboration avec Anna Arzoumanov, dans le cadre de la 9^ème École d’été en linguistique légale, organisé par le projet ANR Libex, du 30 aout au 1 septembre 2023, à l’Université de Québec Trois Rivières.

– « Déontologie et usage des réseaux sociaux par les élus locaux », dans le cadre des Universités d’été de la décentralisation – 2ème édition, organisées par le Gis-Grale, les 28 et 29 juin 2023, à l’Université de Nice Côte d’Azur et l’Université de Toulon

– Discutante lors de la journée d’étude de la chaire collective franco-québécoise sur la liberté d’expression Les Mots interdits et tabous, organisée le 30 mai 2023, à l’Université de Nanterre.

–  « Les usages de la voix dans la danse contemporaine militante », dans le cadre de la Journée d’étude Les Voix du Corps : Politique et poétique du corps en mouvement # 6, organisé le 3 avril 2023, à l’Université de Poitiers.

– «    “L’appréhension des propos discriminatoires par le juge de la presse », conférence donnée dans le cadre du séminaire Usages sociaux du langage verbal, organisé par le LERASS (Laboratoire d’Études et de Recherches Appliquées en Sciences Sociales), le 10 mars 2023, à l’Université de Toulouse- Jaurès.

– « Les actes de langage / infractions liés à la liberté et de création : l’exemple du rap », atelier en collaboration avec Anna Arzoumanov et Dominique Lagorgette, dans le cadre de la 8^ème École  d’été en linguistique légale, organisé par le projet ANR Libex, du 31 mai au 3 juin 2022, à l’Université de Chambéry.

« Rap in French legal proceedings : a linguistics and law perspective », en collaboration avec Anna Arzoumanov au séminaire de l’Aston Institute for Forensic Linguistics, Aston University, Birmingham, Angleterre, 10 février 2022

– « Free speech in the Art in France : promoting dialogue between law and linguistics », en collaboration avec Anna Arzoumanov pour le 5e colloque de l’ILLA (International Language and Law Association), Université d’Alicante du 7 au 9 septembre 2021.

– « Etat des lieux de la répression du négationnisme en Europe », in La répression du négationnisme en Belgique : bilan d’étape, organisé par le Collectif belge pour la prévention des crimes de génocide et contre les négationnismes, le 9 décembre 2019 au Parlement belge, Bruxelles.

– « Le juge et le rap », intervention dans le cadre du séminaire jurilinguistique « Droit et analyse du discours : regards croisés sur un corpus commun », organisé par Anna Arzoumanov, Université Paris-Sorbonne, 15 mai 2019.

– « L’exécutif dans la constitution », intervention dans le cadre de la conférence citoyenne sur Le présidentialisme à la française, organisée par Aurore Granero, Maître de conférences en droit public, à l’Université de Bourgogne, site du Creusot, le 21 janvier 2019

– « Le traitement juridique des propos homophobes » dans le cadre d’une demi-journée d’étude sur L’injure homophobe : perspectives croisées, organisée par Gwénaële Calves et Daniel Sabbagh le 25 janvier 2018 (CERI – Science po Paris).

– Intervention sur la question du parrainage des candidats à l’élection présidentielle
– dans le cadre d’une conférence citoyenne sur l’élection présidentielle, organisée par Aurore Granero, Maître de conférences en droit public, à l’Université de Bourgogne, site Chabot-Charny, le 4 avril 2017.
– dans le cadre de la conférence-débat du Master Vie politique et action publique, Les élections présidentielles : retour sur une réforme de 50 ans, organisé à l’Université de Franche Comté, le 19 avril 2012.

•          Direction de colloque et participation à des projets de recherches collectifs

– Collaborateur du volet québécois de la Chaire collective France-Québec sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression (2023-2027).

– Responsable scientifique du pole « droit de la presse » dans le cadre du projet ANR Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie (LIBEX), 2022-2026, porté par Dominique Lagorgette.

– Codirection du projet Sojur (Socialisme juridique) mené dans le cadre du CREDESPO (2021-2024)

– Codirection du colloque sur Le Sénat, acteur « méprisé » de la 5ème République?, avec Aurore Granero, organisé les 21 et 22 octobre 2021 au Sénat.

– Codirection du colloque sur Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, avec Delphine Espagno-Abadie et Patrick Charlot, organisé les 7 et 8 novembre 2019 à l’Université de Bourgogne.

– Participation au projet de recherche mené par Damien Roets et Lyn François « Dix ans de QPC en droit de la presse », Université de Limoge, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques, dans le cadre de l’appel à projet « QPC 2020 », (2018-2020).

– Participation au projet de recherche mené par Elsa Forey et Yan Laidié sur L’application du principe de laïcité à la justice, projet soutenu par la Mission de recherche Droit et Justice : 2016-2018.

– Codirection d’un colloque sur Le non renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité, identité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat, avec Aurélia Fautré-Robin, organisé les 26 et 27 octobre 2017 à l’Université de Clermont-Ferrand.

– Codirection d’un colloque sur La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ?, avec Walter Jean-Baptiste, organisé les 3 et 4 novembre 2016 à Dijon (Université de Bourgogne Franche-Comté).

– Participation au projet de recherche du CREDESPO sur Le Principe de non-discrimination : l’analyse des discours, projet soutenu par la Mission de recherche Droit et Justice et le Défenseur des Droits : 2014-2016.

– Codirection d’un colloque sur La transparence en politique avec Elsa Forey (Professeur à l’Université de Bourgogne), organisé les 21 et 22 novembre 2012 à Besançon (Université de Franche-Comté).

– Participation au projet de recherche sur L’accès au juge, mené par Virginie Donier (Professeur à l’Université de Franche-Comté) et Béatrice Laperou (Maître de Conférences HDR en droit privé et sciences criminelles), 2010 – 2013.