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LAVAL Marie-Claire
Marie-Claire LAVAL
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Patrice Van Bosterhaudt
Docteur en Droit PrivéFonction
Patrice Van Bosterhaudt a soutenu sa thèse en 2016 sur "La protection de la nature par la norme pénale", sous la direction du professeur Hervé BONNARD Il est actuellement Chef de service à l'Office français de la biodiversité.
Articles
VAN BOSTERHAUDT P., « Un droit répressif de l’eau « sous la dépendance » de l’administration », Actes du Colloque « Le droit de l’environnement : 30 ans d’intégration bilan et perspectives » JUEN E. et TOMADINI A. (dir.), Collections de la Fondation Varenne, LGDJ, A paraître 2020 .
BILLET P et BOUTELET M., « Suivis judiciaire et administratif des infractions aux arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l’eau en Côte d’Or au cours de la période 2002-2005 », Rapport d’une recherche réalisé avec le soutien du GIP Mission de recherche Droit et Justice, avril 2010. http://www.gip-recherche-justice.fr
BOUTELET M., BRUN A et VAN BOSTERHAUDT P., " La police de l'eau. L'autre versant de la politique de l'eau en France" in BRUN A et LASSERE F (dir.), Gestion de l’eau, Approche territoriale et institutionnelle, Presse de l’Université du Québec, 2012.
Les valeurs des polices de l’eau : efficacité du droit pénal de l’environnement à l’épreuve de la protection de l’eau et des milieux aquatiques in Droit et Cultures, revue internationale interdisciplinaire « L’environnement, une valeur essentielle ? L’ordre public écologique, du concept à la juridicité. Exemple des polices de l’eau en droit français » (sous la dir. de Nadia Belaidi), n° 68-2014/2, p. 81-142.
Communication
« L’insuffisance des instruments de punition : l’exemple du droit répressif de l’eau», Colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) « Le droit de l’environnement : 30 ans d’intégration bilan et perspectives », Université de Bourgogne, 27-28 septembre 2018, Dijon.
La police de l’eau en période de sécheresse : Les enjeux globaux à l’épreuve des intérêts locaux, Journée d’étude de l’Université de Bourgogne, 3 avril 2008. Intitulé de la communication: « De la constatation de l’infraction à la sanction: l’injonction avec obligation de remise en état ».
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LAVOILLOTTE Marie-Pierre
Responsable du service des affaires juridiques et immobilières, Commune de Quetigny.
Elle a soutenu sa thèse de droit privé en 2001 sur "Les contrats privés d’élimination de déchets – Essai sur la contribution des contrats de droit privé à la protection de l’environnement" (Prix Daniel Parizot).
Elle assure des formations en droit de l'environnement à l'UFR Sciences, et en droit privé au Centre National de la Fonction Publique Territoriale.
Marie-Pierre Lavoillotte est Membre du Comité de propriété industrielle et intellectuelle de l’Université de Bourgogne, Membre du Réseau C.U.R.I.E. (Coopération des services Universitaires de Relations Industrielles et Economiques) et Membre de la Société Française de Droit de l’Environnement.Ouvrages :
- Les contrats privés d'élimination des déchets, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2002, 487 p.
Les contrats privés d'élimination des déchets : Outils d'une meilleure gestion économique et environnementale, Association Française de Normalisation (AFNOR), 2002, 205 p.
Principaux articles et contributions :
- "D.E.E.E. : Directives Européennes En voie d’Exécution ? Le décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l’élimination des déchets issus de ces équipements", Droit de l’environnement, 2005.
- Propriété et technique contractuelle au service de la gestion des déchets, Contribution à la Vè conférence internationale : Droits de propriété, économie et environnement : les déchets, Centre d’Analyse Economique Environnement Université (CA2E), International Center for Research on Environmental Issues (ICREI), Aix-en-Provence Université d’Aix-Marseille, 23, 24, 25 juin 2004, sous la direction de M. Falque, H. Lamotte et J.-F. Saglio, Bruylant, Bruxelles, 2005, p. 111 s.
- "La contribution de la technique contractuelle à l’émergence de l’ordre public écologique" in L’ordre public écologique, actes et débats du colloque international des 6 et 7 février 2003, G.I.D.E., U.F.R. Droit, Dijon, Bruylant, Bruxelles, 2005.
- "Déchets inertes : la fin de l’inertie réglementaire", Droit de l’environnement, mai 2005, n° 128 p. 104 s.
- Panorama des principaux fondements de la responsabilité environnementale, Fiche pratique technique n° 89, territorial.fr.
- Marchés publics : anticiper et gérer les risques juridiques, Fiche pratique technique n° 84, Territorial.fr.
- "L’environnement dans le nouveau Code des marchés publics", A.J.D.A., 8 novembre 2004, Etude p. 2081 s.
- "Le régime juridique de la créance environnementale dans la procédure collective", Revue des procédures collectives civiles et commerciales n°2, juin 2003, p. 100 s.
- "Note sous Cass. chambre commerciale, 17 septembre 2002", Gazette du Palais, 21-22 février 2003, p. 32 s.
- "Responsabilité environnementale : les principales causes exonératoires", Juris-classeur environnement, janvier 2003, p. 23.
- "Réflexions sur la définition de la notion de déchets. Le débat continue…", Droit de l’environnement, n° 103, nov. 2002, p. 273 s.
- "Les multiples fondements de la responsabilité environnementale : les principaux textes civils et pénaux", Juris-classeur environnement, oct. 2002, p. 21.
- Communication au 5è colloque transfrontalier Cluse 2000, Université de Genève, Risques majeurs : perception, globalisation et management : Le management du risque environnemental. Axe 2 : Management des risques, dispositif de sécurité et principe de précaution. Actes publiés par l’Université de Genève, sous la direction du Professeur J.-J. WAGNER, avec la collaboration de J. FAESSLER, mai 2001.
- "Les risques … juridiques du roller", Juris-classeur, édition générale, I.250, n° 35, 30 août 2000.
- Collaboration à l’article : "De l’action civile des associations, syndicats et ordres professionnels dans la répression du délit de mise en danger d’autrui", sous la direction de M. BOUTELET- rédaction de la seconde partie, publié dans la Revue générale de droit médical n° 2, Les Etudes Hospitalières, 1999. -
Manuella BOURASSIN
Professeure de Droit PrivéFonction
Professeure de droit privé à l'université de Paris X, membre du CREDESPO depuis 2010.
Enseignements
Introduction au droit (L1)
Droit des personnes (L1 ; formation MJPM)
Droit de la famille (L1)
Droit des biens (L1)
Droit des obligations (L2 ; M2)
Droit des contrats spéciaux (L3)
Droit des sûretés (M1 ; DSN)
Droit des régimes matrimoniaux (M1)
Droit des successions (Capacité 2e année ; M1 ; M2)
Droit des instruments de paiement et de crédit (M1)Publications
- Droit des sûretés, Sirey, 2010, 2e éd (1ere éd 2007)
- L'efficacité des garanties personnelles, préface M.-N. Jobard-Bachellier et V. Brémond, LGDJ 2006, t. 456, Prix de thèse Albert Wahl de la Chancellerie
- Collaboration à l’ouvrage collectif Annales 2005. Droit civil. Les obligations, Les annuels du Droit, Dalloz 2004, sous la direction de Madame A. Batteur
Articles et notes :
- "Les sûretés sur le logement du majeur protégé", RTD civ. 2011-3, à paraître
- "Les exemples législatifs", RRJ 2010-3, p.1113 à 1135
- "Vers un droit commun des sûretés ?", in Panorama de législation et de jurisprudence en droit civil des affaires, Dalloz 2006, p. 1386 à 1389
- "Surbooking : Les droits viennent aux passagers qui veillent, non à ceux qui dorment", Revue Lamy Droit civil, avril 2005, p. 46 à 53
- Droit des obligations et des sûretés, in Panorama de législation et de jurisprudence en droit civil de l’entreprise, Dalloz 2005, p. 1424 à 1426Colloques
- Les droits des grands-parents : une autre dépendance ?, Faculté de droit de Dijon, 7 octobre 2011.
Co-direction scientifique, avec Ch. Coutant-Lapalus
Intervention : "Les grands-parents, créanciers et héritiers de leurs petits-enfants"
- "L'opposabilité de la déclaration d'affectation aux créanciers de l'EIRL" in L'EIRL, colloque organisé à la Faculté de droit de Dijon, 11 mars 2011
- "Les sûreté sur le logement du majeur protégé" in Le logement du majeur vulnérable, colloque organisé à la Faculté de droit de Dijon, 18 juin 2010
Intervention : -
WOJAS Robert
Responsable du Centre National de la Fonction Publique Territoriale Rhône-Alpes Grenoble -
SAINT-HUBERT Mesmin
Docteur en Droit Public Fonction
Mesmin SAINT-HUBERT est docteur en droit public. Il a soutenu sa thèse en 2006 sur "La Cour Suprême de l'Inde, gardienne de l'ordre constitutionnel et démocratique", sous la direction de Patrick CHARLOT.
Publications
Publications :
- "Le contrôle de constitutionnalité en Inde", Intervention au premier Congrès du Réseau Asie, 24-25 septembre 2003.
- "La Cour Suprême de l’Inde, garante de la structure fondamentale de la Constitution – La construction d’une nouvelle doctrine visant à limiter le pouvoir constituant dérivé", Revue Internationale de Droit Comparé, n° 3, septembre 2000. -
PRUVOST Stéphane
Stéphane PRUVOST
DGS à Mirebeau-sur-BèzeSpécialités : droit administratif et en particulier droit des collectivités territoriales.
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POHL Nicolas
Nicolas POHL
Sujet de thèse : Le renforcement de l'association des parlements nationaux aux activités normatives de l'union européenne : études des parlements français, anglais, allemand et autrichien
Directeur de thèse : Yves PETIT
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NICA Elena-Madalina
Docteure en DroitSujet et directeur de thèse
Sujet de thèse : La liberté contractuelle en droit roumain et en droit français
Thèse en cotutelle sous la direction de : Dan Claudiu DOGARU (Université de Craiova, Roumanie) et Patrick CHARLOT (Université de Bourgogne) -
MICHELOT Agnès
Maître de conférences en Droit Public Fonctions
Maître de Conférences en droit public à l'Université de La Rochelle. Elle a soutenu sa thèse de droit public en 1997 sur "Le principe de l'utilisation rationnelle en droit de l'environnement : une approche critique internationale et comparative à partir de la faune", sous la direction de Jean-Claude FRITZ, université de Bourgogne.
Thématiques de recherche
- Droit international et droit comparé de l’environnement
- Commerce et environnement
- Droit de la gestion des ressources naturelles
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